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Vertaling van "rapports les principaux éléments sous-tendant " (Frans → Engels) :

À partir des derniers rapports, la synthèse des résultats a été complétée, les principaux éléments figurant déjà dans le rapport sur les Fonds structurels de 2000.

The summary of results was completed on the basis of these latest reports and the main features are to be found in the report of the Structural Funds for 2000.


5. SAPARD : « le processus d'apprentissage » : les principaux éléments en rapport avec 2002

5. SAPARD - 'the learning process' - Key elements in relation to 2002


5. Au moment d'annoncer une notation de crédit ou des perspectives, l'agence de notation explique dans ses communiqués de presse ou ses rapports les principaux éléments sous-tendant cette notation de crédit ou ces perspectives.

5. When announcing a credit rating or a rating outlook, a credit rating agency shall explain in its press releases or reports the key elements underlying the credit rating or the rating outlook.


5. Au moment d'annoncer une notation de crédit ou des perspectives, l'agence de notation explique dans ses communiqués de presse et dans son exposé explicatif les principaux éléments sous-tendant cette notation de crédit ou ces perspectives.

5. When announcing a credit rating or a rating outlook, a credit rating agency shall explain in its press releases and explanatory statement the key elements underlying the credit rating or the rating outlook.


Les principaux éléments de la proposition tendant à permettre la réalisation de cet objectif sont des règles sur l'équilibre hommes-femmes, au sein des conseils des sociétés, parmi les membres n'exerçant pas de fonctions de direction (administrateurs non exécutifs), en particulier en fixant un objectif de 40 % et des normes de procédure. Les mesures en question sont détaillées à la rubrique "Contexte", point 1, du présent document.

The main elements of the proposal aimed at achieving this objective are rules on the gender balance of members of company boards not exercising management functions (non-executive board members), in particular a 40 % objective and procedural rules The measures are set out in detail above (under "Background", point 1).


– instaurer un "semestre européen" en vue d’une comparaison et évaluation des projets de budget des États membres (principaux éléments et hypothèses), après examen par les parlements nationaux, afin de mieux évaluer la mise en œuvre et la future exécution des programmes de stabilité et de convergence et des programmes nationaux de réformes; les règles et procédures budgétaires européennes et nationales doivent être respectées; les États membres présentent leurs programmes de stabilité et de convergence et leurs programmes nationaux de réformes à la Commission en avril, après avoir dûment impliqué les parlements nat ...[+++]

– Establish a "European semester" for a comparison and assessment of draft budgets of Member States (main elements and assumptions), following discussion by the national parliaments, in order to better evaluate the implementation and future execution of the SCPs and the NRPs. EU and national budgetary rules and procedures should be respected. Member States shall submit their SCPs and NRPs to the Commission in April, after due involvement by national parliaments and taking into account EU-level rules and conclusions; the European Parliament may, for its part, establish a systematic way to support ...[+++]


2. Les États membres autorisent les sociétés de gestion, aux fins du paragraphe 1, point b) i), à communiquer sous forme succincte les principaux éléments des accords passés en matière de rémunérations, de commissions et d’avantages non monétaires, sous réserve qu’elles s’engagent à fournir des précisions supplémentaires à la demande du porteur de parts et qu’elles respectent cet engagement.

2. Member States shall permit a management company, for the purposes of paragraph 1(b)(i), to disclose the essential terms of the arrangements relating to the fee, commission or non-monetary benefit in summary form, provided that the management company undertakes to disclose further details at the request of the unit-holder and provided that it honours that undertaking.


On a bien compris à la lecture des conclusions de la présidence que l’un des principaux objectifs sous-tendant cette décision consiste à renforcer l’industrie européenne de l’armement et à la rendre compétitive sur la scène mondiale.

It was clear from the presidency's conclusions that one of the main objectives of this decision is to strengthen the EU arms industries and make them more competitive on the global stage.


Le rapport débute par une analyse des principaux éléments des contributions des États membres, qui sont résumés sous la forme de préoccupations concernant la qualité de l'enseignement, l'accès à celui-ci, le contenu des programmes d'étude, l'ouverture des établissements scolaires et instituts de formation au monde et l'utilisation efficace des ressources dont disposent les systèmes d'enseignement.

It starts with an analysis of the main elements in the Member State contributions - summarised as concerns about the quality of teaching; access to learning; the content of learning; openness of schools and training institutions to the outside world; and the effectiveness with which resources in the education systems are used.


Ces questionnaires ont été conçus pour déterminer si les résultats escomptés avaient été atteints et fournir les éléments sous-tendant les constatations.

The questionnaires were designed to provide the answers to the expected outcomes and the elements to support the findings.


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