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Annuel
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Classement de préséance
Guide des préséances relatives à Ottawa
Ordre de préséance
Ordre de préséance des documents
Ordre de préséance économique
Placement des convives
Placement à table
Priorité des opérateurs
Préséance
Préséance d'opérateurs
Préséances à table
Résident à l'année
Résidente à l'année
Séquence d'interclassement de comparaison
Séquence de comparaison
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Vertaling van "qui a préséance " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
classement de préséance | ordre de préséance | séquence de comparaison | séquence d'interclassement de comparaison

collating sequence | collation






placement des convives [ placement à table | préséances à table ]

seating order


service de préséance et de préemption à plusieurs niveaux

multi-level precedence and pre-emption service


Guide des préséances relatives à Ottawa

Guide to relative precedence at Ottawa


priorité des opérateurs | préséance d'opérateurs

operator precedence


ordre de préséance des documents

document priority system




résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Après des négociations difficiles en raison de la diversité des situations et des politiques nationales en matière d'emploi, un consensus s'est finalement dégagé autour de la préséance des politiques nationales et du refus de grands programmes dépensiers.

Following difficult negotiations due to the diversity of situations and national policies in the field of employment, a consensus finally emerged on the precedence of national policies and the rejection of large-scale spending programmes.


Pour remédier à cette situation, on pourrait prévoir la possibilité pour un certain nombre de Membres ou un groupe politique de mettre en question l’ordre de préséance proposé par le Président ou supprimer la faculté du Président de fixer l'ordre de préséance tout court, avec comme conséquence qu’un vote doit avoir lieu.

To remedy this, it could be made possible for a certain number of MEPs or a political group to challenge the order of precedence proposed by the President or to remove this discretionary power to set the order of precedence, with the consequence that a vote has to be held.


Lorsque l’élection a eu lieu par acclamation, il est procédé à un vote au scrutin secret pour établir l’ordre de préséance.

Where they are elected by acclamation, a secret ballot shall be held to determine the order of precedence.


sur la modification de l'article 15, paragraphe 2, du règlement du Parlement, en ce qui concerne l'ordre de préséance des vice-présidents élus par acclamation

on amendment of Rule 15(2) of Parliament’s Rules of Procedure on the order of precedence of Vice-Presidents elected by acclamation


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Lorsque l’élection n’a pas lieu au scrutin secret, l’ordre de préséance correspond à l’ordre d’appel par le Président.

Where they are not elected by secret ballot, the order in which their names are read out to the House by the President shall determine the order of precedence.


Lorsque l’élection n’a pas lieu au scrutin secret, l’ordre de préséance correspond à l’ordre d’appel par le Président .

Where they are not elected by secret ballot, the order in which their names are read out to the House by the President shall determine the order of precedence.


L'une des caractéristiques essentielles de l'ordre juridique instauré par ces traités est que certaines de leurs dispositions et certains actes adoptés par les institutions sont directement applicables, que le droit de l'Union a la préséance sur toute disposition nationale éventuellement conflictuelle et qu'il existe des procédures garantissant l'interprétation uniforme du droit de l'Union.

It is an essential feature of the legal order introduced by these Treaties that certain of their provisions and certain acts adopted by the institutions are directly applicable, that the law of the Union takes precedence over any national provisions which might conflict with it, and that procedures exist for ensuring the uniform interpretation of the law of the Union.


6. Les vice-présidents assurent, par ordre de préséance, la présidence du conseil général et/ou du comité directeur lorsque le président n’est pas en mesure de participer à une réunion.

6. The Vice-Chairs, in order of precedence, shall preside at the General Board and/or the Steering Committee when the Chair is unable to participate in a meeting.


16) "ordre de préséance économique", le classement des sources d'approvisionnement en électricité selon des critères économiques.

16". economic precedence" means the ranking of sources of electricity supply in accordance with economic criteria.


Ils tiennent compte de l'ordre de préséance économique de l'électricité provenant des installations de production disponibles ou de transferts par interconnexion, ainsi que des contraintes techniques pesant sur le réseau.

They shall take into account the economic precedence of electricity from available generating installations or interconnector transfers and the technical constraints on the system.


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