Vertaling van "répertoire des lots à traiter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Répertoire des lots à traiter
Application Directory

groupe traité | lot à traiter
treatment group

ensemble des lots à sous-traiter
package of sub-contract works

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

9. Le registraire ne peut créer de répertoire de lot que si ce répertoire porte exclusivement sur un lot décrit sur un plan officiel ou un plan d’enregistrement.
9. The Registrar shall not create a parcel abstract unless the parcel abstract refers exclusively to a lot described on an official plan or registration plan.

7. Sur demande, le registraire délivre un certificat indiquant les intérêts enregistrés ou les documents inscrits dans le répertoire de lot à l’égard d’un lot particulier de terres de la première nation de Westbank.
7. On request, the Registrar shall issue a certificate indicating all the interests registered and other documents recorded on the abstract of a specified parcel of Westbank land.

b) pour chaque lot de terres de Westbank, un répertoire de lot.
(b) for each parcel of Westbank land, a parcel abstract.

(3) Le registraire porte au répertoire de lot les renseignements visés au paragraphe (1) pour tout document présenté pour enregistrement ou inscription qui vise un lot particulier de terres de Westbank.
(3) If a document submitted for registration or recording affects a particular parcel of Westbank land, the Registrar shall register or record in the parcel abstract for that parcel the information required under subsection (1).

7. Sur demande, le registraire délivre un certificat indiquant les intérêts — ou, au Québec, les droits — enregistrés ou les documents inscrits dans le répertoire de lot à l’égard d’un lot particulier de terres d’une première nation.
7. On request, the Registrar shall issue a certificate indicating all the interests registered — or, in Quebec, all the rights registered — and other documents recorded on the abstract of a specified parcel of first nation land.

1. Les États membres veillent à ce qu’un organisme de gestion collective qui octroie des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales soit doté d’une capacité suffisante pour traiter par voie électronique, de manière transparente et efficace, les données requises pour la gestion desdites licences, y compris aux fins de l’identification du répertoire et du contrôle de l’utilisation de ce dernier, pour la facturation aux utilisateurs, pour la perception des revenus provenant des droits et pour la distribution des sommes dues aux titulaires de droits.
1. Member States shall ensure that a collective management organisation which grants multi-territorial licences for online rights in musical works has sufficient capacity to process electronically, in an efficient and transparent manner, data needed for the administration of such licences, including for the purposes of identifying the repertoire and monitoring its use, invoicing users, collecting rights revenue and distributing amounts due to rightholders.

40. fait observer que les pouvoirs adjudicateurs devraient davantage tirer parti des possibilités de diviser les marchés publics en lots, ce qui offrirait aux PME davantage de possibilités, au niveau qualitatif et quantitatif, de participer aux marchés publics et augmenterait la concurrence; encourage les PME à avoir recours à la soumission collective et à la mise en commun des contrats, ce qui leur permettrait de faire des économies d'échelle dans des domaines tels que la logistique et les transports; encourage les pouvoirs publics à se montrer souples à l'égard de ces formes modernes et volontaires d'arrangements; invite la Commission à étudier toutes les possibilités d'encourager le regroupement des PME et petites structures de manière temporaire ou pérenne afin de leur permettre de répondre à des appels d'offre non divisés en lots sans avoir à officier comme sous-traitants; demande à la Commission d'examiner en particulier, à cet égard, la pratique actuelle consistant à sous-traiter à des PME, souvent à des conditions moins favorables que celles dont bénéficie le contractant principal, une partie des marchés qui n'ont pas été découpés en lots et qui sont donc trop gros pour que des PME prennent part à la procédure de passation;
40. Points out that contracting authorities should take greater advantage of the possibilities of dividing public contracts into lots, thus giving SMEs a better chance, in qualitative and quantitative terms, of participating in public procurement, and improving the level of competition; encourages SMEs to make use of joint procurement and contract pooling, which would allow them to make economies of scale in areas such as logistics and transport; encourages public authorities to be flexible when considering these modern and voluntary forms of arrangement; calls on the Commission to investigate all the possibilities for encouraging the temporary or permanent grouping of SMEs and small businesses in order to enable them to take part in invitations to tender that are not split into lots, without having to operate as subcontractors; asks the Commission, in this regard, to examine in particular the current practice of subcontracting to SMEs – often on conditions inferior to those applicable to the main contractor – of parts of contracts not split into lots, which are too big to enable SMEs to participate in the procurement procedure;

Dans le secteur du textile et de l'habillement, la gestion efficace des informations est devenue essentielle pour maintenir la compétitivité, par exemple pour améliorer la gestion de la chaîne d'approvisionnement, échanger des informations, créer des réseaux virtuels, traiter des lots plus petits et réduire les délais de production.
Within the textile and clothing sector, effective information management has become a key to retaining competitiveness, for example to improve supply chain management, exchange information, create virtual networks, handle smaller batches and reduce lead times.

- d'un personnel suffisant pour prélever et traiter les échantillons aléatoires sur les lots de produits offerts dans un poste d'inspection frontalier donné,
- sufficient staff to take and process random samples of product consignments presented at a given border inspection post,