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Vertaling van "orphelines soient enregistrées " (Frans → Engels) :

En outre, pour éviter qu'une œuvre ne fasse plusieurs fois l'objet d'une numérisation coûteuse et vérifier s'il a été établi qu'une œuvre était orpheline dans un autre État membre, chaque État membre devrait veiller à ce que les résultats des recherches diligentes menées sur son territoire et les utilisations que les organisations visées dans la présente directive auront faites d'œuvres orphelines soient enregistrées dans une base de données publiquement accessible.

Moreover, in order to avoid duplication of costly digitisation and to ascertain whether the orphan status of a work has been established in another Member State, Member States should ensure that the results of diligent searches carried out in their territories and the use of orphan works by the organisations referred to in this Directive are recorded in a publicly accessible database.


En outre, pour éviter qu'une œuvre ne fasse plusieurs fois l'objet d'une numérisation coûteuse, chaque État membre devrait veiller à ce que les utilisations que les organisations visées dans la présente directive auront faites d'œuvres orphelines soient enregistrées dans une base de données publiquement accessible.

Moreover, in order to avoid duplication of costly digitisation, Member States should ensure that use of orphan works by the organisations referred to in this Directive is recorded in a publicly accessible database.


En outre, pour éviter qu'une œuvre ne fasse plusieurs fois l'objet d'une numérisation coûteuse, chaque État membre devrait veiller à ce que les utilisations d'œuvres orphelines soient enregistrées dans une base de données publiquement accessible.

Moreover, in order to avoid duplication of costly digitisation, Member States should ensure that use of orphan works is recorded in a publicly accessible database.


1. Les États membres veillent à ce que les recherches diligentes d'œuvres orphelines ou de contributions orphelines à des œuvres soient enregistrées sous une forme publiquement accessible.

1. Member States shall ensure that diligent searches for orphan works or orphan contributions to works are recorded in a publicly accessible form.




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orphelines soient enregistrées ->

Date index: 2022-11-21
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