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Effet économique
Effet économique relatif
Effet économique similaire
Effet économique équivalent
L'effet économique des dépenses de défense canadiennes
Les effets économiques de l'imposition des dividendes

Vertaling van "ses effets économiques varient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
effet économique équivalent | effet économique similaire

equivalent economic effect | similar economic effect






Les effets économiques de l'imposition des dividendes

The economic effects of dividend taxation


L'effet économique des dépenses de défense canadiennes

The Economic Impact of Canadian Defence Expenditures


Effets économiques des changements de poids et dimensions des véhicules lourds

Economic Impact of Truck Size and Weight (Changes)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces services pourront avoir des effets sociaux importants et changeront la manière dont les services publics seront assurés, mais ils auront aussi des effets économiques non négligeables en changeant la manière de faire des affaires.

While these services could have a major social impact and will change the way public services are provided, they will also produce significant economic effects by potentially transforming the way business is done.


Durant le processus de négociation d’accords commerciaux majeurs, la Commission procède à des évaluations d’impact sur le développement durable, ce qui permet d’effectuer une analyse plus approfondie des effets économiques, sociaux et environnementaux potentiels des accords commerciaux, y compris sur les PME, les consommateurs, les différents secteurs économiques, les droits de l’homme ainsi que sur les pays en développement.

During the negotiation of major trade agreements, the Commission carries out sustainability impact assessments which allow a more in-depth analysis of the potential economic, social and environmental impacts of trade agreements, including on SMEs, consumers, specific economic sectors, human rights and on developing countries.


L'étude est un exercice de modélisation théorique sur les effets économiques potentiels sur le secteur agroalimentaire, fournissant notamment des résultats spécifiques pour certains produits agricoles découlant de la conclusion de 12 accords commerciaux d'ici à 2025.

The study is a theoretical modelling exercise on the potential economic effects on the agri-food sector, including specific results for some agriculture products after the conclusion of 12 trade agreements by 2025.


Les recettes qu’une TTF est susceptible de générer et l’ampleur de ses effets économiques varient considérablement selon sa couverture (mondiale, UE ou nationale), les produits concernés et l’importance des activités de négociation dans une juridiction donnée.

The revenue potential and the intensity of the economic impact of an FTT vary considerably with its product scope and coverage (global, EU-wide or national) and the size of trading in a given jurisdiction.


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l'application au cas par cas d'un test économique consistant à subordonner l'octroi de l'autorisation à la preuve de l'existence d'un besoin économique ou d'une demande du marché, à évaluer les effets économiques potentiels ou actuels de l'activité ou à évaluer l'adéquation de l'activité avec les objectifs de programmation économique fixés par l'autorité compétente; cette interdiction ne concerne pas les exigences en matière de programmation qui ne poursuivent pas des objectifs de nature économique mais relèvent de raisons impérieuse ...[+++]

the case-by-case application of an economic test making the granting of authorisation subject to proof of the existence of an economic need or market demand, an assessment of the potential or current economic effects of the activity or an assessment of the appropriateness of the activity in relation to the economic planning objectives set by the competent authority; this prohibition shall not concern planning requirements which do ...[+++]


l'application au cas par cas d'un test économique consistant à subordonner l'octroi de l'autorisation à la preuve de l'existence d'un besoin économique ou d'une demande du marché, à évaluer les effets économiques potentiels ou actuels de l'activité ou à évaluer l'adéquation de l'activité avec les objectifs de programmation économique fixés par l'autorité compétente; cette interdiction ne concerne pas les exigences en matière de programmation qui ne poursuivent pas des objectifs de nature économique mais relèvent de raisons impérieuse ...[+++]

the case-by-case application of an economic test making the granting of authorisation subject to proof of the existence of an economic need or market demand, an assessment of the potential or current economic effects of the activity or an assessment of the appropriateness of the activity in relation to the economic planning objectives set by the competent authority; this prohibition shall not concern planning requirements which do ...[+++]


- effets économiques: effets macro-économiques et micro-économiques, notamment en termes de croissance économique et de compétitivité, c'est-à-dire les variations des coûts de mise en conformité, les charges administratives pour les entreprises/PME, les coûts de la mise en oeuvre pour les pouvoirs publics, l'impact sur le potentiel d'innovation et de développement technologique, l'évolution des investissements, des parts de marchés et de la structure des échanges ainsi que les hausses ou baisses des prix à la consommation, etc.

- Economic impacts: both macro- and micro-economic impacts, notably in terms of economic growth and competitiveness, i.e. changes in compliance costs, including administrative burdens to businesses/SMEs and implementation costs for public authorities, impacts on the potential for innovation and technological development, changes in investment, market shares and trade patterns as well as increases or decreases in consumer prices etc.


* Quel est l'impact positif et négatif escompté des options retenues, notamment en termes d'effets économiques, sociaux et environnementaux, y compris l'impact sur la maîtrise des risques- Existe-t-il un conflit et une incohérence éventuels entre les effets économiques, sociaux et environnementaux pouvant aboutir à des compromis et à des décisions d'action connexes-

* What are the selected options' expected positive and negative impacts, particularly in terms of economic, social and environmental consequences, including impacts on management of risks- Are there potential conflicts and incoherence between economic, social and environmental impacts that may lead to trade-offs and related policy decisions-


Source: Laboratoire E3M, Université technique nationale d'Athènes (à paraître): "Les effets économiques d'un système communautaire d'échange de droits d'émission au niveau industriel en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre" ( [http ...]

Source: E3M Lab, National Technical University of Athens (forthcoming): "The Economic Effects of EU-wide Industry-Level Emission Trading to Reduce Greenhouse Gases" ( [http ...]


(8) considérant que le débat ayant fait suite à la publication du Livre vert a, en outre, mis en exergue la nécessité de définir les conditions d'application de l'article 81, paragraphes 1 et 3, en tenant dûment compte des effets économiques des accords verticaux; que tout critère économique limitant le champ d'application d'une exemption par catégorie en raison des effets anticoncurrentiels pouvant découler d'un accord doit tenir compte de la part de marché détenue par l'entreprise concernée;

(8) Whereas the debate which followed the publication of the Green Paper also drew attention to the fact that in determining the manner in which Article 81(1) and (3) are to apply proper account needs to be taken of the economic effects of vertical agreements; whereas any economic criteria limiting the scope of a block exemption by reason of the anticompetitive effects which an agreement may produce should take into account the share of the relevant market accounted for by the undertaking concerned;




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ses effets économiques varient ->

Date index: 2022-12-23
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