Traduction de «règlement devrait tenir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

se tenir au courant des nouvelles réglementations
keep up-to-date with ordinances | keep up-to-date with rules | keep up-to-date with any regulations | keep up-to-date with regulations

s'en tenir au règlement
adhere to the rules of procedure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le présent règlement devrait tenir compte de la situation spécifique qui prévaut dans le secteur des reproducteurs porcins hybrides.
The specific situation prevailing in the hybrid breeding pig sector should be taken into account in this Regulation.

Le présent règlement devrait tenir compte de telles divergences entre les législations nationales de deux manières distinctes.
This Regulation should take account of such differing national laws in two different ways.

Afin de faciliter l'utilisation des Fonds SIE dans le but de soutenir des opérations structurées sous la forme de PPP, le présent règlement devrait tenir compte de certaines caractéristiques propres aux PPP en adaptant quelques-unes des dispositions communes.
In order to facilitate the use of European Structural and Investment Funds to support operations structured as PPPs this Regulation should take account of certain characteristics specific to PPPs by adapting some of the common provisions.

(38) L'exécution des obligations en vertu du présent règlement devrait tenir compte du fait que les eaux marines placées sous la souveraineté ou situées dans le ressort des États membres font partie intégrante des quatre régions marines recensées par l'article 4, paragraphe 1, de la directive 2008/56/CE: la mer Baltique, l'Atlantique du nord-est, la mer Méditerranée et la mer Noire.
(38) The implementation of the obligations under this Regulation should consider that marine waters covered by the sovereignty or jurisdiction of Member States form an integral part of the four marine regions identified in the Article 4(1) of Directive 2008/56, namely the Baltic Sea, the North-east Atlantic Ocean, the Mediterranean Sea and the Black Sea.

Votre rapporteure pour avis estime également que le règlement devrait tenir compte des différences qui caractérisent le développement et la production de voitures particulières et de véhicules lourds.
Your Rapporteur is also of the opinion that the Regulation should reflect the differences in development and production of passenger cars and heavy duty vehicles.

(24 bis) Le présent règlement devrait tenir compte des exigences de souplesse qui sont nécessaires à l'aviation d'affaires, ainsi qu'aux compagnies charter, pour pouvoir effectuer des vols non programmés, compte tenu notamment de l'impossibilité dans laquelle se trouvent les opérateurs de se constituer un portefeuille de créneaux horaires sur la base de droits historiques.
(24a) This Regulation should allow for the flexibility requirements of business aviation and of charter flights so as to enable non-scheduled flights to be operated, especially in view of the fact that the operators concerned cannot build up a slot portfolio based on historical rights.

Le règlement devrait tenir compte de la possibilité que ces documents soient requis dans le cadre d'un contentieux éventuel.
The regulation should take into account the possibility that these documents could be needed in a possible litigation.

Les améliorations à apporter au schéma devraient reposer sur une proposition de la Commission concernant un nouveau règlement (ci-après dénommé «règlement suivant») qui devrait tenir compte des éléments d’appréciation de l’efficacité du règlement (CE) no 732/2008 dans la réalisation des objectifs du schéma.
Future improvements to the scheme should be based on a Commission proposal for a new regulation (‘the next Regulation’) which should take into account relevant considerations relating to the effectiveness of Regulation (EC) No 732/2008 in achieving the objectives of the scheme.

Lors de ses délibérations et lorsqu'elle définit les positions à prendre sur des documents établis par l'IASB au cours du processus d'élaboration des normes comptables internationales [IFRS et SIC (IFRIC)], la Commission devrait tenir compte de l'importance d'éviter tout désavantage en matière de concurrence pour les sociétés européennes qui exercent des activités sur le marché mondial et tenir compte autant que possible des points de vue des délégations au sein du comité de réglementation comptable.
In its deliberations on and in elaborating positions to be taken on documents and papers issued by the IASB in the process of developing international accounting standards (IFRS and SIC-IFRIC), the Commission should take into account the importance of avoiding competitive disadvantages for European companies operating in the global marketplace, and, to the maximum possible extent, the views expressed by the delegations in the Accounting Regulatory Committee.

(15) Lors de ses délibérations et lorsqu'elle définit les positions à prendre sur des documents établis par l'IASB au cours du processus d'élaboration des normes comptables internationales [IFRS et SIC (IFRIC)], la Commission devrait tenir compte de l'importance d'éviter tout désavantage en matière de concurrence pour les sociétés européennes qui exercent des activités sur le marché mondial et tenir compte autant que possible des points de vue des délégations au sein du comité de réglementation comptable.
(15) In its deliberations on and in elaborating positions to be taken on documents and papers issued by the IASB in the process of developing international accounting standards (IFRS and SIC-IFRIC), the Commission should take into account the importance of avoiding competitive disadvantages for European companies operating in the global marketplace, and, to the maximum possible extent, the views expressed by the delegations in the Accounting Regulatory Committee.