Vertaling van "raisonnablement prévoir qu’elles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

raisonnablement prévoir
reasonably foresee

personnes qui savaient ou devaient raisonnablement savoir au moment où elles ont acquis ou reçu cette marchandise qu'il s'agissait d'une marchandise introduite irrégulièrement
person who was aware or should reasonably have been aware at the time of acquiring or receiving the goods that they had been introduced unlawfully

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(6) Sauf ordonnance contraire du juge qui préside la conférence ou d’un juge du tribunal, le procureur de chaque accusé ou ce dernier s’il agit en son propre nom, ainsi que le poursuivant affecté à la conduite de l’instance ou un poursuivant ayant le pouvoir de lier ce dernier sont présents à la conférence, et chacun est en mesure de prendre des engagements au nom de la partie qu’il représente sur des questions dont on peut raisonnablement prévoir qu’elles seront soulevées d’après la teneur des rapports de conférence.
(6) Unless otherwise ordered by the pre-trial conference judge or a judge of the court, counsel of record for each accused, or if the accused is self-represented, the accused, and the prosecutor assigned to conduct the prosecution, or a prosecutor with authority to bind the prosecutor assigned to conduct the prosecution, shall attend the pre-trial conference and be in a position to make commitments on behalf of the party whom each represents on issues reasonably anticipated to arise from the contents of the pre-trial conference reports.

M. Hicks: Aux termes de la loi actuelle aux États-Unis, l'administrateur de l'EPA peut interdire le MMT aux États-Unis si, d'après son jugement, toute émanation de ce carburant ou de cet additif cause ou contribue à causer une pollution atmosphérique dont on peut raisonnablement prévoir qu'elle mettra en danger la santé ou le mieux-être du public.
Mr. Hicks: Under the existing statutory authority in the United States, the administrator of the EPA can remove MMT from the market in the United States if, in the judgment of the administrator, any emission product of such fuel or fuel additive causes or contributes to air pollution which may be reasonably anticipated to endanger the public health or welfare.

Toute action qui est destinée ou dont on peut raisonnablement prévoir qu'elle est destinée à causer la mort ou des lésions corporelle graves à des personnes qui ne sont pas activement ou directement mêlées à des conflits dans le but d'intimider une population ou de forcer un gouvernement ou un organisme international à entreprendre ou à s'abstenir d'entreprendre une action.
Any action that is intended to or can be reasonably be foreseen to cause death or serious bodily harm to persons not actively or directly involved in disputes with the purpose of intimidating a population or compelling a government or international organization to do or abstain from doing an act.

Il convient que les États membres puissent prévoir que cette recherche soit effectuée par les organisations mentionnées dans la présente directive, ou par d'autres organisations, tant que ces organisations mènent cette recherche de bonne foi et raisonnablement et qu'elles utilisent ses résultats en vue d'atteindre des objectifs conformes à l'intérêt public, sauf dispositions contraires.
Member States should be permitted to provide that such a diligent search may be carried out by the organisations referred to in this Directive or by other organisations as long as those organisations carry out the search in good faith and in a reasonable manner and use the results in order to attain objectives in the public interest, unless otherwise provided.

6. Nonobstant le paragraphe 2, les États membres peuvent prévoir que les différences de traitement fondées sur l'âge ne constituent pas une discrimination lorsqu'elles sont objectivement et raisonnablement justifiées, dans le cadre du droit national, par un objectif légitime et que les moyens de réaliser cet objectif sont proportionnés et nécessaires.
6. Notwithstanding paragraph 2, Member States may provide that differences of treatment on grounds of age shall not constitute discrimination if, within the context of national law, they are objectively and reasonably justified by a legitimate aim, and if the means of achieving that aim are proportionate and necessary.

Dans les faits, le gouvernement du Canada a assumé le risque pour les provinces bénéficiaires de la péréquation. Elles savent qu'il y a un minimum assuré et que, au cours des dix prochaines années, elles peuvent raisonnablement prévoir une hausse annuelle de 3,5 p. 100. À supposer que la Saskatchewan redevienne une province démunie, elle profitera de cette disposition, mais, comme je l'ai dit, elle est en ce moment une province nantie.
Effectively the Government of Canada has bought the risk for equalization receiving provinces so that going forward they can know that their equalization floor is assured and that they can reasonably anticipate something in the order of 3.5% on an annual basis going forward for the next 10 years.

(19) Lorsque certaines caractéristiques, telles que l'âge, une infirmité physique ou mentale ou la crédulité, rend un groupe particulier de consommateurs particulièrement vulnérable à une pratique commerciale ou au produit qu'elle concerne, ou lorsque le comportement économique de ce seul groupe de consommateurs est susceptible d'être altéré par cette pratique d'une manière que le professionnel peut raisonnablement prévoir, il y a lieu de veiller à ce que ce groupe soit suffisamment protégé, en évaluant la pratique en cause du point de vue du membre moyen de ce groupe.
(19) Where certain characteristics such as age, physical or mental infirmity or credulity make consumers particularly susceptible to a commercial practice or to the underlying product and the economic behaviour only of such consumers is likely to be distorted by the practice in a way that the trader can reasonably foresee, it is appropriate to ensure that they are adequately protected by assessing the practice from the perspective of the average member of that group.

Les États membres peuvent prévoir que, dans des cas appropriés et à la demande de la personne passible des mesures prévues à la présente section, les autorités judiciaires compétentes peuvent ordonner le paiement à la partie lésée d'une réparation pécuniaire à la place de l'application des mesures prévues à la présente section, si cette personne a agi de manière non intentionnelle et sans négligence et si l'exécution des mesures en question entraînerait pour elle un dommage disproportionné et si le versement d'une réparation pécuniaire à la partie lésée paraît raisonnablement satisfaisant.
Member States may provide that, in appropriate cases and at the request of the person liable to be subject to the measures provided for in this Section, the competent judicial authorities may order pecuniary compensation to be paid to the injured party instead of applying the measures provided for in this Section if that person acted unintentionally and without negligence, if execution of the measures in question would cause him disproportionate harm and if pecuniary compensation to the injured party appears reasonably satisfactory.

Elle permettra également de prévoir le repos hebdomadaire afin qu’il coïncide avec les engagements personnels des conducteurs et, pour les conducteurs de cars de tourisme, avec les jours où les passagers peuvent raisonnablement prendre une journée libre.
It will also make it possible to time weekly rest to coincide with drivers’ domestic commitments and, for touring coaches, days when the party can sensibly take a day at leisure.