Vertaling van "revenu cette révision pourrait " (Frans → Engels) :

La directive sur la publicité trompeuse, en cours de révision, pourrait faire état de cette norme transposée à l'échelon européen et aux lignes directrices.
A reference to the transposed European standard and to the guidelines may be made in the Directive on Misleading Advertising, currently under revision.

Cette révision pourrait développer les mesures d'incitation propres à favoriser le renforcement de l'efficacité énergétique et tiendra compte du rôle de premier plan que les villes pourraient jouer pour réduire la consommation d'énergie, en continuant notamment d'encourager les réseaux locaux tels que le Pacte des maires. À l'échelon international, la Communauté continuera de promouvoir l'efficacité énergétique par des dialogues institutionnalisés et des partenariats.
It could reinforce incentives to leverage energy efficiency improvements and will take into account the crucial role cities could play in reducing energy consumption, e.g. by further promoting local networks like the Covenant of Mayors. Internationally, the Community will continue to promote energy efficiency through institutionalized dialogues and partnerships.

Cette révision pourrait examiner si les effets directs et indirects sur la prévention des risques de catastrophes sont suffisamment pris en compte dans le cadre de l'évaluation des incidences de projets individuels sur l'environnement.
This could potentially examine whether the environmental impact assessment of individual projects sufficiently addresses the direct and indirect effects on disaster risk prevention.

Je préférerais beaucoup qu'on fasse une révision complète de la très complexe Loi de l'impôt sur le revenu, qui compte 1 300 pages et que le Parlement échafaude depuis 80 ans, c'est-à-dire depuis l'adoption de la loi temporaire de 1917 concernant l'impôt sur le revenu. Cette révision pourrait consister à adopter un impôt qui soit simple, pur, propre, neutre, uniforme ou unique, un peu comme le propose le député de Broadview—Greenwood, dans les diverses versions d'impôt unique qu'il a proposées, ou certains députés de mon propre parti, avec leurs propositions d'impôt uniforme.
I would much prefer to completely overhaul the Byzantine, 1,300 page Income Tax Act which we have constructed in this parliament over the past 80 years since the temporary Income Tax Act of 1917 by adopting some kind of simple, pure, clean, neutral, flat or single tax similar to that proposed by the hon. member for Broadview—Greenwood in his various versions of a single tax or in some of the propositions for a flat tax offered by members of my own party.

Cette révision pourrait également être l’occasion de prévoir des exemptions à notifier des aides d’un montant inférieur à une certain niveau qui pourrait donner aux États membres une plus grande marge de manœuvre pour financer des mesures en matière d’efficacité énergétique.
This revision could also be the occasion to provide an exemption to notifying aid below a certain level, which would give a wider margin for manoeuvre to Member States to finance energy efficiency measures.

Cette révision pourrait inclure une proposition de règlement concernant le niveau sonore admissible et le dispositif d’échappement des véhicules à moteur.
This may include a proposal for a regulation relating to the permissible sound level and the exhaust system of motor vehicles.

Toutefois, selon la formulation actuelle de l'article, cette révision pourrait être menée par n'importe quel comité de la Chambre des communes ou encore par un comité conjoint des deux Chambres.
However, as the clause is presently worded, that review may be conducted by any committee of the House of Commons or by a joint committee of both Houses.

Cette révision pourrait prendre en compte les conclusions, prévues pour juin 1995, du groupe d'experts indépendants de simplification législative et administrative créé récemment par la Commission ainsi que les travaux en cours du Comité pour l'amélioration et la simplification de l'environnement des entreprises.
Such a review could take into account the conclusions, due for June 1995, of the Group on Legislative and Administrative Simplification set up recently by the Commission, and of the on-going work of the Committee for improving and simplifying the business environment.

Ai-je raison de dire que, aux termes du projet de loi, la formule de calcul de l'allocation pour perte de revenu à verser à un ancien combattant comprend son revenu attribué, et que cette expression, « revenu attribué », est une estimation du revenu qu'il pourrait toucher, théoriquement, si des actifs qui ne produisent pas de revenus, comme de l'immobilier ou des métaux précieux, étaient convertis en liquide?
Am I correct then in my understanding that according to the bill, the formula for calculating the earnings loss benefit payable to a veteran includes their imputed income, and this term ``imputed income'' refers to an estimate of the income that could be received, theoretically, if non-income-producing assets such as real estate or precious metals were converted to cash.

Cette révision pourrait inclure un certain nombre de politiques ayant une incidence sur l'emploi, telles que l'impôt, la sécurité sociale, le droit du travail et la procédure de négociation collective.
This review would include a range of policies which impact on employment, such as taxation, social security, labour law and the collective bargaining process.