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Arrêt de la respiration
Asphyxie
Compression de la trachée
Furoncle du visage
Obstruction de la respiration
Par corps étranger dans l'œsophage
S.b.f.
SEO
Sauf bonne fin
Sauf dispositions contraires
Sauf dispositions d'espèce
Sauf encaissement
Sauf erreurs et omissions
Sauf erreurs ou omissions
Sauf s'il est exclu par la loi
Suffocation
TSA
Tous les produits sauf les armes
Tout sauf les armes
étouffement

Vertaling van "sauf s’ils avaient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sauf s'il est exclu par la loi

unless it is excepted by law


Tout sauf les armes | Tous les produits sauf les armes | TSA [Abbr.]

Everything but Arms | EBA [Abbr.]


sauf dispositions contraires | sauf dispositions d'espèce

unless otherwise provided


sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]

errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]


arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger

asphyxia by | choked on | suffocation by | any object, except food or vomitus, entering by nose or mouth | aspiration and inhalation of foreign body, except food or vomitus (into respiratory tract), NOS compression of trachea | interruption of respiration | obstruction of respiration | by foreign body in oesophagus | foreign object in nose obstruction of pharynx by foreign body


furoncle du visage (sauf les yeux)

Boil of face (excluding eye)


salmonellose (sauf les typhoïdes et paratyphoïdes humaines)

Salmonellosis (except human typhoid & paratyphoid)


sauf bonne fin [ s.b.f. | sauf encaissement ]

subject to collection


atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé

Forced landing while landing, occupant of unpowered aircraft, except parachutist, injured


infection ou intoxication alimentaire due à toute espèce de Salmonella, sauf S. typhi et S. paratyphi

infection or foodborne intoxication due to any Salmonella species other than S. typhi and S. paratyphi
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sauf lorsqu'ils avaient une fonction purement consultative, ces comités pouvaient bloquer la décision de la Commission sur une mesure d'exécution et renvoyer l'affaire au Conseil.

Except where they are purely advisory, such committees could block the Commission's decision on an implementing measure and refer the matter back to the Council.


les terres consacrées aux pâturages permanents sont les terres que les agriculteurs ont déclarées comme affectées à cette utilisation en 2003, plus les terres déclarées en tant que pâturages permanents en 2005 conformément à l'article 14, paragraphe 1, du présent règlement, et qui en 2003 n'avaient pas été déclarées pour toute utilisation autre que de la prairie, sauf si l'agriculteur peut démontrer que ces terres n'étaient pas consacrées aux pâturages permanents en 2003;

the land under permanent pasture shall be the land under permanent pasture declared by the farmers in 2003, plus the land under permanent pasture declared in 2005 in accordance with Article 14 (1) of this Regulation and that has not been declared for any use other than grassland in 2003, unless the farmer can demonstrate that such land was not under permanent pasture in 2003.


Dans le cadre du passage d'un contrôle ex-ante des procédures d'appel d'offres et de passation des marchés par la Commission à un système de mise en oeuvre décentralisée par les pays bénéficiaires (EDIS), tous les pays sauf un avaient achevé, en 2002, le premier stade de la mise en oeuvre d'EDIS, à savoir l'évaluation de l'écart des systèmes.

In the framework of shifting from ex-ante control of tendering and contracting by the Commission to decentralised management of procurement by the beneficiary countries (EDIS), all but one country completed the first stage system's gap assessment in 2002.


Tous les programmes Sapard avaient déjà été approuvés en 2000. L'un d'entre eux (Lettonie) avait été modifié en 2001 et les neuf autres (sauf la Slovénie) l'ont été en 2002.

All SAPARD programmes had already been approved in 2000; one of them (Latvia) was modified in 2001, nine of them (all but Slovenia) in 2002.


