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Caractéristique tout ou rien
Caractéristique à ouverture rapide
Intégration de la santé dans toutes les politiques
Toute question du ressort de
Toutes questions qui se poseraient
Toutes questions éventuelles du ressort de

Traduction de «rapidement toute question » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
toutes questions éventuelles du ressort de [ toutes questions qui se poseraient ]

any questions arising


trancher rapidement les questions en matière de santé et de sécurité

expeditiously dispose of matters concerning health and safety


toute question du ressort de

any matter within the competence of


Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.


intégration de la santé dans toutes les politiques | intégration des questions de santé dans toutes les politiques

Health in All Policies | HiAP [Abbr.]


Comité de coordination des réacteurs rapides - accident généralisé à tout le coeur

Fast Reactors Coordinating Committee on Whole Core Accident Codes


caractéristique à ouverture rapide | caractéristique tout ou rien

quick-opening flow characteristic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne le mécanisme du paragraphe 6, le président du Conseil général de l'OMC a indiqué que les membres peuvent demander au Conseil des ADPIC d'examiner rapidement toute question concernant l'interprétation ou la mise en œuvre de la modification au paragraphe 6, en vue de prendre les mesures qui s'imposent.

Concerning the paragraph 6 mechanism itself, the chair of the WTO General Council has noted that " any member may bring any matter related to the interpretation or implementation of the paragraph 6 amendment to the TRIPS Council for expeditious review, with a view to taking appropriate action" .


Est-ce que vous dites que tous les contribuables devraient pouvoir régler rapidement toute question relative aux cotisations, dans un délai établi arbitrairement—je crois que vous avez mentionné un délai de six mois—ou est-ce que cela devrait être à partir du moment où Revenu Canada a reçu toute l'information nécessaire pour déterminer le montant de la cotisation fiscale?

Are you suggesting that every taxpayer should have a timely disposition of assessed matters, based on some arbitrary number—I think you were suggesting within six months—or should it be from the point at which all relevant information necessary for Revenue Canada to do its job properly is received in their hands and properly analyzed so that they can dispose of an assessment?


La mise en place d'un cadre prudentiel permettant aux fonds de pension d'opérer efficacement dans le marché intérieur, tout en assurant un niveau élevé de protection des pensions, et la suppression de tout traitement fiscal discriminatoire des pensions professionnelles transfrontalières constituent des questions importantes qui demandent une action rapide.

The establishment of a prudential framework allowing pension funds to operate efficiently in the Internal Market while securing a high level of protection for pensions and the abolition of any sort of discriminatory tax treatment of cross-border occupational pension provision are important issues which need to be tackled urgently.


(2) Dans le cadre de toute conférence de gestion d’instance, les parties sont prêtes à aborder toute question pouvant apporter un règlement juste, rapide et économique à une question soulevée dans le cadre de la revendication particulière, notamment :

(2) At every case management conference, the parties must be prepared to discuss any matter that may assist in the just, timely and cost-effective determination of an issue in relation to the specific claim, including:


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Pendant le processus d’évaluation et de décision prévu aux articles 4 à 21, l’État membre rapporteur et l’Autorité collaborent avec les demandeurs, afin de résoudre rapidement toute question relative au dossier, de déterminer d’emblée toute explication supplémentaire ou tout complément d’étude nécessaires en vue de l’évaluation appropriée de celui-ci, y compris les informations permettant d’éliminer la nécessité de restreindre l’approbation, de modifier quelque projet de condition d’utilisation du produit phytopharmaceutique que ce soit ou encore de modifier la nature ou la composition de celui-ci de manière à assurer une conformité parf ...[+++]

During the process of evaluation and decision-making provided for in Articles 4 to 21, the rapporteur Member State and the Authority shall cooperate with applicants to resolve any questions on the dossier quickly or to identify at an early stage any further explanations or additional studies necessary for the evaluation of the dossier, including information to eliminate the need for a restriction of the approval, or to amend any proposed conditions for the use of the plant protection product or to modify its nature or its composition in order to ensure full satisfaction of the requirements ...[+++]


De plus, l'Autorité et les États membres devraient avoir pour objectif la constitution d'un vaste réseau d'organismes scientifiques représentant toutes les disciplines, y compris celles qui se rapportent aux questions écologiques, et devraient coopérer pour recenser rapidement les divergences potentielles entre les avis scientifiques en vue de résoudre ou de clarifier des questions scientifiques litigieuses.

Moreover, the Authority and the Member States should aim to establish an extensive network of scientific organisations representing all disciplines including those relating to ecological issues, and should cooperate to identify at an early stage any potential divergence between scientific opinions with a view to resolving or clarifying contentious scientific issues.


Les parties conviennent de se consulter rapidement par les voies appropriées à la demande de l'une d'entre elles pour examiner toute question relative à l'interprétation ou à la mise en œuvre du présent accord et à d'autres aspects pertinents de leurs relations réciproques.

The Parties agree to consult each other promptly, through appropriate channels and at the request of either Party, on any matter concerning the interpretation or implementation of this Agreement and other relevant aspects of the relations between the Parties.


4. Les États membres peuvent encourager l’établissement de codes de paiement rapide, qui mettent en place des échéances de paiement clairement définies et une procédure appropriée pour traiter tous les paiements faisant l’objet d’un litige, ou toute autre initiative affrontant la question cruciale du retard de paiement et contribuant à développer une culture de paiement rapide, à l’appui de l’objectif de la présente directive.

4. Member States may encourage the establishment of prompt payment codes which set out clearly defined payment time limits and a proper process for dealing with any payments that are in dispute, or any other initiatives that tackle the crucial issue of late payment and contribute to developing a culture of prompt payment which supports the objective of this Directive.


Je suis bien évidemment disposé à répondre aux éventuelles questions que vous aurez à me poser à l'issue du débat d'aujourd'hui et continuerai de donner suite aussi complètement et rapidement que possible à toute question écrite de votre part.

I will of course remain at your disposal should you have any further questions after today's discussion, and will continue to answer any written queries as fully and as promptly as possible.


Parallèlement à ces nouvelles négociations, il a été demandé à la Commission de résoudre rapidement les questions en suspens posées dans le cadre des accords existants, à savoir tout mettre en oeuvre pour que l'accord Nouvelle-Zélande soit rapidement appliqué et que les obligations contractées en matière de statut sanitaire par les USA lors de la signature de l'Accord puissent être rapidement suivies d'effet".

Alongside these new negotiations, it asked the Commission rapidly to resolve the outstanding questions raised in the framework of the existing agreements, i.e. to do everything necessary for the New Zealand Agreement to be applied speedily and for the obligations concerning health status contracted by the US when the Agreement was signed to have rapid effect".




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rapidement toute question ->

Date index: 2023-06-30
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