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Traduction de «soit pas encore suffisamment connue » (Français → Anglais) :

Autrement dit, nous exigerons peut-être d'elles qu'elles démontrent, que ce soit par leur mode de fonctionnement, par l'ouverture totale ou partielle, qu'elles respectent bel et bien les règles, ou encore leur système n'est peut-être pas encore suffisamment transparent pour qu'il soit évident qu'elles, de fait.

In other words, we may require that they be able to demonstrate either through the way they operate, openly or partially openly, that they are in fact respecting the rules, or alternatively, there may be enough transparency in their system that it's evident that they are in fact—


déplore qu'en dépit des avantages considérables qu'il présente au niveau social et environnemental, le projet du CUE ne soit pas suffisamment connu ou compris du public, et invite la Commission, les États membres et les parties prenantes à renforcer leurs efforts de communication à destination de la population;

Regrets the fact that despite its considerable social and environmental benefits the SES project is not sufficiently known or understood by the public, and invites the Commission, the Member States and stakeholders to increase their public communication efforts;


Le Comité note que la procédure européenne de règlement des petits litiges n'est pas suffisamment connue des juridictions compétentes et qu'elle n'est encore que rarement utilisée; un problème particulier rencontré par les citoyens ayant recours à cette procédure est l'exécution ultérieure de la décision dans un autre État membre.

Notes that the European Small Claims Procedure is not sufficiently known by the competent courts and still rarely used; a particular problem for citizens making use of this procedure is the subsequent enforcement of the judgment in another Member State


Qui plus est, bien que le chiffre exact ne soit pas encore connu, il est possible qu'environ 100 producteurs ne puissent pas recevoir le dernier versement pour leurs projets en cours.

Furthermore, while a final figure is not yet known, there's a possibility that around 100 producers may not get their last payment for their projects.


Ces principes tiennent compte du fait que les données sont recueillies en nombre par les autorités publiques à travers toute l'Europe (que ce soit au niveau local, régional, national ou européen), mais qu'elles ne sont pas toujours utilisées de manière efficace, soit parce que l'existence de telles données n'est pas suffisamment connue, soit parce qu'il existe toute une série d'obstacles juridiques, financiers, ...[+++]

They recognise that, while there is a vast amount of data collected by public authorities across the EU (whether at local, regional, national or European level), this data is not always used efficiently, either because of the existence of such data is not widely known or because of a range of obstacles of a legal, financial, technical and procedural nature.


À l'époque, et encore aujourd'hui, il semble que Santé Canada ne soit pas encore prêt à affirmer que la consommation d'alcool par la mère durant la grossesse est la principale cause connue de la déficience mentale au Canada.

And way back then, and now, it appears that Health Canada still is not prepared to say the maternal consumption of alcohol during pregnancy is the leading known cause of mental retardation in Canada.


Pour de nombreux produits et/ou matériaux de construction, les caractéristiques de réaction au feu telles que définies dans la classification de la décision 2000/147/CE sont bien établies et suffisamment connues des autorités des États membres en matière de sécurité incendie pour qu’il ne soit plus nécessaire de leur faire subir des tests supplémentaires à cet égard.

The reaction-to-fire performance of many construction products and/or materials, within the classification provided for in Decision 2000/147/EC, is well established and sufficiently well known to fire regulators in Member States with the consequence that they do not require testing for this particular performance characteristic.


Aux États-Unis, le taux d'inclusion des gains en capital est relativement modeste, s'élevant à quelque 20 p. 100. L'an dernier, le Canada a réduit ce taux, le ramenant à 50 p. 100, soit un peu plus proche du taux de 20 p. 100 pratiqué par les États-Unis; toutefois, l'écart est encore suffisamment grand pour dissuader les investisseurs de placer leur argent chez nous ou de le transférer d'un placement à l'autre.

The United States has an accommodating capital gains rate of approximately 20%. Last year Canada reduced the capital gains inclusion rate to 50% putting it closer to the U.S. level of 20%, but there is still a vast difference.


Bien que l'issue des pourparlers ne soit pas encore connue, le travail de la communauté internationale au Kosovo ne fait que commencer.

Although the outcome of the talks is still uncertain, the involvement of the international community in Kosovo is just beginning.


(11) considérant que, pour d'autres domaines de la société de l'information encore peu connus, il serait néanmoins prématuré de coordonner les réglementations nationales par une harmonisation extensive ou exhaustive du droit matériel au niveau communautaire, étant donné que les formes et la nature des nouveaux services ne sont pas suffisamment connues, qu'il n'existe pas encore à ce stade, au niveau national, d'activités réglementaires spécifiques en la matière, et que la nécessité et le contenu d'une telle harmonisation au regard du ...[+++]

(11) Whereas, for the other still little known fields of the Information Society, it would, however, be premature to coordinate national rules and regulations by means of extensive or exhaustive harmonisation at Community level of the substantive law, given that enough is not yet known about the form the new services will take or their nature, that there is as yet at national level no specific regulatory activity in this field, and that the need for, and content of, such harmonisation in the light of the internal market cannot be defined at this stage;




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soit pas encore suffisamment connue ->

Date index: 2025-04-06
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