Vertaling van "qu'à un moment donné la garde conjointe était presque " (Frans → Engels) :

Le sénateur Duncan Jessiman: Je suis certain que vous savez qu'à un moment donné la garde conjointe était presque automatique en Californie.
Senator Duncan Jessiman: I'm sure you know that in California at one point joint custody was almost automatic.

a) tout au long de la période commençant le 21 février 1990 ou, s’il est postérieur, le jour de sa constitution et se terminant au moment donné, la totalité ou la presque totalité de ses biens consistent en biens autres que des biens qui seraient des biens canadiens imposables s’il n’était pas tenu compte de l’alinéa b) de la définition de « bien canadien imposable » au paragraphe 248(1);
(a) throughout the period that begins on the later of February 21, 1990 and the day of its incorporation and ends at that time, all or substantially all of its property consisted of property other than property that would be taxable Canadian property if the definition “taxable Canadian property” in subsection 248(1) were read without reference to paragraph (b) of that definition; or

(2) Malgré le paragraphe (1), lorsque, à un moment donné, un particulier cesse d’exploiter une entreprise et que, par la suite, son époux ou conjoint de fait ou une société qu’il contrôle directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, exploit l’entreprise et acquiert tous les biens qui ont une valeur à ce moment et qui étaient des immobilisations admissibles relativement à l’entreprise dont le particulier était propriétaire avant ce moment, les règles suivantes s’appliquent :
(2) Notwithstanding subsection 24(1), where at any time an individual ceases to carry on a business and thereafter the individual’s spouse or common-law partner, or a corporation controlled directly or indirectly in any manner whatever by the individual, carries on the business and acquires all of the property that was eligible capital property in respect of the business owned by the individual before that time and that had value at that time,

b) sous réserve que le droit de garde était exercé effectivement, seul ou conjointement, au moment du déplacement ou du non-retour, ou l'eût été si de tels événements n'étaient survenus.
(b) provided that, at the time of removal or retention, the rights of custody were actually exercised, either jointly or alone, or would have been so exercised but for the removal or retention.

b) sous réserve que le droit de garde était exercé effectivement, seul ou conjointement, au moment du déplacement ou du non-retour, ou l'eût été si de tels événements n'étaient survenus.
(b) provided that, at the time of removal or retention the rights of custody were actually exercised, either jointly or alone, or would have been so exercised but for the removal or retention.

C'était très difficile de consulter les gens parce qu'on faisait presque de la philosophie à un moment donné.
These public consultations were very difficult because the discussion became almost philosophical at one point.

Un moment donné, cela devient difficile de préparer des événements, de préparer de la liaison et de la coordination, de la promotion croisée et ainsi de suite quand il y a des joueurs qui sont plus prêts parce que ce sont de petits projets, et le grand projet, il semble qu'à plusieurs reprises on était presque prêts, mais on demeure presque prêts à une très courte échéance des Jeux.
At some point, it becomes difficult to prepare events, to liaise with other parties, to coordinate efforts, to jointly promote events and so forth when some players are more ready than others because there are working on smaller projects. As far as the bigger project goes, it seems that on several occasions they have almost been ready.