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Option négociée sur plusieurs marchés
Prêt assorti d'une clause multidevises
Prêt avec option de change
Prêt multi-devises
Prêt à plusieurs devises

Vertaling van "prévoit plusieurs options " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
prêt à plusieurs devises | prêt assorti d'une clause multidevises | prêt avec option de change | prêt multi-devises

multicurrency loan


option négociée sur plusieurs marchés

multiply-traded option
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Le certificat phytosanitaire précise à la rubrique «déclaration supplémentaire» l'exigence spécifique qui est remplie, lorsque l'acte d'exécution correspondant, adopté en vertu de l'article 28, paragraphes 1 et 2, de l'article 30, paragraphes 1 et 3, de l'article 37, paragraphe 2, de l'article 41, paragraphes 2 et 3, et de l'article 54, paragraphes 2 et 3, prévoit plusieurs options différentes pour ces exigences.

2. The phytosanitary certificate shall specify under the heading ‘Additional Declaration’ which specific requirement is fulfilled, whenever the respective implementing act, adopted pursuant to Article 28(1) and (2), Article 30(1) and (3), Article 37(2), Article 41(2) and (3) and Article 54(2) and (3), allows for several different options for such requirements.


Afin de relever ces défis, la directive sur les énergies renouvelables prévoit plusieurs options au choix des États membres pour accroître de 1 point de pourcentage par an jusqu'en 2030 leur part d'énergies renouvelables dans le secteur du chauffage et du refroidissement.

In order to address these challenges, the Renewables Directive includes a number of options for Member States to increase their share of renewable energy in heating and cooling supply, by 1 percentage point per year until 2030.


Les juges ont estimé la première version trop complexe et la seconde encore plus nébuleuse quant aux objectifs visés. Or, comme le projet de loi prévoit plusieurs options en matière de peines, celles-ci pourraient varier selon la province, la ville, le juge ou le tribunal.

The bill would allow judges, who complained that the first version of this bill was too complicated and upon seeing it a second time were even more confused as to what the bill actually intended, various sentencing alternatives, which might vary by province, by city and by individual judge or court.


Dans le document de travail de ses services, discuté lors de ladite réunion (19), la Commission explique la notion de mesure générale, indique que la situation dans chaque État membre doit être analysée, de manière à définir le système général de droits d'accises applicable au niveau national et indique également que «le projet de directive sur la taxation de l'énergie prévoit plusieurs options, ce qui rend impossible de déterminer à l'avance si les modalités d'application par les États membres donneront lieu à l'octroi d'aides d'État au sens de l'article 87».

In the Staff Working Paper, which was discussed in that meeting (19), the Commission explained the notion of general measures, that the situation in each individual Member State has to be analysed to define the general excise duty system applicable at national level, and also stated that ‘the draft directive on energy taxation contains numerous options, making it impossible to determine in advance whether or not the way they will be implemented by Member States will give rise to State aid within the meaning of Article 87’.


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6. Lorsqu'un contrat de crédit est établi sous la forme d'un contrat de location avec option d'achat et que le contrat prévoit plusieurs moments auxquels une option d'achat peut être levée, le taux annuel effectif global est calculé pour chacun de ces moments.

6. Where a credit agreement is drawn up in the form of a hire agreement with an option to purchase and the agreement provides for a number of dates on which the purchase option may be exercised, the annual percentage rate of charge shall be calculated for each of the these dates.




Elle prévoit un plus large éventail d'options en matière de détermination de la peine, dont plusieurs mettent l'accent sur des valeurs sociales importantes, comme le fait d'exiger que le jeune répare les torts causés par son infraction.

It includes a broader range of sentencing options, many of which reinforce important social values like requiring the youth to repair the harm caused by the offence.




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prévoit plusieurs options ->

Date index: 2021-09-09
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