Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com

Traduction de «présente directive pourront encore » (Français → Anglais) :

L'AEMF devrait également continuer de surveiller l'évolution des technologies et des méthodes utilisées pour accéder aux plates-formes de négociation et poursuivre l'élaboration d'orientations afin de s'assurer que les exigences de la présente directive pourront continuer de s'appliquer de manière efficace à la lumière de nouvelles pratiques.

ESMA should also continue to monitor developments in technology and in methods used to access trading venues and should continue to prepare guidelines to ensure that the requirements of this Directive can continue to be effectively applied in the light of new practices.


Les véhicules d'examen des catégories BE, C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 et D1E qui ne sont pas conformes aux critères minimaux précités mais qui étaient utilisés au moment ou avant l'entrée en vigueur de la présente directive peuvent encore être utilisés pendant une période maximale de dix ans après cette date.

Testing vehicles for categories BE, C, CE, C1, C1E, D, DE, D1 and D1E which are not in conformity with the minimum criteria given above but which were in use on or before the moment of entry into force of this Directive, may still be used for a period not exceeding ten years after that date.


(40) Des orientations pratiques et des mesures d'exécution des règles prévues dans la présente directive pourront s'avérer nécessaires, le cas échéant, pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers.

(40) Technical guidance and implementing measures for the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take into account developments on financial markets.


Des orientations pratiques et des mesures d'exécution des règles prévues dans la présente directive pourront s'avérer nécessaires, le cas échéant, pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers.

Technical guidance and implementing measures for the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take into account developments on financial markets.


Les produits existant à la date mentionnée à l'article 12, paragraphe 1, et non conformes à la présente directive pourront encore être commercialisés pendant les deux ans qui suivent ces dates.

Products existing at the date referred to in paragraph 1 which do not comply with this Directive may continue to be marketed for two years thereafter.


(16) Des orientations techniques et des mesures d'exécution des règles prévues par la présente directive pourront, occasionnellement, s'avérer nécessaires pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers; la Commission doit donc être habilitée à adopter des mesures de mise en œuvre, à condition que celles-ci ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive.

(16) Technical guidance and implementing measures to the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments on financial markets. The Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, provided that these do not modify the essential provisions of this Directive.


(30) Des orientations techniques et des mesures d'exécution des règles prévues par la présente directive pourront occasionnellement s'avérer nécessaires , pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers; la Commission doit donc être habilitée à adopter des mesures de mise en œuvre, à condition que celles-ci ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive et que la Commission agisse conformément aux principes consacrés par celle-ci , après consultation du comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières, institué par la décision 2001 ...[+++]

( 30) Technical guidance and implementing measures to the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments on financial markets; the Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, provided that these do not modify the essential provisions of this Directive and the Commission acts according to the principles set out in this Directive, after consulting the Committee of European Securities Regulators established by Commission Decision 2001/527/EC .


(22) Des orientations techniques et des mesures d'application des règles prévues par la présente directive pourront s'avérer nécessaires, de temps à autre, pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers; la Commission doit donc être habilitée à adopter des mesures d'application, à condition que celles-ci ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive et que la Commission agisse conformément aux principes énoncés dans celle-ci, après consultation du comité européen des valeurs mobilières, institué par la décision 2001/./CE de la Commission.

Technical guidance and implementing measures to the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments on financial markets; the Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, provided that these do not modify the essential elements of this Directive and the Commission acts according to the principles set out in this Directive, after consulting the European Securities Committee established by Commission Decision 2001/./EC


2. Les produits non conformes aux dispositions de la présente directive peuvent encore être commercialisés pendant un an après la date visée au paragraphe 1.

2. Products which do not comply with the provisions of this Directive may continue to be marketed for one year after the date referred to in paragraph 1.


(67) Des modifications techniques des règles détaillées figurant dans la présente directive pourront être nécessaires, à certains intervalles de temps, pour prendre en compte les nouvelles évolutions survenues dans le secteur bancaire.

(67) Technical modifications to the detailed rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments in the banking sector.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

présente directive pourront encore ->

Date index: 2022-06-09
w