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Traduction de «résultats d'essais soient enregistrées » (Français → Anglais) :

En outre, pour éviter qu'une œuvre ne fasse plusieurs fois l'objet d'une numérisation coûteuse et vérifier s'il a été établi qu'une œuvre était orpheline dans un autre État membre, chaque État membre devrait veiller à ce que les résultats des recherches diligentes menées sur son territoire et les utilisations que les organisations visées dans la présente directive auront faites d'œuvres orphelines soient enregistrées dans une base de données publiquement accessible.

Moreover, in order to avoid duplication of costly digitisation and to ascertain whether the orphan status of a work has been established in another Member State, Member States should ensure that the results of diligent searches carried out in their territories and the use of orphan works by the organisations referred to in this Directive are recorded in a publicly accessible database.


4. Quels que soient les résultats d'un essai clinique, dans un délai d'un an à compter de la fin de l'essai clinique dans tous les États membres concernés, le promoteur transmet un résumé des résultats de l'essai clinique à la base de données de l'Union. Le contenu de ce résumé figure à l'annexe IV.

4. Irrespective of the outcome of a clinical trial, within one year from the end of a clinical trial in all Member States concerned, the sponsor shall submit to the EU database a summary of the results of the clinical trial. The content of that summary is set out in Annex IV.


Les essais cliniques devraient être conduits sous la surveillance adéquate du promoteur afin que la fiabilité et la robustesse des résultats soient garanties.

The conduct of a clinical trial should be adequately monitored by the sponsor in order to ensure the reliability and robustness of the results.


4. Quels que soient les résultats d'un essai clinique, dans un délai d'un an à compter de la fin de l'essai clinique dans tous les États membres concernés , le promoteur transmet un résumé des résultats de l'essai clinique à la base de données de l'Union. Le contenu de ce résumé figure à l’annexe IV.

4. Irrespective of the outcome of a clinical trial, within one year from the end of a clinical trial in all Member States concerned , the sponsor shall submit to the EU database a summary of the results of the clinical trial. The content of that summary is set out in Annex IV.


Veiller à ce que les données concernant les résultats d’essai soient enregistrées et que les documents en annexe soient disponibles durant une période à convenir avec le service administratif.

Ensure that the data concerning the test result are recorded and that the annexed documents are available during a period to be agreed with the administrative service.


6. Le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 57, un acte délégué définissant les exigences pour lesquelles des essais virtuels peuvent être réalisés, ainsi que les conditions dans lesquelles de tels essais virtuels doivent être effectués pour garantir que les résultats obtenus selon ces méthodes soient aussi significatifs que ceux découlant d'essais physiques, est délégué à la Commission.

6. The Commission shall be delegated powers to adopt in accordance with Article 57 a delegated act specifying which requirements can be subject to virtual testing and laying down the conditions under which such virtual testing must be performed in order to ensure that the results obtained through virtual testing are as meaningful as those obtained through physical testing.


2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les essais de toxicité aiguë soient réalisés conformément à la partie 2, point 1 de l'annexe VIII et pour que les résultats de ces essais soient conformes aux valeurs fixées dans la partie 2, point 2 de l'annexe VIII.

2. Member States shall take the necessary measures to ensure that acute toxicity tests are carried out in accordance with point 1 of Part 2 of Annex VIII and that the results of those tests comply with the values set out in point 2 of Part 2 of Annex VIII.


1.1.3. de veiller à ce que les données concernant les résultats d'essais soient enregistrées et à ce que les documents annexés soient conservés pendant une période de douze mois après l'arrêt de la production.

1.1.3. ensure that the data concerning test results are recorded and the attached documents are kept for a period of 12 months after the cessation of production.


Les caractéristiques de l'huile lubrifiante utilisée pour l'essai sont enregistrées à l'annexe VII, appendice 2, point 1.2, pour les moteurs à allumage commandé et présentées avec les résultats de l'essai.

The specifications of the lubricating oil used for the test shall be recorded at section 1.2 of Annex VII, Appendix 2 for SI engines and presented with the results of the test.


Il y a lieu d’inclure dans le dossier sur l’efficacité tous les documents relatifs aux essais précliniques et cliniques et/ou les résultats des essais, qu’ils soient favorables ou défavorables au médicament vétérinaire, afin de permettre une évaluation globale objective du rapport risques/bénéfices du produit.

The dossier on efficacy shall include all pre-clinical and clinical documentation and/or results of trials, whether favourable or unfavourable to the veterinary medicinal products, in order to enable an objective overall assessment of the risk/benefit balance of the product.


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