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Traduction de «préoccupations s'avèrent justifiées » (Français → Anglais) :

Nous demandons cela depuis un certain temps, et nous continuerons de le faire, mais nous sommes quand même d'avis que des lignes directrices sont nécessaires et que, sous leur forme actuelle, les lignes directrices nous permettent au moins de continuer à suivre la situation afin que, si nos préoccupations s'avèrent justifiées, certains changements puissent être apportés.

We have been asking for this, and we continue to do so, but we are still of the opinion that we must go for guidelines, and that the guidelines as they stand now at least allow us the possibility of continuing with monitoring so that if our concerns prove to be correct, some changes can be made.


La Commission va maintenant poursuivre son enquête pour déterminer si ses préoccupations initiales sont justifiées.

The Commission will now investigate further whether its initial concerns are justified.


À cette fin, la Commission examinera les moyens et les mécanismes qui permettent de différencier les personnes qui ont besoin d'une protection d'autres catégories de migrants avant qu'elles n'atteignent la frontière d'éventuels pays d'accueil, comme les procédures d'entrée protégée ou une application plus souple du régime des visas justifiée par des préoccupations de protection.

To this effect, the Commission will examine ways and mechanisms capable of allowing for the differentiation between persons in need of protection and other categories of migrants before they reach the border of potential host States, such as Protected Entry Procedures and a more flexible use of the visa regime, based on protection considerations.


Par conséquent, si l'une ou l'autre de ces préoccupations particulières est justifiée, il convient que le déclarant soit tenu de proposer la production de cohortes DNT et DIT, ou seulement de l'une d'entre elles, et que l'ECHA puisse en faire la demande.

Therefore, if any such particular concerns are justified, the registrant should be required to propose, and ECHA should be able to request the performance of the DNT and DIT cohorts, or only one of them.


Une étude étendue de toxicité pour la reproduction sur une génération comportant des cohortes 2A/2B (neurotoxicité pour le développement) et/ou une cohorte 3 (immunotoxicité pour le développement) est proposée par le déclarant ou peut être demandée par l'Agence conformément aux articles 40 ou 41, en cas de préoccupations particulières liées à la neurotoxicité (pour le développement) ou à l'immunotoxicité (pour le développement) justifiées par l'un des éléments suivants:

An Extended One-Generation Reproductive Toxicity Study including cohorts 2A/2B (developmental neurotoxicity) and/or cohort 3 (developmental immunotoxicity) shall be proposed by the registrant or may be required by the Agency in accordance with Article 40 or 41, in case of particular concerns on (developmental) neurotoxicity or (developmental) immunotoxicity justified by any of the following:


Il n’est pas possible d’éliminer globalement ces restrictions à la circulation des produits liés à la défense dans la Communauté par l’application directe des principes de la libre circulation des marchandises et des services énoncés dans le traité car ces restrictions peuvent, au cas par cas, s’avérer justifiées conformément aux articles 30 ou 296 du traité, qui continuent à être applicables par les États membres à condition que les conditions de leur application soient remplies.

Such restrictions on the movement of defence-related products within the Community cannot be abolished generally through direct application of the principles of the free movement of goods and services provided for by the Treaty, as those restrictions may be justified on a case-by-case basis in accordance with Articles 30 or 296 of the Treaty, which continue to be applicable by Member States, provided that their conditions are met.


Il n'est pas acceptable de tuer ou de torturer des terroristes de façon arbitraire, même si l'inscription sur la liste devait s'avérer justifiée.

It's not okay to kill or torture terrorists arbitrarily, even if the listing were right.


Si une action en matière pénale s'avère justifiée, elle devrait être engagée sans attendre.

If criminal proceedings are warranted, these should be instituted without delay.


S'il y a plusieurs plaintes et qu'elles s'avèrent justifiées. M. Benoît Sauvageau: Là où il y a des codes.

If there are several complaints and the complaints are found to be justifiable Mr. Benoît Sauvageau: Where they have codes.


Pour les actes dont l'abrogation s'avère justifiée, le rapport est complété par une Communication qui contient les propositions législatives nécessaires en ce sens : il est proposé au Conseil d'abroger 9 actes, ce qui entraînera l'abrogation, par la Commission, de 5 autres actes d'application; par ailleurs, une décision de la Commission a été simplifiée et deux résolutions du Conseil laissées sans effet.

As regards the instruments which need to be repealed, the report is supplemented by a communication setting out the necessary legislative proposals: it is proposed that the Council should repeal nine instruments, entailing the repeal by the Commission of five other implementing instruments; in addition, one Commission decision has been simplified and two Council resolutions are regarded as being no longer of relevance.


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