Vertaling van "qui sera ensuite publié " (Frans → Engels) :

Il sera ensuite publié au Journal officiel et entrera officiellement en vigueur.
After that it will be published in the Official Journal and will officially enter into force.

Il sera ensuite publié au Journal officiel de l'Union européenne et entrera officiellement en vigueur.
After that it will be published in the EU Official Journal and will officially enter into force.

Il sera ensuite publié au Journal officiel de l’Union européenne.
The Regulation will then be published in the Official Journal of the EU.

Il sera ensuite publié au Journal officiel, et entrera officiellement en vigueur.
After that it will be published in the Official Journal and will officially enter into force.

Il est prévu que le traité d'adhésion soit signé le 9 décembre à Bruxelles; il sera ensuite publié au Journal officiel.
The Treaty of Accession is scheduled to be signed in Brussels on 9 December; it will subsequently be published in the Official Journal.

La personne ou l’organisme chargé du suivi du programme d’engagements présente tous les ans à l’autorité de régulation un rapport décrivant les mesures prises. Ce rapport annuel est ensuite publié.
An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme to the regulatory authority and shall be published.

i) la dernière phrase est modifiée comme suit: «La personne ou l’organisme chargé(e) du suivi du programme d’engagements, ci-après dénommé(e) “cadre chargé du respect des engagements”, présente tous les ans à l’autorité de régulation visée à l’article 24 bis, paragraphe 1, un rapport décrivant les mesures prises. Ce rapport annuel est ensuite publié».
(i) the last sentence is amended as follows: "An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme, hereinafter referred to as 'compliance officer', to the regulatory authority referred to in Article 24a(1) and shall be published.

Les comptes sont approuvés par le conseil des gouverneurs et sont ensuite publiés.
The accounts shall be approved by the Governing Council and shall thereafter be published.

Ce rapport sera ensuite publié au Journal officiel (série C).
The report will subsequently be published in the Official Journal (C series).

La personne ou l'organisme responsable du suivi du programme d'engagements présente tous les ans à l'autorité de régulation visée à l'article 23, paragraphe 1, un rapport décrivant les mesures prises. Ce rapport annuel est ensuite publié.
An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme to the regulatory authority referred to in Article 23(1) and shall be published.