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Chauffeuse dans un service de transport adapté
Concentration moindre
Concentration réduite
Concevoir des modèles réduits
Contenu moindre
Contenu réduit
Dont pourront convenir les parties
Déficience motrice
Handicap moteur
Loi de Laplace-Gauss bidimensionnelle réduite
Loi de Laplace-Gauss réduite à deux variables
Loi normale réduite à deux variables
Mobilité réduite
Proportion moindre
Proportion réduite
Solde
Taux de TVA réduit
Taux réduit de TVA
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée
Teneur moindre
Teneur réduite
Trouble moteur
Vente au rabais
Vente promotionnelle
Vente à prix préférentiel
Vente à prix réduit
écoulement à prix réduit

Vertaling van "réduit ne pourront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
teneur réduite [ teneur moindre | concentration réduite | concentration moindre | proportion réduite | proportion moindre | contenu réduit | contenu moindre ]

reduced content


chauffeuse accompagnatrice de personnes à mobilité réduite | conducteur-accompagnateur/conductrice-accompagnatrice | chauffeuse dans un service de transport adapté | conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite/conductrice accompagnatrice de personnes à mobilité réduite

patient transportation services driver | PTS driver | driver in patient transport services | patient transport services driver


loi de Laplace-Gauss bidimensionnelle réduite | loi de Laplace-Gauss réduite à deux variables | loi normale réduite à deux variables

standardized bivariate normal distribution | standardized Laplace-Gauss distribution


taux de TVA réduit | taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée | taux réduit de TVA

reduced rate of VAT | reduced VAT rate


vente au rabais [ écoulement à prix réduit | solde | vente à prix préférentiel | vente à prix réduit | vente promotionnelle ]

discount sale [ promotional sale | reduced-price sale ]


tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


déficience motrice | trouble moteur | handicap moteur | mobilité réduite

mobility deficiency | mobility difficulty | mobility disability | mobility impairment


concevoir des modèles réduits

designing scale models | plan scale models | design scale models | develop scale models
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les initiatives communautaires seront réduites à deux (Interreg et Equal), les mesures éligibles aux autres initiatives Leader et Urban pourront être intégrées au titre des objectifs 1 et 2 (Tableau 11: Copenhague: Répartition des crédits d'engagements du Fonds de cohésion et des Fonds structurels pour les 10 nouveaux Etats membres).

The Community Initiatives will be reduced to two (Interreg and Equal) while the measures eligible under the other Initiatives (Leader and Urban) could be incorporated into Objectives 1 and 2 (Table 11: Copenhagen: Distribution of Cohesion Fund and Structural Fund commitment appropriations for the 10 new Member States)


Dans d’autres cas, une évaluation détaillée peut se révéler nécessaire parce que, d’une manière générale, les règles ne pourront être simplifiées et la charge réglementaire réduite qu’au terme d’un examen complémentaire.

In other cases, a detailed evaluation may be needed because there is a general potential for simplifying rules and reducing regulatory burden, but further assessment is necessary.


Eu égard à son PIB par tête, à peine égal à 39% de la moyenne UE 15 en 2002, les écarts de revenu ne pourront être réduits qu'au prix d'une augmentation rapide et soutenue de la productivité.

With a GDP per capita level at 39 per cent of the EU 15 average in 2002 a high and sustainable productivity growth is necessary to reduce the income gap with the EU.


Les entrepreneurs qui donnent leur route en sous-traitance à un prix réduit ne pourront pas renouveler leur contrat.

Contractors that in turn subcontract out their routes at a reduced price will be ineligible for renewal.


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des aides d'État pour l'achat de matériel d'occasion pourront être accordées aux petites et moyennes entreprises lorsque le coût réduit de ce matériel est susceptible de représenter un premier pas utile sur la voie de la modernisation, notamment pour les entreprises qui partent d'un niveau technique très faible et qui disposent de peu de capitaux.

State aid for the purchase of second-hand equipment should be accepted in favour of small and medium-sized enterprises, where the lower cost of such equipment may be a useful first step towards modernisation notably for companies that start from a very low technical standard and which have little capital.


Pour assurer le contrôle de la qualité requise des eaux conchylicoles, il y a lieu de procéder à un nombre minimal de prélèvements d'échantillons et d'effectuer les mesures des paramètres spécifiés à l'annexe I. Ces prélèvements pourront être réduits en nombre ou supprimés en fonction des résultats des mesures.

For the purpose of checking the quality required of shellfish waters, a minimum number of samples should be taken and the measurements relating to parameters set out in Annex I should be carried out. Such sampling may be reduced or discontinued in the light of the results of the measurements.


Ils seront tous autorisés à imposer, jusqu'au 31 décembre 2009, un taux spécial réduit sur le gazole utilisé comme propulsif à des fins commerciales, à condition qu'il ne soit pas inférieur à 287 € pour 1 000 litres (272 € dans le cas du Luxembourg et du Portugal; 264 € pour la Grèce) et que les taux nationaux en vigueur au 1er janvier 2003 ne soient pas réduits. Entre le 1er janvier 2010 et le 1er janvier 2012, ils pourront appliquer des taux différents pour le gazole utilisé comme propulsif à des fins commerciales, à condition qu'i ...[+++]

From 1 January 2010 to 1 January 2012, they may apply a differentiated on commercial use of diesel used as propellant, provided it does not result in taxation at below €302 per 1000 litres and that the national levels of taxation in force at 1 January 2010 are not reduced.


La Commission ne propose pas l'abolition pure et simple des taux zéro ou super réduits : ceux-ci pourront donc être maintenus pour tous les produits et services repris à l'Annexe H. Par conséquent, les domaines les plus délicats pour les Etats membres concernés resteront couverts: ils pourront continuer à appliquer des taux inférieurs à 5% pour l'alimentation, les médicaments, le logement etc.

The Commission is not proposing the outright abolition of zero and super-reduced rates: these may be maintained for all the products and services listed in Annex H. This will mean that the most sensitive sectors for the Member States concerned will continue to be covered: they will continue to be able to apply rates of less than 5% to food, medicinal products, housing, etc.


La Commission propose d'appliquer un taux réduit à l'ensemble du logement et à la restauration : par conséquent, beaucoup de services soumis actuellement au taux réduit dans le cadre de l'expérience pourront, après adoption de la directive par le Conseil, toujours être soumis au taux réduit par les Etats membres qui le souhaitent.

The Commission is now proposing that a reduced rate be applied to housing and catering as a whole, so under the new Council Directive Member States will still be able, if they wish, to levy VAT at the lower rate on many of the services targeted for the experiment.


À l'inverse, les entreprises qui auront dépassé leurs quotas pourront soit investir dans des technologies de réduction des émissions, soit acheter sur le marché des quotas à concurrence de leurs émissions, selon ce qui revient le moins cher. Ainsi, grâce au dispositif mis en place par l'UE, les émissions pourront être réduites moyennant un coût minimal pour l'économie.

Vice versa, companies that exceed their limits can invest in abatement technology or buy allowances on the market to match their emissions, whichever is the cheaper. In this way, the EU scheme will allow emissions reductions to take place at minimum cost to the economy.




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réduit ne pourront ->

Date index: 2025-08-01
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