Traduction de «ensuite publiés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]
documentary advertising

publié par anticipation [ publié avant ]
pre-published

publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]
gazetted

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

littérature grise [ document non publié | littérature souterraine ]
grey literature [ underground literature | unpublished document ]

garantir la cohérence d'articles publiés
guarantee consistency of published articles | maintain consistency of published articles | ensure consistency of published article | ensure consistency of published articles

ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»
contingent order | contingency order | combination order

secteur de salaire non publié | SSNP
Confidential Pay Area | CPA

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La personne ou l’organisme chargé du suivi du programme d’engagements présente tous les ans à l’autorité de régulation un rapport décrivant les mesures prises. Ce rapport annuel est ensuite publié.
An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme to the regulatory authority and shall be published.

i) la dernière phrase est modifiée comme suit: «La personne ou l’organisme chargé(e) du suivi du programme d’engagements, ci-après dénommé(e) “cadre chargé du respect des engagements”, présente tous les ans à l’autorité de régulation visée à l’article 24 bis, paragraphe 1, un rapport décrivant les mesures prises. Ce rapport annuel est ensuite publié».
(i) the last sentence is amended as follows: "An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme, hereinafter referred to as 'compliance officer', to the regulatory authority referred to in Article 24a(1) and shall be published.

Lorsque des erreurs sont décelées, il convient de suivre une procédure rapide ad hoc selon laquelle un rectificatif provisoire est d'abord décidé au sein d'un comité et ensuite publié par l'Agence.
When errors are discovered, an ad hoc rapid procedure should be set up in such a way that a provisional corrigendum is first agreed in the context of a committee and then published by the Agency.

Les comptes sont approuvés par le conseil des gouverneurs et sont ensuite publiés.
The accounts shall be approved by the Governing Council and shall thereafter be published.

L’ISO a ensuite publié une nouvelle version révisée de la norme internationale ISO 14001:2004 et de la norme européenne EN ISO 14001:2004.
ISO has subsequently released a new revised version of the International Standard ISO 14001:2004 and of the European Standard EN ISO 14001:2004.

La personne ou l'organisme responsable du suivi du programme d'engagements présente tous les ans à l'autorité de régulation visée à l'article 23, paragraphe 1, un rapport décrivant les mesures prises. Ce rapport annuel est ensuite publié.
An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme to the regulatory authority referred to in Article 23(1) and shall be published.

La personne ou l'organisme chargé du suivi du programme d'engagements présente tous les ans un rapport décrivant les mesures prises à l'autorité de régulation visée à l'article 25, paragraphe 1. Ce rapport annuel est ensuite publié.
An annual report, setting out the measures taken, shall be submitted by the person or body responsible for monitoring the compliance programme to the regulatory authority referred to in Article 25(1) and shall be published.

Les comptes sont approuvés par le Conseil des gouverneurs et sont ensuite publiés.
The accounts shall be approved by the Governing Council and shall thereafter be published.

Les comptes annuels sont approuvés par le Conseil de l'IME et sont ensuite publiés.
The annual accounts shall be approved by the Council of the EMI and shall thereafter be published.