Vertaling van "règlement immédiatement après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ordre règlement immédiat | RI [Abbr.]
immediate settlement order

règlement immédiat | RI [Abbr.]
immediate settlement

avis de règlement immédiat
prompt note

règlement immédiat
outright settlement

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble caractérisé par des actes ou tentatives multiples visant à mettre le feu aux objets et aux biens sans motif apparent, associé à des préoccupations idéiques persistantes concernant le feu ou l'incendie. Ce comportement s'accompagne souvent d'un état de tension croissante avant l'acte et d'une excitation intense immédiatement après.
Definition: Disorder characterized by multiple acts of, or attempts at, setting fire to property or other objects, without apparent motive, and by a persistent preoccupation with subjects related to fire and burning. This behaviour is often associated with feelings of increasing tension before the act, and intense excitement immediately afterwards.

Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.
Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.

immédiatement après leur accomplissement
immediately after their finalisation

l'immédiat après-guerre
post war years

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si le règlement était jugé déficient, il serait envoyé au Comité de l'examen de la réglementation immédiatement, et non après coup.
If the regulation is found to be flawed, then it would be referred to scrutiny of regulations immediately instead of after the fact.

(30) Le présent règlement devrait protéger le droit du débiteur à accéder à un tribunal impartial et son droit à un recours effectif et devrait, par conséquent, eu égard à la nature non contradictoire de la procédure de délivrance de l'ordonnance de saisie conservatoire, lui permettre de contester l'ordonnance ou son exécution pour les motifs prévus dans le présent règlement immédiatement après la mise en œuvre de l'ordonnance.
(30) This Regulation should safeguard the debtor's right to a fair trial and his right to an effective remedy and should therefore, having regard to the ex parte nature of the proceedings for the issue of the Preservation Order, enable him to contest the Order or its enforcement on the grounds provided for in this Regulation immediately after the implementation of the Order.

L'honorable Pierre Claude Nolin : Honorables sénateurs, est-ce que la Présidence accepte le recours au Règlement immédiatement ou après les réponses différées?
Hon. Pierre Claude Nolin: Honourable senators, will the Speaker hear the point of order now or after delayed answers?

La Commission procède à une révision complète du présent règlement immédiatement après la modification de l'accord sur les ADPIC, puis tous les trois ans.
The Commission shall conduct a full review of this regulation immediately after the amendment of the TRIPS Agreement and thereafter every three years.

3) Les textes supprimés de la section IV du règlement 684/92, figurant immédiatement après le nouvel article 13 de la proposition de refonte et de l’article 16, paragraphe 5, du même règlement suivant immédiatement le nouvel article 20 n'auraient pas dû figurer dans la proposition de refonte.
3) The deleted texts of Section IV of Regulation 684/92 appearing immediately after new Article 13 in the recast proposal and of Article 16(5) of the same regulation appearing immediately after new Article 20 should have not appeared in the recast proposal.

L'honorable John Lynch-Staunton (leader de l'opposition): Honorables sénateurs, lorsque nous avons voté sur l'amendement au projet de loi C-28, j'ai pensé, pour une raison ou pour une autre, que nous reviendrions au rappel au Règlement immédiatement après le vote.
Hon. John Lynch-Staunton (Leader of the Opposition): Honourable senators, at the time that we were voting on the amendment to Bill C-28, for some reason, I thought that, as soon as the amendment was disposed of, we would go back to the point of order.

En tout état de cause, la Commission considère qu'il est nécessaire que les travaux de l'OMI et ceux de la Communauté avancent en parallèle, afin de pouvoir procéder à l'adoption finale du Règlement immédiatement après la réunion de l'OMI d'avril 2001.
At all events, the Commission takes the view that the work of the IMO and the work of the Community should proceed in parallel so as to ensure that the Regulation can finally be adopted immediately after the IMO meeting in April 2001.

(a) Les aéronefs qui ne sont pas en service sont soumis à une "fouille de sûreté" immédiatement avant ou immédiatement après être dirigés vers une zone de sûreté à accès réglementé en vue du vol; les aéronefs peuvent être fouillés à un autre moment qu'immédiatement avant leur déplacement vers une zone de sûreté à accès réglementé, à condition d'être sécurisés ou surveillés dès le début de la fouille jusqu'à leur entrée dans une zone de sûreté à accès réglementé ;
(a) aircraft not in service shall be subjected to an "aircraft security search' immediately before or immediately after being taken into a security restricted area for a flight: aircraft may be searched other than immediately before being taken into a security restricted area but shall be secured or guarded from the commencement of the search until entry into a security restricted area ; and

(a) Les aéronefs qui ne sont pas en service sont soumis à une "fouille de sûreté" immédiatement avant ou immédiatement après être dirigés vers une zone de sûreté à accès réglementé en vue du vol; les aéronefs peuvent être fouillés à un autre moment qu'immédiatement avant leur déplacement vers une zone de sûreté à accès réglementé, à condition d'être sécurisés ou surveillés dès le début de la fouille jusqu'à leur entrée dans une zone de sûreté à accès réglementé;
(a) aircraft not in service, shall be subjected to an ‘aircraft security search’ immediately before or immediately after being taken into a security restricted area for a flight: aircraft may be searched other than immediately before being taken into a security restricted area but shall be secured or guarded from the commencement of the search until entry into a security restricted area; and

M. Peter Milliken (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes, Lib.): Monsieur le Président, compte tenu du fait que des Canadiens continuent de perdre leurs emplois à cause de la grève du rail, je demande le consentement unanime de la Chambre en ce qui concerne l'ordre suivant: Que, nonobstant tout article du Règlement, immédiatement après l'étude des initiatives parlementaires aujourd'hui, la Chambre revienne aux initiatives ministérielles afin d'étudier le projet de loi C-77, Loi prévoyant le maintien des services ferroviaires et des services auxiliaires, à l'étape de la deuxième lecture, en comité plénier, à l'étape du rapport et à celle de la troisième lecture, étant entendu que la Chambre ne s'ajournera pas aujourd'hui, sauf sur la motion d'un ministre.
Mr. Peter Milliken (Parliamentary Secretary to Leader of the Government in the House of Commons, Lib.): Mr. Speaker, in view that Canadians are continuing to lose their jobs as a result of the rail strike, I ask for the unanimous consent of the House for the following order: That, notwithstanding any standing order, immediately after the completion of Private Members' Business on this day, the House shall revert to Government Orders for the purpose of considering Bill C-77, an act to provide for the maintenance of railway operations and subsidiary services at second reading stage, in committee of the whole, at report stage and at third reading stage, provided that the House shall not adjourn this day except pursuant to motion by a minister of the crown.