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Vertaling van "simplifiées de vigilance pourraient suffire " (Frans → Engels) :

Il existe donc des circonstances dans lesquelles des mesures de vigilance renforcées devraient être appliquées et d'autres dans lesquelles des mesures simplifiées pourraient convenir.

Therefore, there are circumstances in which enhanced due diligence should be applied and others in which simplified due diligence may be appropriate.


Les prestataires pourraient donc être tenus d'appliquer des obligations simplifiées de vigilance à l'égard de la clientèle.

Accordingly, providers may be obliged to apply simplified customer due diligence requirements.


Aussi la Commission devrait-elle être habilitée à adopter des mesures d'exécution, telles que certains critères visant à identifier les situations à faible risque, dans lesquelles des obligations simplifiées de vigilance pourraient suffire, ou à risque élevé, dans lesquelles des obligations de vigilance renforcées seraient nécessaires, sous réserve qu'elles ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive et que la Commission agisse conformément aux principes qui y sont énoncés, après avoir consulté le comité sur la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme.

The Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, such as certain criteria for identifying low and high risk situations in which simplified due diligence could suffice or enhanced due diligence would be appropriate, provided that they do not modify the essential elements of this Directive and provided that the Commission acts in accordance with the principles set out herein, after consulting the Committee on the Prevention of Money Laundering and Terrorist Financing.


Aussi la Commission devrait-elle être habilitée à adopter des mesures d'exécution, telles que certains critères visant à identifier les situations à faible risque, dans lesquelles des obligations simplifiées de vigilance pourraient suffire, ou à risque élevé, dans lesquelles des obligations de vigilance renforcées seraient nécessaires, sous réserve qu'elles ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive et que la Commission agisse conformément aux principes qui y sont énoncés, après avoir consulté le comité sur la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme.

The Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, such as certain criteria for identifying low and high-risk situations in which simplified due diligence could suffice or enhanced due diligence would be appropriate, provided that they do not modify the essential elements of this Directive and provided that the Commission acts in accordance with the principles set out therein, after consulting the Committee on the Prevention of Money Laundering and Terrorist Financing.


Toutefois, comme ces entités ne semblent pas présenter un risque élevé de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, elles pourraient être considérées comme clients à faible risque et bénéficier à ce titre des procédures simplifiées de vigilance à l’égard de la clientèle pour autant que certains critères soient satisfaits.

However, since these entities do not appear to present a high risk of money laundering or terrorist financing, they should be recognised as low-risk customers and benefit from the simplified customer due diligence procedures provided that appropriate criteria are fulfilled.


Selon une approche ajustée au risque, il y aurait donc lieu d'introduire, dans la législation communautaire, le principe selon lequel des obligations simplifiées de vigilance à l'égard de la clientèle pourraient s'appliquer dans des cas déterminés.

In line with a risk-based approach, the principle should be introduced into the Community legislation that simplified customer due diligence could be allowed in appropriate cases.


Il existe donc des circonstances dans lesquelles des mesures renforcées de vigilance devraient être appliquées, et d’autres dans lesquelles des mesures simplifiées pourraient convenir.

Thus, there are circumstances in which enhanced due diligence should be applied and others in which simplified due diligence may be appropriate.




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simplifiées de vigilance pourraient suffire ->

Date index: 2021-12-29
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