Vertaling van "puisse raisonnablement s’attendre " (Frans → Engels) :

Je ne crois pas que l'on puisse raisonnablement s'attendre à ce que M. Lahey nous donne des détails sur les recherches qui sont en cours ou qui ont déjà été effectuées.
I do not think that we as a committee can reasonably expect Mr. Lahey to discuss the details of the research completed or ongoing.

Évidemment, il serait très avantageux pour les gouvernements et pour tous les Canadiens d'éliminer toutes les taxes, mais je ne crois pas qu'on puisse raisonnablement s'attendre à une telle éventualité.
Certainly, for governments and Canadians it would be great to eliminate all taxes, but I don't believe that reasonable people expect all taxes to be eliminated.

les détails des arrangements à passer avec des tiers en ce qui concerne la vente à découvert de titres de dette souveraine, afin que l’on puisse raisonnablement s’attendre à ce que le règlement soit effectué lorsqu’il est dû;
The details of arrangements with third parties relating to short sales of sovereign debt to ensure a reasonable expectation that settlement of the sovereign debt can be effected when due;

Afin que cette confirmation puisse être donnée, il est nécessaire de prendre des dispositions à l’égard du tiers pour que la personne physique ou morale puisse raisonnablement s’attendre à ce que le règlement puisse être effectué lorsqu’il est dû.
In order to give this confirmation it is necessary for measures to be taken vis-à-vis third parties for the natural or legal person to have a reasonable expectation that settlement can be effected when it is due.

la personne physique ou morale a conclu un accord avec un tiers aux termes duquel ce tiers a confirmé que l’action a été localisée et a pris envers des tiers des mesures nécessaires pour que la personne physique ou morale puisse raisonnablement s’attendre à ce que le règlement puisse être effectué lorsqu’il est dû.
the natural or legal person has an arrangement with a third party under which that third party has confirmed that the share has been located and has taken measures vis-à-vis third parties necessary for the natural or legal person to have a reasonable expectation that settlement can be effected when it is due.

Afin de déterminer les mesures nécessaires pour qu’on puisse raisonnablement s’attendre à ce que le règlement soit effectué lorsqu’il est dû, l’AEMF prend en considération, notamment, le volume des transactions en cours de journée de bourse et la liquidité des actions.
In determining what measures are necessary to have a reasonable expectation that settlement can be effected when it is due, ESMA shall take into account, inter alia, the intraday trading and the liquidity of the shares.

La position de l’Union européenne au sein du comité de l’aide alimentaire est de se prononcer en faveur de la prorogation de la convention relative à l’aide alimentaire de 1999 pour une année supplémentaire, à savoir jusqu’au 30 juin 2011, à condition que les discussions entre les membres du comité de l’aide alimentaire sur l’avenir de la convention relative à l’aide alimentaire de 1999 aient accompli des progrès notables (c’est-à-dire que l’on puisse raisonnablement s’attendre à ce que la renégociation de la convention relative à l’aide alimentaire de 1999/négociation d’une future convention commence dans le courant de 2010), avant la 102e session du comité de l’aide alimentaire, le 4 juin 2010.
The position of the European Union within the Food Aid Committee shall be to favour the extension of the Food Aid Convention 1999 for a period of one year, i.e. until 30 June 2011, provided that discussions among members of the Food Aid Committee on the future of the Food Aid Convention 1999 have achieved significant progress (i.e. there is a reasonable expectation that renegotiation of the Food Aid Convention 1999/negotiation of a future Convention will start in the course of 2010), by the 102nd Session of the Food Aid Committee on 4 June 2010.

D’autres étaient d’avis que l’article 4 de la LPI devrait être modifié de manière à ce que la divulgation ultérieure d’informations ayant fait l’objet d’une fuite ne soit pas prohibée, à moins que l’on puisse raisonnablement s’attendre qu’elle porte préjudice à la défense ou à la sécurité nationales, ou à moins qu’il soit fait mention de leur nature classifiée sur leur support.
Others believed that section 4 of the SOIA requires amendment so that the further dissemination of leaked material is not prohibited unless its disclosure could reasonably be expected to injure national defence or national security, or the material contains markings to indicate its classified nature.

3) le terme « substantiel » signifie que le savoir-faire englobe des informations qui doivent être utiles, c'est-à-dire qu'il faut que l'on puisse raisonnablement s'attendre, à la date de la conclusion de l'accord, à ce qu'il soit de nature à améliorer la compétitivité du licencié, par exemple en l'aidant à pénétrer sur un nouveau marché, ou à lui donner un avantage dans la concurrence avec d'autres fabricants ou fournisseurs de services qui n'ont pas accès au savoir-faire secret concédé ou à un autre savoir-faire secret comparable;
(3) 'substantial` means that the know-how includes information which must be useful, i.e. can reasonably be expected at the date of conclusion of the agreement to be capable of improving the competitive position of the licensee, for example by helping him to enter a new market or giving him an advantage in competition with other manufacturers or providers of services who do not have access to the licensed secret know-how or other comparable secret know-how;

Le « fardeau de la preuve » incomberait ainsi non au fournisseur, mais à l’exportateur, à moins que le fournisseur sache – ou que l’on puisse raisonnablement s’attendre à ce qu’il sache – que les marchandises ne sont pas destinées à l’exportation ou que l’exportateur ne détient pas un CE ou un CCDE valide.
This shifts the “burden of proof” from the supplier to the exporter, provided the supplier did not know or could not reasonably be expected to know that the goods were not going to be exported or that the exporter didn’t have a valid EC or EDC certificate.