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Activité annuelle prévue
Activité prévue
Capacité annuelle budgetée
Capacité annuelle budgétée
Capacité annuelle prévue
Capacité budgetée
Capacité budgétée
Capacité prévue
Dont pourront convenir les parties
Durée de vol prévue
Durée estimée
Niveau prévu d'écarts
Niveau prévu de dérogation
Stabilisation prévue
Taux d'écarts prévu
Taux prévu d'erreurs
Temps écoulé prévu

Traduction de «prévu pourront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]

expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]


niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation

expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation


capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue

expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching




durée estimée | temps écoulé prévu | durée de vol prévue

estimated elapsed time | EET
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans les conditions prévues par le statut, certaines indemnités pourront s’ajouter à ce traitement, qui est soumis à l’impôt interne de l’Union européenne et exempté de l’impôt national.

Subject to the conditions laid down in the Staff Regulations, certain allowances may be added to the basic salary, which is subject to EU tax and is exempt from national tax.


L’annexe II du règlement (CE) no 2160/2003 définit des mesures spécifiques à prendre pour surveiller les zoonoses et les agents zoonotiques énumérés à son annexe I. Plus spécifiquement, il est prévu à l’annexe II, partie E, point 1, dudit règlement qu’à partir du 12 décembre 2010, les viandes fraîches de volaille provenant des animaux recensés à son annexe I ne pourront être mises sur le marché aux fins de la consommation humaine, à moins qu’elles ne satisfassent au critère «Salmonelles: absence dans 25 grammes».

Annex II to Regulation (EC) No 2160/2003 sets out specific measures to be taken for the control of the zoonoses and zoonotic agents listed in Annex I thereto. More specifically, point 1 of Part E of Annex II to Regulation (EC) No 2160/2003 provides that, as from 12 December 2010, certain fresh poultry meat from animals listed in Annex I thereto may not be placed on the market for human consumption unless it meets the criterion: ‘Salmonella: absence in 25 grams’.


2. Les dispositions prévues au paragraphe précédent pourront être appliquées en tout état de cause lorsque les importations dans l'Union de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises atteignent deux millions de tonnes par an.

2. The provisions of paragraph 1 can in any case be applied when imports into the Union of petroleum products refined in the Netherlands Antilles reach two million metric tons a year.


Grâce à l'entente sur les tiers pays sûrs, les personnes qui passent par les États-Unis, sauf pour ce qui est des exceptions prévues, pourront bénéficier d'une diligence raisonnable et les Américains vont respecter la Convention de Genève.

So by having a safe third country agreement, those people who are going through the United States, except for the exceptions of course, will have due diligence and the Americans will be respectful of the Geneva Convention.


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9. DEMANDE à la Commission de présenter dès que possible, avant juillet 2004, la stratégie thématique pour la protection des sols, fondée sur une approche intégrée comportant une perspective globale et à long terme permettant de préserver les fonctions vitales des sols, qui devrait inclure, lorsqu'il y a lieu, des objectifs qualitatifs et quantitatifs pertinents et des calendriers en fonction desquels les mesures prévues pourront être évaluées, ainsi que des principes généraux pour l'évaluation et la gestion des menaces, et recenser les actions à mener pour sa mise en œuvre, notamment les mesures appropriées en matiè ...[+++]

REQUESTS the Commission to bring forward as soon as possible, before July 2004, the Thematic Strategy for Soil Protection, based on an integrated approach involving a global and long-term perspective so that the vital functions of soil can be preserved, which should include where appropriate relevant qualitative and quantitative targets and timetables against which the measures provided for can be measured and evaluated, as well as general principles for threat evaluation and management, and to identify actions for its implementation, including appropriate sustainable use and soil protection measures.


La Commission déclare en outre que les actions envisagées aux points 1 et 2 seront mises en oeuvre avant le début 2003, lorsque le programme entrera en vigueur, que celles prévues au point 3 débuteront à un moment précoce du programme, dès que les dispositions pertinentes pourront être prises et que celles énoncées au point 4 seront envisagées à un moment ultérieur du programme, lorsque la proposition de règlement sera adoptée.

The Commission further declares that the actions envisaged in points 1 and 2 will be implemented not later than the beginning of 2003, when the programme comes into effect; point 3 will begin early in the programme as soon as the relevant arrangements can be made, and point 4 will be considered later in the programme once the proposed Regulation is adopted.


Ainsi, le grand nombre de mesures prévues dans le prochain programme-cadre, les dispositions spécifiques des Fonds structurels en faveur des régions ultrapériphériques [40] et d'autres mesures au titre de l'article 299 (par exemple en ce qui concerne les énergies renouvelables) jettent les bases d'une intégration renforcée des régions ultrapériphériques dans l'espace européen de la recherche. Les sept régions ultrapériphériques pourront ainsi entamer une concertation mutuelle sur l'utilisation appropriée de leurs programmes financés d ...[+++]

This way, the foundations for a strengthened inclusion of the outermost regions in the developing European Research Area are laid, consisting of a host of policy measures foreseen in the next framework Programme, the specific provisions of the Structural funds for outermost regions [40] and other relevant measures in the context of the art. 299 exercise (e.g. on renewable energies. The 7 outermost regions could thus undertake a concertation activity between them for agreeing on an appropriate use of their programmes funded under the Structural Funds, in order to stimulate this cooperation and seize the different opportunities offered by ...[+++]


Les aides prévues pourront revêtir différentes formes : - bonification d'intérêt pendant 5 ans (maximum) sur 75 % (maximum) de l'investissement financé par crédit. - garantie de l'Etat à concurrence de 50 % du montant des prêts bonifiés, moyennant le paiement d'une prime de garantie.

The planned aid may take different forms: - interest-rate subsidy for 5 years (maximum) on 75% (maximum) of investment financed by borrowing; - state guarantee for up to 50% of the amount of subsidized loans against payment of a guarantee premium.


Enfin, le Traité de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier (la CECA ) peut s'appliquer sans adaptations ni mesures transitoires : ainsi, ces deux secteurs pour lesquels un programme de restructuration de six ans est prévu, pourront bénéficier d'aides communautaires à la réadaptation d'un montant total d'environ 120 millions d'Ecus, un premier versement de l'ordre de 10 millions d'Ecus pourrait déjà intervenir en 1991.

Lastly, the ECSC Treaty can be applied without adjustments or transitional measures: a six-year restructuring programme is planned for the coal and steel industries, which will be receiving a total of around ECU 120 million of Community aid; a first instalment of ECU 10 million or so may be paid as early as 1991.


A l'avenir, 150 000 ha de plus que prévu pourront être affectés à la culture des graines oléagineuses dans les Länder de l'Allemagne de l'Est.

The eastern Länder will be able to sow 150 000 hectares more than projected to rapeseed.




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prévu pourront ->

Date index: 2022-01-19
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