Vertaling van "réunit sous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

un canal réunit deux villes | une rivière réunit deux villes
a canal connects two towns | a river connects two towns

siège se réunit
conference takes place

qui réunit
concomitant to

le Conseil d'administration se réunit à l'initiative de son président ou à la demande de la Commission ou du tiers des États membres
the Administrative Board shall meet on the initiative of its chairman or at the request of the Commission or of one-third of the Member States

le Conseil d'administration se réunit sur convocation de son président
meetings of the Administrative Board shall be convened by its chairman

ingénieur sous-stations électriques | ingénieur sous-stations électriques/ingénieure sous-stations électriques | ingénieure sous-stations électriques
substation engineering expert | substation technology engineering consultant | substation engineer | substation technology engineering specialist

submersible inhabité [ submersible non habité | sous-marin inhabité | sous-marin non habité | submersible sans équipage | sous-marin sans équipage | robot sous-marin | sous-marin robotisé | submersible télécommandé | sous-marin télécommandé ]
unmanned submersible [ unmanned submarine ]

sous-marin crache-plongeurs [ sous-marin porte-plongeurs | sous-marin lance-plongeurs | sous-marin porte-plongeur | sous-marin lance-plongeur | sous-marin crache-plongeur ]
diver lockout submersible [ diver lock-out submersible | lock-out submersible | diver lockout vehicle ]

valeur de base (1) | valeur sous option (2) | valeur sous-jacente (3) | produit sous-jacent (4) | produit sous-option (5) | produit support (6) | actif sous-jacent (7) | sous-jacent (8)
underlying instrument (1) | underlying value (2) | underlying asset (3)

mise sous tuyau | mise sous voûtage | mise sous tunnel | mise sous terre | busage
culverting

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Sauf accord contraire des parties, le sous-comité douanier se réunit une fois par an ou à la demande de l'une des parties.
1. Save as otherwise agreed by the Parties, the Customs Sub-Committee shall meet once a year or at the request by either Party.

1. Sauf accord contraire des parties, le sous-comité IG se réunit à la demande de l'une ou l'autre partie, alternativement dans l'Union et en Géorgie, et en tout état de cause au plus tard dans les quatre-vingt-dix jours calendaires à compter de la demande.
1. Save as otherwise agreed by the Parties, the GI Sub-Committee shall meet at the request of either Party, alternately in the Union and in Georgia, and in any case no later than 90 calendar days from the request.

1. Sauf accord contraire des parties, le sous-comité SPS se réunit dans un délai de trois mois après l'entrée en vigueur de l'accord, à la demande de l'une des parties par la suite, ou au moins une fois par an.
1. Save as otherwise agreed by the Parties, the SPS Sub-Committee shall meet within three months after the entry into force of the Agreement, at the request of either Party thereafter, or at least once a year.

Il doit être démontré, dans un rapport analytique, que, à la suite d’une évolution qui a eu une incidence notable sur les activités du secteur ou du sous-secteur, celui-ci réunit les critères des paragraphes 14 à 17 de l’article 10 bis de ladite directive.
It has to be demonstrated, in an analytical report, that the sector or subsector satisfies the criteria set out in paragraphs 14 to 17 of Article 10a of that Directive, following a change that has a substantial impact on the sector’s or subsector’s activities.

Lorsque pour l’un ou l’autre des appels de propositions, aucun projet ne réunit les conditions d’admissibilité et n’est viable ni financièrement ni techniquement dans une ou plusieurs sous-catégories de projets, un nombre équivalent de projets supplémentaires sont financés dans d’autres sous-catégories de la même catégorie de projets.
Where, in either of the rounds for calls for proposals there are no eligible and financially and technically viable projects in one or more project subcategories, a corresponding number of additional projects shall be funded in other subcategories of the same project category.

Chaque année, la Commission peut, de sa propre initiative ou sur requête d’un État membre, ajouter un secteur ou un sous-secteur à la liste visée au premier alinéa dont il peut être démontré, dans un rapport analytique, qu’il réunit les critères des paragraphes 14 à 17, à la suite d’une évolution qui a eu une incidence notable sur les activités du secteur ou du sous-secteur.
Every year the Commission may, at its own initiative or at the request of a Member State, add a sector or subsector to the list referred to in the first subparagraph if it can be demonstrated, in an analytical report, that this sector or subsector satisfies the criteria in paragraphs 14 to 17, following a change that has a substantial impact on the sector’s or subsector’s activities.

2. Si l'intéressé ne réunit pas ou ne réunit plus, à un moment donné, les conditions définies par toutes les législations des États membres auxquelles il a été soumis, les institutions appliquant une législation dont les conditions sont remplies ne prennent pas en compte, lorsqu'elles procèdent au calcul conformément à l'article 52, paragraphe 1, points a) ou b), les périodes qui ont été accomplies sous les législations dont les conditions ne sont pas remplies ou ne sont plus remplies, lorsque la prise en compte desdites périodes permet la détermination d'un montant de prestation plus faible.
2. If at a given moment the person concerned does not satisfy, or no longer satisfies, the conditions laid down by all the legislations of the Member States to which he/she has been subject, the institutions applying legislation the conditions of which have been satisfied shall not take into account, when performing the calculation in accordance with Article 52(1) (a) or (b), the periods completed under the legislations the conditions of which have not been satisfied, or are no longer satisfied, where this gives rise to a lower amount of benefit.