Vertaling van "quantité commerciale " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité commerciale
commercial quantity

quantités commerciales minimes
minimum commercial quantities

importation en quantités commerciales minimes
token import

quantités commerciales raisonnables
reasonable commercial quantities

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner
reorder quantity | replenishment order quantity

réglementation commerciale [ réglementation du commerce ]
trade regulations [ business regulations ]

consommation d'énergie commerciale - ktep | consommation d'énergie commerciale - millier de tep | taux d'utilisation de l'énergie commerciale - ktep | taux d'utilisation de l'énergie commerciale - millier de tep
commercial energy use-kt of oil equivalent

quantité économique | quantité économique d'approvisionnement | quantité économique de réapprovisionnement | lot économique
economic order quantity | EOQ | economic lot size | minimum cost order quantity

compagnie commerciale | corporation commerciale | société commerciale | société par actions à fin commerciale
commercial corporation | trading company | trading corporation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par exemple, la Commission publiera un guide dans toutes les langues de l'Union sur ses instruments de défense commerciale; solution pour combler le vide juridique dans le cas des produits faisant l'objet d'un dumping qui sont expédiés au-delà des côtes: les mesures de défense commerciale seront désormais aussi applicables aux produits qui font l'objet d'un dumping ou de subventions et qui sont expédiés sur le plateau continental ou dans la zone économique exclusive d'États membres, lorsque le produit est consommé en grandes quantités.
For instance the Commission will release a guide in all EU languages on its trade defence instruments. Closing the loophole related to dumped products shipped offshore: Trade defencemeasures will now also apply to dumped or subsidised products shipped offshore in the Continental Shelf / Exclusive Economic Zone of the Member States when the consumption of the product is significant.

Les modalités de gestion des régimes spécifiques d'approvisionnement doivent assurer que, dans le cadre des quantités établies par les bilans prévisionnels d'approvisionnement, l'opérateur enregistré obtienne un certificat pour les produits et les quantités qui font l'objet de la transaction commerciale qu'il réalise pour son propre compte, sur présentation des documents qui attestent de la réalité de l'opération et de l'adéquation de la demande de certificat.
The detailed rules for the administration of the specific supply arrangements must ensure that, within the framework of the quantities laid down in the forecast supply balances, registered operators obtain a licence or certificate for the products and quantities involved in the commercial transactions which they carry out on their own account, on presentation of documents certifying that the operation is genuine and that the application for a licence or certificate is in order.

b) «détaillants»: les personnes physiques ou morales ou groupements de ces personnes qui exercent professionnellement une activité commerciale comportant la vente directe au consommateur par petites quantités, à déterminer par chaque État membre compte tenu des caractéristiques particulières du commerce et de la distribution, à l'exclusion de ceux qui utilisent des caves équipées pour le stockage et le conditionnement des vins en quantités importantes.
‘retailers’ shall mean any natural or legal persons or groups of such persons whose business activity includes the sale directly to the consumer of wine in small quantities, to be defined by each Member State, having regard to the special features of trade and distribution, but not those who use cellars equipped for storing and facilities for bottling wines in large quantities.

93. Lorsqu’un concessionnaire capte du pétrole ou du gaz en quantité commerciale, le chef peut exiger qu’il effectue le forage d’autres puits dans l’étendue visée par la concession et qu’il continue le captage du pétrole ou du gaz aussi longtemps que l’étendue en question produit du pétrole ou du gaz en quantité commerciale.
93. Where a lessee is producing oil or gas in commercial quantity, the Chief may order the lessee to drill further wells on the lease area and to continue producing oil or gas so long as that area continues to yield oil or gas in commercial quantity.

19. Lorsqu’une quantité de pétrole ou de gaz découverte dans une zone sous permis constitue une quantité commerciale, le titulaire de permis doit présenter une demande, selon l’article 20, en vue d’obtenir un ou plusieurs baux pour la zone sous permis dans laquelle est situé le puits de découverte avant le premier en date des événements suivants :
19. Where oil or gas is discovered in a permit area in a commercial quantity, the permittee shall apply, pursuant to section 20, for one or more leases in the permit area that contains the discovery well, before the earlier of

79 (1) Sous réserve du paragraphe (2), dans le cas où, après la première année d’une concession de pétrole et de gaz, l’exploitation commerciale n’a pas été entreprise alors qu’on a découvert du pétrole et du gaz en quantité commerciale, le ministre peut décider de réduire la redevance payable en vertu de cette concession de pétrole et de gaz.
79 (1) Subject to subsection (2), where, after the first year of an oil and gas lease, commercial exploitation has not begun but oil or gas has been found in commercial quantity, the Minister may order the reduction of the rental payable under that oil and gas lease.

Essentiellement, le programme est structuré de telle sorte que quiconque vit dans une communauté, qu'il s'agisse d'un particulier, d'un magasin ou d'une institution, et qui souhaite recevoir des aliments en quantités commerciales.Cela s'applique aux quantités commerciales d'aliments, et il existe une définition.
Basically the program is structured so that anybody living in a community, be it an individual, a store, or an institution, who wishes to receive commercial quantities of food— This applies to commercial quantities of food, and there's a definition of that.

d) "détaillants": les personnes physiques ou morales ou groupements de ces personnes qui exercent professionnellement une activité commerciale comportant la vente directe au consommateur par petites quantités, à déterminer par chaque État membre compte tenu des caractéristiques particulières du commerce et de la distribution, à l'exclusion de ceux qui utilisent des caves équipées pour le stockage et, le cas échéant, d'installations pour le conditionnement des vins en quantités importantes ou qui procèdent à la vente ambulante de vins transportés en vrac.
(d) "retailer" means any natural or legal person or group of such persons whose business activity includes the sale directly to the consumer of wine in small quantities, to be defined by each Member State, having regard to the special features of trade and distribution, but not those who use cellars equipped for storing and, if appropriate, facilities for bottling wines in large quantities or who engage in itinerant trading in wine transported in bulk.

«détaillants» : les personnes physiques ou morales ou groupements de ces personnes qui exercent professionnellement une activité commerciale comportant la vente directe au consommateur par petites quantités, à déterminer par chaque État membre compte tenu des caractéristiques particulières du commerce et de la distribution, à l'exclusion de ceux qui utilisent des caves équipées pour le stockage et, le cas échéant, d'installations pour le conditionnement des vins en quantités importantes ou qui procèdent à la vente ambulante de vins transportés en vrac.
means any natural or legal person or group of such persons whose business activity includes the sale directly to the consumer of wine in small quantities, to be defined by each Member State, having regard to the special features of trade and distribution, but not those who use cellars equipped for storing and, if appropriate, facilities for bottling wines in large quantities or who engage in itinerant trading in wine transported in bulk.

Les fruiticulteurs peuvent maintenant utiliser ce prêt pour rénover ou agrandir leurs vergers, leurs vignobles, leur exploitation de petits fruits ou tout autre type d'exploitation qui ne produira pas en quantités commerciales avant plusieurs années.
Fruit growers can use the loan to renovate or expand orchards, vineyards, berry farms or other types of production that take several years to yield a comercial crop.