Vertaling van "qui doit notamment inclure " (Frans → Engels) :

Ces informations peuvent notamment inclure des renseignements sur le volume de contenus qui ont été retirés ou auxquels l'accès a été rendu impossible, soit à la suite de signalements ou de notifications, soit à la suite de la prise de mesures proactives et de l'utilisation de procédés automatisés.
That information may include in particular, information on the amount of content which has been removed or to which access has been disabled, either pursuant to referrals or notices or pursuant to the taking of proactive measures and the use of automated means.

Ensuite, tous les participants doivent fournir une déclaration environnementale qui doit notamment inclure une description claire et non ambiguë de l'organisation enregistrée dans le cadre de l'EMAS, une présentation synthétique de ses activités, de ses produits et de ses services, et l'indication de ses liens avec d'éventuelles organisations parentes [annexe III, 3.2, 1)].
Equally all participants are required to produce an environmental statement which, amongst other things, must include a clear and unambiguous description of the organisation registering under EMAS and a summary of its activities, products and services and its relationship to any parent organisation (see Annex III, point 3.2(a)).

Il devrait notamment inclure les émissions en rapide augmentation qui proviennent de l'aviation et du transport maritime.
In particular, the fast growing emissions from aviation and maritime transport should be included.

10.2 (1) La Société doit divulguer quarante-cinq jours avant la conclusion de toute entente les informations sur les projets auxquels elle participe. C'est informations devraient notamment inclure:
10.2 (1) The Corporation shall disclose, 45 days before entering into any agreement, information on the projects in which it is participating, including:

"personnel": des personnes qui œuvrent à titre professionnel ou bénévole dans l'enseignement, la formation ou l'éducation non formelle des jeunes, ces personnes pouvant notamment inclure des professeurs, des enseignants, des formateurs, des chefs d'établissement, des animateurs socio-éducatifs ou du personnel non enseignant.
'staff' means persons who, on either a professional or a voluntary basis, are involved in education, training or youth non-formal learning, and may include professors, teachers, trainers, school leaders, youth workers and non-educational staff.

On pourrait notamment inclure une liste des additifs alimentaires permis, certaines allégations fondées concernant la santé ou des méthodes de mise à l'épreuve dont on a démontré l'efficacité lorsqu'il s'agit de dépister les pathogènes dangereux dans les aliments.
This could include a list of permitted food additives, certain substantiated health claims or testing methods that were proven to be effective in detecting harmful pathogens in food.

16. La définition du support durable doit notamment inclure les documents sur papier, les clés USB, les CD-Rom, les DVD, les cartes à mémoire et le disque dur de l'ordinateur sur lequel est sauvegardé un courrier électronique ou un fichier PDF.
(16) The definition of durable medium should include in particular documents on paper, USB sticks, CD-ROMs, DVDs, memory cards and the hard drive of the computer on which the electronic mail or a pdf file is stored.

Ces efforts devraient notamment inclure, premièrement, l'amélioration des contrôles internationaux qui réglementent la possession et l'utilisation des petites armes par des particuliers en cherchant à prévenir l'utilisation d'armes d'assaut militaire par des civils; deuxièmement, un instrument international exécutoire sur le marquage et le traçage des armes et des munitions; troisièmement, une réglementation nationale des courtiers en armes, c'est-à-dire les personnes et les entreprises qui servent d'intermédiaires dans de nombreux marchés internationaux d'armement et enfin, le soutien d'importantes mesures de prévention telles que la limitation de la circulation des armes existantes ainsi que la collecte et la destruction des armes excédentaires.
These efforts should include attention, first, to improved international controls regulating small arms possession and use by individuals, with particular attention to preventing the use of military assault weapons by civilians; second, a legally binding international instrument on marking and tracing arms and ammunition; third, national regulation of arms brokers, that is those individuals and companies acting as go-betweens in many international arms deals; and finally, support for important preventive measures such as restraining the circulation of existing weapons and the collection and destruction of surplus weapons.

Ces informations devraient notamment inclure le nom de l'emprunteur, le pays hôte du projet, les considérations environnementales, sociales et des populations locales du projet, la valeur et les modalités du soutien financier.
This information was to include the name of the borrower, the host country of the project, the environmental and social concerns of local populations, the value of the project and the conditions relating to financial support.

SECURITE TRANSFUSIONNELLE ET AUTOSUFFISANCE EN SANG - RESOLUTION DU CONSEIL "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, RAPPELANT la communication de la Commission du 25 mai 1993 sur l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne, et ses conclusions du 13 décembre 1993 sur cette communication ; PREND NOTE avec intérêt de la communication de la Commission du 21 décembre 1994 sur la sécurité transfusionnelle et l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne ; REAFFIRME la nécessité de parvenir à l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans les Etats membres et dans la Communauté, notamment par une coopération entre les Etats membres, dans le respect du principe du don volontaire et non rémunéré ; SOULIGNE que les efforts visant à promouvoir la qualité et la sécurité de la collecte du sang contribuent à la prévention du sida et d'autres maladies transmissibles ; RAPPELLE que la directive 89/381/CEE [1] , qui élargit le champ d'application des directives 65/65/CEE et 75/319/CEE relatives aux spécialités pharmaceutiques en prévoyant des dispositions spéciales pour les médicaments dérivés du sang ou du plasma humains, s'applique à ces seuls produits ; CONVIENT de la nécessité de définir une stratégie visant à renforcer la confiance dans la sécurité de la filière transfusionnelle et à promouvoir l'autosuffisance dans la Communauté ; CONVIENT qu'à cet effet les principales activités à entreprendre, en tenant pleinement compte des travaux du Conseil de l'Europe, pourraient notamment inclure : - l'élaboration de politiques et de procédures communes de sélection des donneurs pour les différents centres de collecte de sang ; - la mise en oeuvre de tests de dépistage efficaces, validés et fiables ; - le développement et l'utilisation de critères d'évaluation de qualité et des bonnes pratiques pour la collecte, le traitement et la transfusion du sang et de produits sanguins ainsi que de procédures de suivi des patients ; - la mise en place d'un système d'hémo ...
BLOOD SAFETY AND SELF-SUFFICIENCY - COUNCIL RESOLUTION "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, RECALLING the Commission communication of 25 May 1993 on blood self- sufficiency in the European Community and its conclusions of 13 December 1993 on that communication; NOTES with interest the Commission communication of 21 December 1994 on blood safety and self-sufficiency in the European Community; REAFFIRMS the need to achieve self-sufficiency in blood and its derivatives in the Member States and in the Community, in particular through cooperation between Member States, in accordance with the principle of voluntary, unpaid blood donations; EMPHASIZES that the efforts to promote the quality and safety of blood collection help to prevent AIDS and other communicable diseases; RECALLS that Directive 89/381/EEC [1] which extends the scope of Directives 65/65/EEC and 75/319/EEC on proprietary medicinal products by laying down special provisions regarding medicines derived from human blood or plasma applies only to these products; AGREES on the need to define a strategy for reinforcing trust in the safety of the blood-transfusion chain and promoting self-sufficiency in the Community; ACCORDINGLY AGREES that, taking full account of the Council of Europe's discussions, the main activities to be undertaken could include: - the development of policies and agreed procedures in the donor-selection process among blood-collection establishments; - the implementation of efficient, validated and reliable screening tests; - the development and use of quality-assessment criteria and good practices regarding the collection, processing and transfusion of blood and blood products and patient follow-up procedures; - development of a haemovigilance system on the basis of existing networks for the collection of epidemiological data related to the blood- transfusion chain; - encouragement of health professionals to make optimal use of blood and blood products; - the establishment of basi ...