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Traduction de «risque seraient manifestement disproportionnés » (Français → Anglais) :

1 bis". acceptable", en ce qui concerne un risque: un niveau de risque pour lequel le temps, les coûts ou les efforts nécessaires pour réduire davantage ce risque seraient manifestement disproportionnés par rapport au risque.

1a'. acceptable' in relation to a risk, means a level of risk for which the time, cost or effort of further reducing it would be grossly disproportionate to the risk.


Lorsqu'on évalue si le temps, les coûts ou les efforts nécessaires seraient manifestement disproportionnés par rapport aux avantages escomptés d'une réduction supplémentaire du risque, il convient de tenir compte des bonnes pratiques en termes de niveaux de risque compatibles avec l'exploitation;

In assessing whether the time, cost or effort would be grossly disproportionate to the benefits of further reducing the risk, regard shall be had to best practice risk levels compatible with the undertaking.


Lorsqu'on évalue si le temps, les coûts et les efforts consacrés seraient manifestement disproportionnés par rapport aux avantages escomptés d'une réduction supplémentaire des risques, il convient de tenir compte des bonnes pratiques en termes de niveaux de risque compatibles avec l'exploitation.

In assessing whether the time, cost and effort would be grossly disproportionate from the benefits of further reducing the risk, regard should be had to best practice risk levels compatible with the undertaking.


«acceptable», en ce qui concerne un risque, un niveau de risque pour lequel le temps, les coûts ou les efforts nécessaires pour réduire davantage ce risque seraient nettement disproportionnés par rapport aux avantages d’une telle réduction.

‘acceptable’, in relation to a risk, means a level of risk for which the time, cost or effort of further reducing it would be grossly disproportionate to the benefits of such reduction.


Lorsqu’on évalue si le temps, les coûts et les efforts consacrés seraient nettement disproportionnés par rapport aux avantages escomptés d’une réduction supplémentaire des risques, il convient de tenir compte des meilleures pratiques en matière de niveaux de risque compatibles avec les opérations menées.

In assessing whether the time, cost and effort would be grossly disproportionate to the benefits of further reducing the risk, regard should be had to best practice risk levels compatible with the operations being conducted.


Lorsqu’on évalue si le temps, les coûts ou les efforts nécessaires seraient nettement disproportionnés par rapport aux avantages escomptés d’une réduction supplémentaire du risque, il convient de tenir compte des meilleures pratiques en termes de niveaux de risque compatibles avec l’exploitation.

In assessing whether the time, cost or effort would be grossly disproportionate to the benefits of further reducing the risk, regard shall be had to best practice risk levels compatible with the undertaking.


(11 ter) Les exploitants devraient réduire les risques d'accident majeur au niveau le plus bas pouvant être raisonnablement atteint, c'est-à-dire jusqu'à ce que le coût d'une réduction supplémentaire des risques soit manifestement disproportionné par rapport aux avantages obtenus.

(11b) Operators should reduce the risks of a major accident to as low as reasonably practicable, to the point where the cost of further risk reduction would be grossly disproportionate to the benefits achieved.


Toutefois, les États membres ne devraient pas être tenus de prendre des mesures particulières lorsqu’il n’existe pas de risque important pour le milieu marin ou lorsque les coûts de ces mesures seraient disproportionnés compte tenu des risques encourus par le milieu marin, pour autant que toute décision de s’abstenir de mesures soit dûment justifiée.

However, Member States should not be required to take specific steps where there is no significant risk to the marine environment, or where the costs would be disproportionate taking account of the risks to the marine environment, provided that any decision not to take action is properly justified.


4. Les États membres élaborent et mettent en œuvre tous les éléments des stratégies marines mentionnés à l’article 5, paragraphe 2, mais ne sont pas tenus, sauf pour ce qui concerne l’évaluation initiale décrite à l’article 8, de prendre des mesures particulières lorsqu’il n’existe pas de risque important pour le milieu marin ou lorsque les coûts de ces mesures seraient disproportionnés compte tenu des risques pour le milieu marin, et à condition qu’il n’y ait pas de nouvelle dégradation.

4. Member States shall develop and implement all the elements of marine strategies referred to in Article 5(2), but shall not be required, except in respect of the initial assessment described in Article 8, to take specific steps where there is no significant risk to the marine environment, or where the costs would be disproportionate taking account of the risks to the marine environment, and provided that ther ...[+++]


Toutefois, les États membres ne devraient pas être tenus de prendre des mesures particulières lorsqu'il n'existe pas de risque important pour le milieu marin ou lorsque les coûts de ces mesures seraient disproportionnés compte tenu des risques encourus par le milieu marin, pour autant que toute décision de s'abstenir de mesures soit dûment justifiée.

However, Member States should not be required to take specific steps where there is no significant risk to the marine environment, or where the costs would be disproportionate taking account of the risks to the marine environment, provided that any decision not to take action is properly justified.


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