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Traduction de «réglementés ou des mtf devraient avoir » (Français → Anglais) :

Ainsi, les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur des marchés réglementés ou des MTF devraient avoir la possibilité, mais pas l’obligation, d’établir et de publier lors de chaque exercice financier un document d’enregistrement universel contenant des informations juridiques, financières et comptables, des informations concernant les activités et l’actionnariat ainsi qu’une description de l’émetteur pour cet exercice.

Thus, issuers whose securities are admitted to trading on regulated markets or MTFs should have the option, but not the obligation, to draw up and publish every financial year a universal registration document containing legal, business, financial, accounting and shareholding information and providing a description of the issuer for that financial year.


Toutefois, alors que les marchés réglementés et les MTF devraient continuer à être soumis à des exigences similaires en ce qui concerne les membres ou participants qui peuvent y être admis, les OTF devraient avoir la possibilité de définir et de restreindre l’accès en se fondant notamment sur le rôle et les obligations qu’ils ont par rapport à leurs clients.

However, while regulated markets and MTFs should continue to be subject to similar requirements regarding whom they may admit as members or participants, OTFs should be able to determine and restrict access based, inter alia, on the role and obligations which they have in relation to their clients.


6. Les notions de «marché réglementé» et de «MTF» devraient être définies, et ces définitions devraient être étroitement alignées l'une sur l'autre, pour qu'il apparaisse qu'elles recouvrent la même fonction de négociation organisée.

(6) Definitions of regulated market and MTF should be introduced and closely aligned with each other to reflect the fact that they represent the same organised trading functionality.


Toutefois, alors que les marchés réglementés et les MTF devraient continuer à être soumis à des exigences très similaires en ce qui concerne les membres ou participants qui peuvent y être admis, les OTF devraient avoir la possibilité de définir et de restreindre l’accès en se fondant notamment sur le rôle et les obligations de leurs opérateurs par rapport à leurs clients.

However, while regulated markets and MTFs should continue to be subject to highly similar requirements regarding whom they may admit as members or participants, OTFs should be able to determine and restrict access based inter alia on the role and obligations which their operators have in relation to their clients.


(12)(6) Les notions de «marché réglementé» et de «MTF» devraient être définies, et ces définitions devraient être étroitement alignées l’une sur l’autre, pour qu’il apparaisse qu’elles recouvrent les mêmes fonctions de négociation organisée.

(12)(6) Definitions of regulated market and MTF should be introduced and closely aligned with each other to reflect the fact that they represent the same organised trading functionality.


(6) Les notions de "marché réglementé" et de "MTF" devraient être définies, et ces définitions devraient être étroitement alignées l'une sur l'autre, pour qu'il apparaisse qu'elles recouvrent les mêmes fonctions de négociation organisée.

(6) Definitions of regulated market and MTF should be introduced and closely aligned with each other to reflect the fact that they represent the same organised trading functionality.


(6) Les notions de "marché réglementé" et de "MTF" devraient être définies, et ces définitions devraient être étroitement alignées l'une sur l'autre, pour qu'il apparaisse qu'elles recouvrent les mêmes fonctions de négociation organisée.

(6) Definitions of regulated market and MTF should be introduced and closely aligned with each other to reflect the fact that they represent the same organised trading functionality.


Les notions de «marché réglementé» et de «MTF» devraient être définies, et ces définitions devraient être étroitement alignées l'une sur l'autre, pour qu'il apparaisse qu'elles recouvrent les mêmes fonctions de négociation organisée.

Definitions of regulated market and MTF should be introduced and closely aligned with each other to reflect the fact that they represent the same organised trading functionality.


Il convient de considérer qu'un algorithme de négociation appliqué par un marché réglementé ou un MTF devrait normalement avoir pour objectif de maximiser le volume négocié, mais d'autres algorithmes devraient pouvoir être envisagés.

It is appropriate to consider that a trading algorithm operated by a regulated market or MTF usually should seek to maximise the volume traded, but other trading algorithms should be possible.


Lorsqu'elles accordent des dérogations aux obligations de transparence pré-négociation ou autorisent le report d'obligations de transparence post-négociation, les autorités compétentes devraient traiter tous les marchés réglementés et MTF d'une façon identique et non discriminatoire, de sorte que toute dérogation ou tout report s'applique à l'ensemble des marchés réglementés et des MTF que ces autorités agréent en vertu de la directive 2004/39/CE, ou à aucun.

If granting waivers in relation to pre-trade transparency requirements, or authorising the deferral of post-trade transparency obligations, competent authorities should treat all regulated markets and MTFs equally and in a non-discriminatory manner, so that a waiver or deferral is granted either to all regulated markets and MTFs that they authorise under Directive 2004/39/EC, or to none.




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réglementés ou des mtf devraient avoir ->

Date index: 2023-05-10
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