Traduction de «quitter leur exploitation les équidés enregistrés soient identifiés » (Français → Anglais) :

Par ailleurs, la directive 2009/156/CE impose qu'au moment de quitter leur exploitation les équidés enregistrés soient identifiés au moyen d'un document d'identification qui doit notamment attester qu'ils ne proviennent pas d'une exploitation ayant fait l'objet de certaines mesures d'interdiction.
In addition, Directive 2009/156/EC requires that registered equidae when they leave their holding are identified by means of an identification document, which must certify in particular that the equidae do not come from a holding which has been subject to certain prohibition orders.

Compte tenu du fait qu'il existe généralement plus d'un organisme émetteur par État membre, que les mouvements d'équidés d'une exploitation à une autre ou d'un État membre à un autre sont fréquents, que les équidés peuvent passer du statut d'équidé d'élevage et de rente à celui d'équidé enregistré, ou du statut d'animal destiné à la production de denrées alimentaires à celui d'animal exclu de l'abattage en vue de la consommation humaine, et que les équidés enregistrés peuvent être identifiés par une organisation tenant un livre généalogique, dont le siège est situé dans un autre État membre, l'établissement d'une base de données centrale dans chaque État membre, qui enregistre les données d'identification de tous les équidés détenus dans des exploitations situées dans cet État membre, apparaît comme inévitable, nécessaire et approprié aux fins de l'application effective des directives 90/427/CEE et 2009/156/CE.
Because there is usually more than one issuing body in each Member State, equidae frequently move between holdings and between Member States, they change their status from ‘equidae for breeding and production’ to ‘registered equidae’ or from food producing animals to animals which are excluded from slaughter for human consumption and because registered equidae may be identified by an organisation keeping a studbook which has its headquarters in another Member State, it is inevitable, necessary and appropriate for the effective implementation of Directives 90/427/EEC and 2009/156/EC to establish a central database in each Member State that contains records of identification details of all equidae kept on holdings located in the respective Member State.

5. Un ovin ou un caprin présent dans l’exploitation qui a perdu l’une de ses deux marques auriculaires est considéré comme déterminé à condition que l’animal puisse toujours être identifié par un premier moyen d’identification conformément à l’article 4, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 21/2004 et à condition que toutes les autres exigences du système d’identification et d’enregistrement des ovins et des caprins soient satisfaites.
5. An ovine or caprine animal present on the holding which has lost one ear tag shall be considered as determined provided that the animal can still be identified by a first means of identification in accordance with Article 4(2)(a) of Regulation (EC) No 21/2004 and provided that all other requirements of the system for the identification and registration of ovine and caprine animals are fulfilled.

- les équidés enregistrés soient accompagnés, s'ils quittent leur exploitation, du document d'identification prévu à l'article 4 paragraphe 4 et, s'ils sont destinés aux échanges intracommunautaires, de ce passeport, complété par l'attestation prévue à l'annexe B,
- registered equidae which leave their holdings are accompanied by the identification document laid down in Article 4 (4) together - if they are intended for intra-Community trade - with the attestation provided for in Annex B,

Les États membres peuvent exiger, en plus de l'enregistrement, que le matériel identifiant ou représentant la topographie, ou une combinaison quelconque de ces matériels, soient déposés auprès d'un organisme public, de même qu'une déclaration relative à la date de la première exploitation commerciale de la topographie, lorsqu'elle est antérieure à la date du dépôt de la demande d'enregistrement.
Member States may require in addition to such registration that material identifying or exemplifying the topography or any combination thereof has been deposited with a public authority, as well as a statement as to the date of first commercial exploitation of the topography where it precedes the date of the applciation for registration.