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E. considérant qu'en 1998, tous les États membres avaient largement atteint l'objectif obligatoire de 15 % pour le recyclage du verre, la plupart des États membres ayant accru leur taux de recyclage; considérant que tous les États membres qui ont soumis des données (tous sauf la Grèce, l'Irlande et le Portugal) ont respecté l'objectif obligatoire de 15 % pour le recyclage des papiers et cartons; que dix des douze membres qui avaient soumis des données (tous à l'exception de la Finlande, du Luxembourg et du Portugal) ont atteint l'o ...[+++]

E. whereas in 1998 all Member States had reached the mandatory 15% recycling of glass by a good margin, with most Member States having increased the recycling rate; whereas all Member States that had submitted data (all except, Greece, Ireland and Portugal) had met the mandatory target of 15% paper and cardboard recycling; whereas 10 of the 12 Member States having submitted data (all except Finland, Luxembourg, and Portugal) had reached the mandatory target of 15% for metal,


D. considérant qu'en 1998, les États membres qui avaient soumis des données (tous sauf l'Irlande, la Grèce et le Portugal) avaient largement atteint l'objectif d'un recyclage de 25 % de tous les emballages, avec une tendance positive dans tous les États membres, à l'exception de l'Espagne,

D. whereas in 1998 the Member States that had submitted data (all except, Greece, Ireland and Portugal) had reached the target of 25% recycling of all packaging by a good margin, with a positive trend in all Member States except for Spain,


À la fin de 1999, tous les États membres sauf l'Irlande avaient notifié les mesures nationales de transposition de la directive sur les contrôles routiers.

By the end of 1999 all the Member States except Ireland have notified the national measures on implementation of the road checks Directive.


E. considérant qu'en 1998, tous les États membres avaient largement atteint l'objectif obligatoire de 15 % pour le recyclage du verre, la plupart des États membres ayant accru leur taux de recyclage; que tous les États membres qui sont soumis à des données (tous sauf la Grèce, l'Irlande et le Portugal) ont respecté l'objectif obligatoire de 15 % pour le recyclage des papiers et cartons; que dix des douze membres qui avaient soumis des données (tous à l'exception de la Finlande, du Luxembourg et du Portugal) ont atteint l'objectif ob ...[+++]

E. whereas in 1998 all Member States had reached the mandatory 15% recycling of glass by a good margin, with most Member States having increased the recycling rate; all Member States that have submitted data (all except, Greece, Ireland and Portugal) have met the mandatory target of 15% paper and cardboard recycling; 10 of the 12 Member States having submitted data (all except Finland, Luxembourg, and Portugal) have reached the mandatory target of 15% for metal,


D. considérant qu'en 1998, les États membres qui avaient soumis des données (tous sauf l'Irlande, la Grèce et le Portugal) avaient largement atteint l'objectif d'un recyclage de 25 % de tous les emballages, avec une tendance positive dans tous les États membres, à l'exception de l'Espagne,

D. whereas in 1998 the Member States that had submitted data (all except, Greece, Ireland and Portugal) had reached the target of 25% recycling of all packaging by a good margin, with a positive trend in all Member States except for Spain,


considérant que les captures de cabillaud dans les eaux des sous-zones CIEM VII [sauf division VII a)] et VIII (zone CEE) et de merlan dans les eaux de la sous-zone CIEM VII [sauf division VII a)] par des navires battant pavillon des Pays-Bas avaient atteint fin février 1983 les quotas provisoirement attribués; que les Pays-Bas ont arrêté la pêche pour ces deux stocks ainsi que leur débarquement à partir du 31 mars 1983; qu'il convient dès lors de retenir cette date,

Whereas catches of cod in waters of ICES sub-area VII (except division VIIa) and VIII (EEC zone) and of whiting in waters of ICES sub-area VII (except division VIIa) by vessels flying the flag of the Netherlands had reached by the end of February 1983 the quota provisionally allocated; whereas the Netherlands have stopped fishing for these stocks as from 31 March 1983; whereas it is therefore necessary to abide by that date,




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sauf s’ils avaient ->

Date index: 2025-02-20
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