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Exposition soumise à des pratiques accommodantes
Exposition soumise à délai de grâce
Institution de prévoyance soumise à la LFLP
Modèle d'octroi puis cession du crédit
Modèle d'octroi puis de cession de crédits
Modèle d'octroi puis de cession du crédit
Modèle fondé sur le transfert de risque
OCC
Octroi puis cession de crédits
PUI
Plan d'urgence interne
Puis revenu
Puis-je compter sur mon compteur?
Trempe à partir de la température de formage à chaud

Traduction de «puis soumise » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
modèle d'octroi puis de cession de crédits [ modèle d'octroi puis de cession du crédit | modèle d'octroi puis cession du crédit ]

originate-and-distribute model [ originate-to-distribute model | OTD model ]


modèle d'octroi puis de cession de crédits | octroi puis cession de crédits | OCC

originate-and-distribute model | originate-to-distribute model


exposition soumise à délai de grâce | exposition soumise à des pratiques accommodantes

forborne exposure


institution de prévoyance soumise à la loi sur le libre passage | institution de prévoyance soumise à la LFLP

occupational benefits scheme subject to the Vested Benefits Act | occupational benefits scheme subject to the VBA


puis revenu | trempe à partir de la température de formage à chaud

tempering from hotforming temperature


déviations dans un sens et puis dans l'autre dans un forage

dog legs


modèle fondé sur le transfert de risque | modèle d'octroi puis cession du crédit

originate to distribute model | originate and distribute model | originate and distribute strategy


plan d'urgence interne | PUI

internal emergency plan | on-site emergency plan


Puis-je compter sur mon compteur?

Can I Count on my Meter?


Puis, la porte s'est ouverte : problèmes de santé mentale des immigrants et des réfugiés

After the Door has been Opened: mental health issues affecting immigrant and refugees in Canada
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[6] Neuf demandes en 2007 et cinq en 2008 (une demande, retirée puis soumise de nouveau, n’a été comptée qu’une fois: FEM/2008/002 Delphi/ES).

[6] Nine applications in 2007 and five in 2008 (one withdrawn application which was later re-submitted is only counted once: EGF/2008/002 Delphi/ES).


Tout procédé technologique mis au point par un particulier devrait faire l’objet d’une demande contrôlée par l’autorité compétente, puis soumise à l’examen de l’EFSA avant son éventuelle autorisation, afin d’évaluer la capacité du procédé à réduire les risques et afin de garantir la préservation des droits des personnes, y compris la confidentialité des informations commerciales.

If a technological process has been developed by an individual, an application checked by the competent authority should be examined by EFSA before such authorisation is granted, in order to ensure that an assessment of the risk reduction potential of the process is carried out and that the rights of individuals, including the confidentiality of business information, is preserved.


Tout procédé technologique mis au point par un particulier devrait faire l’objet d’une demande contrôlée par l’autorité compétente, puis soumise à l’examen de l’EFSA avant son éventuelle autorisation, afin d’évaluer la capacité du procédé à réduire les risques et afin de garantir la préservation des droits des personnes, y compris la confidentialité des informations commerciales.

If a technological process has been developed by an individual, an application checked by the competent authority should be examined by EFSA before such authorisation is granted, in order to ensure that an assessment of the risk reduction potential of the process is carried out and that the rights of individuals, including the confidentiality of business information, is preserved.


Tout procédé technologique mis au point par un particulier doit faire l’objet d’une demande contrôlée par l’autorité compétente puis soumise à l’examen de l’EFSA avant son éventuelle autorisation, afin d’évaluer la capacité du procédé à réduire les risques.

If a technological process has been developed by an individual, an application checked by the competent authority should be examined by the EFSA before such authorisation is granted, in order to ensure that an assessment of the risk reduction potential of the process is carried out.


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b)les matières premières autres que celles visées au point a) sont soumises à un traitement comportant un lavage, une adaptation du pH au moyen d’un acide ou d’un alcali, puis un ou plusieurs rinçages, une filtration et une extrusion, ou un procédé agréé équivalent; l’étape de l’extrusion peut être omise lors de la fabrication de collagène à poids moléculaire réduit à partir de matières premières ne provenant pas de ruminants.

(b)raw material other than that referred to in point (a) must be subjected to a treatment involving washing, pH adjustment using acid or alkali followed by one or more rinses, filtration and extrusion, or by an approved equivalent process; the extrusion step may not be carried out when manufacturing low molecular collagen from raw materials of non-ruminant origin.


Si nécessaire, ces spécifications seront mises à jour après les essais pilote du programme ERTMS (Master Plan). Une telle révision sera préparée par l'AEIF dans le cadre d'une procédure "Change Control", puis soumise au comité conformément à l'article 6 de la directive 96/48/CE.

If necessary, these specifications will be revised after the ERMTS master plan pilot tests; such a revision will be prepared by the AEIF under a change control procedure, then submitted to the Committee as provided in Article 6 of Directive 96/48/EC.


Si nécessaire, ces spécifications seront mises à jour après les essais pilotes du programme ERTMS (Master plan). Une telle révision sera gérée par l'AEIF dans le cadre d'une procédure "Change Control", puis soumise au comité conformément à l'article 6 de la directive 96/48/CE.

If necessary, these specifications will be revised after the ERMTS master-plan pilot tests; such revision will be prepared by the AEIF under a change control procedure, then submitted to the Committee as provided in Article 6(1) of Directive 96/48/EC.


Si nécessaire, ces spécifications seront mises à jour après les essais pilote du programme ERTMS (Master Plan). Une telle révision sera préparée par l'AEIF dans le cadre d'une procédure "Change Control", puis soumise au comité conformément à l'article 6 de la directive 96/48/CE.

If necessary, these specifications will be revised after the ERMTS master plan pilot tests; such a revision will be prepared by the AEIF under a change control procedure, then submitted to the Committee as provided in Article 6 of Directive 96/48/EC.


Si nécessaire, ces spécifications seront mises à jour après les essais pilotes du programme ERTMS (Master plan). Une telle révision sera gérée par l'AEIF dans le cadre d'une procédure "Change Control", puis soumise au comité conformément à l'article 6 de la directive 96/48/CE.

If necessary, these specifications will be revised after the ERMTS master-plan pilot tests; such revision will be prepared by the AEIF under a change control procedure, then submitted to the Committee as provided in Article 6(1) of Directive 96/48/EC.


Ces sous-positions comprennent un liquide décrit comme une “base de bière de malt”, ayant un titre alcoométrique volumique de 14 % et obtenu à partir d’une bière brassée, décantée, puis soumise à une ultrafiltration par laquelle a été réduite la concentration d’ingrédients tels que des substances amères et des protéines (voir arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire C-196/10)».

These subheadings include a liquid described as a “malt beer base” with an alcoholic strength by volume of 14 % and obtained from brewed beer which has been clarified and then subjected to ultrafiltration, by which the concentration of ingredients such as bitter substances and proteins has been reduced (see judgment of the Court of Justice of the European Union in Case C-196/10)’.




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puis soumise ->

Date index: 2024-04-06
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