Vertaling van "qui reprendrait " (Frans → Engels) :

En outre, le présent Livre vert n'a pas pour objectif d'explorer la relation entre un éventuel instrument qui reprendrait la Convention de Rome et les règles du Marché intérieur.
The present document does not intend to examine the relationship between a possible future instrument and the Internal Market rules.

i. Afin d'améliorer la lisibilité des textes existants, on pourrait prévoir une annexe au futur instrument, qui reprendrait dans une liste, mise à jour au fur et à mesure de leur adoption, les références des instruments sectoriels de droit dérivé contenant des règles de conflit de lois.
i. existing legislation might be more reader-friendly if there were an annex to the future instrument, listing the references of sectoral instruments of secondary legislation containing conflict rules and updated each time an instrument is adopted.

Cet argument était basé sur l'hypothèse que l'industrie de l'Union a augmenté sa production de papier d'aluminium à usage domestique en raison de la crise économique mondiale et reprendrait la production de feuilles d'aluminium destinées à la transformation une fois que la situation économique globale dans l'Union se serait rétablie.
This claim was based on the assumption that the Union industry increased its production of AHF due to the worldwide economic crisis and would resume production of ACF once the overall economic situation in the Union recovers.

La partie B reprendrait uniquement les huiles de cuisson usagées et les graisses animales, dont la contribution ne serait pas prise en compte aux fins de la réalisation de l’objectif national spécifique pour les biocarburants avancés.
Part B would only contain used cooking oils and animal fats, whose contribution would not count towards the dedicated national advanced biofuels target.

Dans son rapport régulier sur le transport maritime à courte distance prévu pour 2012, la Commission fera en sorte d'inclure un rapport sur les mesures énoncées dans la présente communication, qui reprendrait les informations contenues dans les rapports des États membres relatifs à l'entrée en vigueur des mesures législatives ou autres qu'elle préconise dans la présente communication.
The Commission will endeavour to include a report on the action described in this Communication, e.g. covering Member States' reports on the entry into force of the legal and other actions recommended in this Communication, in its regular report on Short Sea Shipping scheduled for 2012.

En juillet 1998, la Commission a reçu une notification des autorités grecques sur un projet de loi qui reprendrait la directive 94/62.
In July 1998 the Commission received notification from the Greek authorities on a draft law which would transpose Directive 94/62.

- (EN) En tant que membre de la délégation du Machrek, je voudrais mentionner à l'Assemblée que, depuis la dernière session, Sa Majesté le Roi du Bahreïn a déclaré que le parlement national, suspendu en 1975, reprendrait enfin ses fonctions dans le courant de cette année.
– I rise as a member of the Mashrek Delegation, to mention to the House that since the last part-session there has been an announcement by His Majesty, the King of Bahrain, that the national parliament, which was suspended in 1975, will at last be reconvened later this year.

L’événement revêt une importance culturelle car pour la première fois depuis la Deuxième guerre mondiale - si je ne me trompe pas - l’Europe reprendrait un leadership culturel dans une question d’importance.
There is a cultural significance to this, for – if I am right – Europe would be assuming cultural leadership on an important issue for the first time since the Second World War.

i. Afin d'améliorer la lisibilité des textes existants, on pourrait prévoir une annexe au futur instrument, qui reprendrait dans une liste, mise à jour au fur et à mesure de leur adoption, les références des instruments sectoriels de droit dérivé contenant des règles de conflit de lois.
i. existing legislation might be more reader-friendly if there were an annex to the future instrument, listing the references of sectoral instruments of secondary legislation containing conflict rules and updated each time an instrument is adopted;