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Vertaling van "révision pourrait également " (Frans → Engels) :

– réviser, renforcer et améliorer d'ici à 2015 la décision 2010/477/UE relative au bon état écologique dans le but de définir un ensemble plus clair, plus simple, plus concis, plus cohérent et comparable de critères et de normes méthodologiques concernant le bon état écologique; ce réexamen pourrait également prendre en considération les incidences du changement climatique sur l'évaluation du bon état écologique[12].

– revise, strengthen and improve the current GES Decision 2010/477/EU by 2015, aiming at a clearer, simpler, more concise, more coherent and comparable set of GES criteria and methodological standards; this review could also factor in the impacts of climate change on the GES assessment[12].


La communication pourrait également traiter de l'incidence que pourraient avoir ces mesures, et pourrait être prise en compte lors de la révision de la directive 2004/109/CE.

The Communication could also address the possible impact of these measures, and could be taken into account when carrying out the revision of the Directive 2004/109/EC.


La communication pourrait également traiter de l'incidence que pourraient avoir ces mesures, et pourrait être prise en compte lors de la révision de la directive 2004/109/CE.

The Communication could also address the possible impact of these measures, and could be taken into account when carrying out the revision of the Directive 2004/109/EC.


Cette révision pourrait également être l’occasion de prévoir des exemptions à notifier des aides d’un montant inférieur à une certain niveau qui pourrait donner aux États membres une plus grande marge de manœuvre pour financer des mesures en matière d’efficacité énergétique.

This revision could also be the occasion to provide an exemption to notifying aid below a certain level, which would give a wider margin for manoeuvre to Member States to finance energy efficiency measures.


18. est d'avis qu'une telle mesure pourrait s'appliquer aussi aux demandes d'arbitrage et pourrait également être prise en considération à l'occasion de la prochaine révision du règlement "Bruxelles I";

18. Proposes that such a measure could apply to arbitration claims as well and could also be taken into account in the context of the forthcoming review of the Brussels I Regulation;


18. est d'avis qu'une telle mesure pourrait s'appliquer aussi aux demandes d'arbitrage et pourrait également être prise en considération à l'occasion de la prochaine révision du règlement Bruxelles I;

18. Proposes that such a measure could apply to arbitration claims as well and could also be taken into account in the context of the forthcoming review of the Brussels I Regulation;


Cette réserve permettrait à l’Union européenne d’être à la hauteur de ses ambitions, mais pourrait également entraîner une révision du plafond des.

This would allow the EU to live up to its ambitions, but could also involve a revision of the ceiling.


13. sachant que l'article 296 ne pourrait être révisé que par modification du traité, pourrait également concevoir que les États membres s'engagent sur une base volontaire à n'avoir recours à la dérogation que dans des cas isolés; se félicite par ailleurs de la volonté de l'industrie de participer à l'élaboration d'un code de conduite pour l'acquisition d'équipements de défense;

13. Could conceive, given that Article 296 can be revised only by amending the Treaty, of a self-imposed obligation on the part of Member States to invoke derogations in limited individual cases; at the same time welcomes the industry's commitment to playing a part in the development of a code of conduct for defence procurement;


Le principe de la responsabilité des producteurs pourrait également être incorporé dans la révision de la directive 91/157/CEE du Conseil, du 18 mars 1991, relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses [59], que plusieurs États membres ont mise en oeuvre au travers de systèmes de responsabilité des producteurs [60].

The producer responsibility principle may also be included in the revisions of directive 91/157/EEC of 18 March 1991 on batteries and accumulators containing certain dangerous substances, [59] which several Member States have implemented through producer responsibility schemes.


Cette réserve permettrait à l’Union européenne d’être à la hauteur de ses ambitions, mais pourrait également entraîner une révision du plafond des.

This would allow the EU to live up to its ambitions, but could also involve a revision of the ceiling.




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révision pourrait également ->

Date index: 2023-05-03
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