Traduction de «recherchée lorsqu'elle permet » (Français → Anglais) :

Il convient également de prendre en considération l'innovation technologique dans les catégories de boissons spiritueuses lorsqu'elle permet d'améliorer la qualité, sans que cela ait d'incidence sur le caractère traditionnel de la boisson spiritueuse concernée.
Technological innovation should also be taken into account in the categories where such innovation serves to improve quality, without affecting the traditional character of the spirit drinks concerned.

À titre d'exemple, la reconnaissance et l'exécution d'une décision dans un autre État membre doit également être recherchée lorsqu'elle permet une meilleure réinsertion sociale du délinquant.
By way of example, the recognition and enforcement of a judgment in a Member State must also be sought where it improves the prospects for the social rehabilitation of the offender.

Une marque est pourvue de caractère distinctif lorsqu’elle permet de distinguer, selon leur origine, les produits ou services pour lesquels son enregistrement a été demandé.
A mark has distinctive character if it is capable of distinguishing the goods or services in respect of which registration is applied for according to their origin.

S’agissant du caractère distinctif, l’OHMI soutient qu’une marque a un tel caractère lorsqu’elle permet de distinguer les produits ou les services revendiqués selon leur origine commerciale et non en fonction de leurs propriétés ou caractéristiques.
As regards distinctive character, OHIM maintains that a trade mark has distinctive character if it allows the products or services claimed to be distinguished as to their trade origin and not as to their properties or characteristics.

2. La piste d'audit est considérée comme suffisante lorsqu'elle permet:
2. An audit trail shall be considered sufficient where it permits:

À titre d'exemple, l'application d'une décision dans un autre État membre doit également être recherchée lorsqu'elle permet une meilleure réinsertion sociale du délinquant.
For example, enforcement in another Member State should also be sought when it permits a better social reinte gration of the offender.