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Traduction de «s'est toutefois avéré impossible » (Français → Anglais) :

(3) Après le retrait d’une demande de certificat d’obtention, le directeur retourne au requérant, à l’adresse inscrite sur la demande, les documents et éléments afférents à celle-ci. Si toutefois cela s’avère impossible au cours de la période que prévoient les règlements pour le faire, le directeur les détruit.

(3) Where an application for plant breeder’s rights has been withdrawn, the Commissioner shall return to the applicant at the address indicated in the application all the papers and other material submitted in connection with the application but, to any extent to which it is impracticable for the Commissioner to do so, and on the expiration of the prescribed period for so doing, the Commissioner shall destroy the material.


(3) Après le retrait d’une demande de certificat d’obtention, le directeur retourne au requérant, à l’adresse inscrite sur la demande, les documents et éléments afférents à celle-ci. Si toutefois cela s’avère impossible au cours de la période que prévoient les règlements pour le faire, le directeur les détruit.

(3) Where an application for plant breeder’s rights has been withdrawn, the Commissioner shall return to the applicant at the address indicated in the application all the papers and other material submitted in connection with the application but, to any extent to which it is impracticable for the Commissioner to do so, and on the expiration of the prescribed period for so doing, the Commissioner shall destroy the material.


Comment pouvons-nous le faire toutefois si la chose s'avère impossible, et y a-t-il des outils d'évaluation que vous pourriez nous aider à élaborer afin que nous puissions exiger des comptes des provinces?

How do we do it if we can't, and are there measurements that you guys could help us determine that we could hold provinces accountable?


Toutefois, apporter une telle preuve peut demander plus d’efforts que de fabriquer un produit répondant aux valeurs limites de la norme ou s’avérer impossible dans des cas tels que le cylindre pour petites pièces mentionné plus haut.

However, this may require more effort, and may be impossible in cases such as the small parts cylinder referred to above, than actually manufacturing the product in compliance with the standard’s limit value.


La Commission devrait s’efforcer d’informer directement la personne, l’entité, l’organisme ou le groupe concerné des motifs de son inscription sur la liste, mais cette démarche peut, dans certains cas, s’avérer impossible en raison de coordonnées incomplètes, voire inexistantes.

While the Commission should endeavour to notify the reasons for listing directly to the person, entity, body or group concerned, such notification may not be possible in some cases due to incomplete contact details or the complete absence thereof.


La présente directive a pour objet la prévention et la réduction intégrées des pollutions en provenance des activités énumérées à l'annexe I. Elle prévoit les mesures visant à éviter et, lorsque cela s'avère impossible, à réduire les émissions des activités susvisées dans l'air, l'eau et le sol, y compris les mesures concernant les déchets, afin d'atteindre un niveau élevé de protection de l'environnement considéré dans son ensemble, et cela sans préjudice de la directive 85/337/CEE et des autres dispositions communautaires en la matière.

The purpose of this Directive is to achieve integrated prevention and control of pollution arising from the activities listed in Annex I. It lays down measures designed to prevent or, where that is not practicable, to reduce emissions in the air, water and land from the abovementioned activities, including measures concerning waste, in order to achieve a high level of protection of the environment taken as a whole, without prejudice to Directive 85/337/EEC and other relevant Community provisions.


L'objectif d'une approche intégrée de la réduction de la pollution est de prévenir, partout où cela est réalisable, les émissions dans l'atmosphère, les eaux et les sols, en prenant en compte la gestion des déchets, et, lorsque cela s'avère impossible, de les réduire à un minimum afin d'atteindre un haut niveau de protection de l'environnement dans son ensemble.

The objective of an integrated approach to pollution control is to prevent emissions into air, water or soil wherever this is practicable, taking into account waste management, and, where it is not, to minimise them in order to achieve a high level of protection for the environment as a whole.


Si cela s'avère impossible, ces paiements sont accompagnés de pièces comptables de valeur probante équivalente.

Where this cannot be done, payments shall be supported by accounting documents of equivalent probative value.


C'est à mon avis beaucoup trop optimiste, et cela pourra certainement s'avérer impossible dans certains cas, lorsque la peine de mort est obligatoire pour certains actes, par exemple.

This is, to say the least, highly optimistic, and may even be impossible if the death penalty is mandatory for certain behaviour.


Si toutefois il s'avère impossible de concilier le droit des deux groupes, il est prévu que nous retournerions à la table afin de négocier un protocole d'entente sur la façon d'en arriver à prévoir des droits supplémentaires ou des droits de remplacement.

If, however, that can't be accommodated, then there is an agreement that we would return to the table to negotiate an intent to reach agreement on provisions for additional or replacement rights.




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s'est toutefois avéré impossible ->

Date index: 2022-02-28
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