Vertaling van "révisés selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

révision selon état
on condition overhaul

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

Série sur le logement selon les données du recensement de 2001. Numéro 3 révisé : qualité, taille et abordabilité du logement canadien
2001 Census housing series. Issue 3 revised: the adequacy, suitability, and affordability of Canadian housing

Série sur le logement selon les données du recensement de 2001. Numéro 2 révisé : répartition géographique des besoins impérieux de logement et de la croissance des ménages, 1996-2001
2001 Census Housing Series. Issue 2 revised: the geography of household growth and core housing need, 1996-2001

examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire
judicial review | proceeding for judicial review | review

technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz
aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician

jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée
judgment on quick ruling

révision de traité (UE) [ révision de traité CE ]
revision of the Treaty (EU) [ revision of the EC Treaty ]

effectuer des plantations selon les consignes données
plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La règle 3 s’applique à la province si, par suite de la révision précédente, le résultat de la division du nombre de ses députés par le nombre total de députés des provinces est égal ou supérieur au résultat de la division du chiffre de sa population par le chiffre de la population totale des provinces, ces chiffres étant ceux de la population au 1 juillet de l’année du recensement décennal qui a précédé cette révision selon les estimations établies pour celle-ci.
Rule 3 applies to a province if, on the completion of the preceding readjustment, the number obtained by dividing the number of members assigned to that province by the total number of members assigned to all the provinces was equal to or greater than the number obtained by dividing the population of that province by the total population of all the provinces, the population of each province being its population as at July 1 of the year of the decennial census that preceded that readjustment according to the estimates prepared for the purpose of that readjustment.

Il serait révisé selon trois méthodes durant un scrutin révision ciblée, demandes de révision par les électeurs, demandes d'inscription durant le jour du scrutin.
It would be revised in three ways during an event through targeted revision, elector-initiated revision and through registration on polling day.

Le Parti réformiste soutient le remplacement des différents modes de révision de la Constitution actuels par un mode de révision selon lequel le pouvoir de ratification du Parlement et des législatures provinciales sera délégué à la population, qui l'exercera dans le cadre de référendums exécutoires.
The Reform Party supports the replacement of the various existing formulae for amending different parts of the Constitution with an amending formula that replaced the ratification of power of Parliament and the provincial legislatures with that of the people as expressed in binding referenda.

est consulté et émet un avis dans les quatre mois suivant la décision d'approbation du programme sur les critères de sélection des opérations financées, qui sont révisés selon les nécessités de la programmation;
be consulted and shall issue an opinion, within four months of the decision approving the programme, on the selection criteria for financed operations, which shall be revised according to programming needs;

Ce projet de loi accorde au ministre des Finances la latitude de réviser selon les besoins les taux en vigueur au Canada.
This bill gives the Minister of Finance flexibility to review, on a need-be basis, the rates that would be adopted in Canada.

L'article 18, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1260/2001 dispose que lorsque le montant de la cotisation de base ou le montant de la cotisation B est inférieur au montant maximal visé à l'article 15, paragraphes 3 et 4, dudit règlement, le cas échéant révisé selon le paragraphe 5 dudit article 15, les fabricants de sucre ont l'obligation de payer aux vendeurs de betteraves 60 % de la différence entre le montant maximal et le montant à percevoir de la cotisation de base ou de la cotisation B. L'article 9, paragraphe 1, du règlement (CE) no 314/2002 de la Commission du 20 février 2002 établissant des modalités d'application du régime des quotas dans le secteur du sucre (3), qui continue à s'appliquer pour la production de la campagne de commercialisation 2005/2006, prévoit que les montants à payer précités sont fixés en même temps et selon la même procédure que le montant des cotisations à la production.
Article 18(2) of Regulation (EC) No 1260/2001 provides that when the amount of the base levy or the amount of the B levy is less than the maximum amount referred to in Articles 15(3) and (4) of that Regulation, revised where necessary in accordance with paragraph 5 of that Article, sugar manufacturers must pay beet sellers 60 % of the difference between the maximum amount of the levy in question and the amount of the base levy or the B levy actually charged. Article 9(1) of Commission Regulation (EC) No 314/2002 of 20 February 2002 laying down detailed rules for the application of the quota system in the sugar sector (3) which still applies to the production of the 2005/06 marketing year, provides that the aforementioned amounts to be paid shall be fixed at the same time as the production levies and in accordance with the same procedure.

Le plan de régionalisation peut être révisé, selon des critères objectifs, par l'État membre concerné, de sa propre initiative ou à la demande de la Commission ou à l'initiative dudit État membre.
The regionalisation plan may be revised, according to objective criteria, by the Member State concerned at the request of the Commission or at the initiative of that Member State.

2. Lorsque le montant de la cotisation à la production de base est inférieur au montant maximal visé à l'article 15, paragraphe 3, ou lorsque le montant de la cotisation B est inférieur au montant maximal visé à l'article 15, paragraphe 4, le cas échéant révisé selon l'article 15, paragraphe 5, les fabricants de sucre ont l'obligation de payer aux vendeurs de betteraves la différence entre le montant maximal de la cotisation en cause et le montant de la cotisation à percevoir, à raison de 60 % de cette différence.
2. When the basic production levy is lower than the maximum amount referred to in Article 15(3) or when the B levy is lower than the maximum amount referred to in Article 14(4), adjusted, where necessary, in accordance with Article 15(4), sugar manufacturers shall be required to pay the beet sellers 60 % of the difference between the maximum amount of the levy concerned and the amount actually charged.

considérant que le système d'identification devrait être réexaminé périodiquement et, le cas échéant, révisé selon la procédure prévue à l'article 21 de la directive 94/62/CE;
Whereas the identification system will be periodically reviewed and, if necessary, revised in accordance with the procedure laid down in Article 21 of Directive 94/62/EC;

Par rapport à la formule actuellement utilisée, la révision selon la formule prescrite dans le projet de loi se rapprocherait davantage du principe de la représentation selon la population.
Compared with the formula currently employed for readjusting the number of seated members in the House of Commons, a readjustment using the formula prescribed by Bill C-12 draws nearer to the principle of representation by population.