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Absence justifiée
Allégation s'avérant vraie
Limitations justifiées par des raisons de ...
Petit chômage
S'avérer avantageux
S'avérer inutile

Traduction de «s’avérer justifiées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






limitations justifiées par des raisons de ...

limitations justified on grounds of ...


l'origine des marchandises doit être justifiée par la production d'un document

a document must be produced as proof of the origin of goods


absence justifiée | petit chômage

excused absence | leave of absence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C’est seulement lorsque les programmes européens sont à l’origine de projets, et qu’ils créent ainsi de la valeur ajoutée, qu’une politique de cohésion renforcée s’avère justifiée.

Only if European programmes are the original initiators of projects, thus contributing their added value, can a strong cohesion policy be justified.


L'employeur devra non seulement prendre de telles demandes en considération, mais également y répondre dès lors qu'elles s'avèrent justifiées.

Employers will be required not just to consider such requests, but to approve them when they are justified.


Il n’est pas possible d’éliminer globalement ces restrictions à la circulation des produits liés à la défense dans la Communauté par l’application directe des principes de la libre circulation des marchandises et des services énoncés dans le traité car ces restrictions peuvent, au cas par cas, s’avérer justifiées conformément aux articles 30 ou 296 du traité, qui continuent à être applicables par les États membres à condition que les conditions de leur application soient remplies.

Such restrictions on the movement of defence-related products within the Community cannot be abolished generally through direct application of the principles of the free movement of goods and services provided for by the Treaty, as those restrictions may be justified on a case-by-case basis in accordance with Articles 30 or 296 of the Treaty, which continue to be applicable by Member States, provided that their conditions are met.


L'employeur devra non seulement prendre de telles demandes en considération, mais il devra également y répondre dès lors qu'elles s'avèrent justifiées.

Employers will be required not just to consider such requests, but to approve them when they are justified.


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Si cette mesure peut s’avérer justifiée en raison des taux de TVA différents appliqués aux parfums, aux alcools et au tabac, vous êtes-vous jamais demandés pourquoi vous avez besoin de votre carte d’embarquement pour acheter un journal?

While different tax rates on perfumes, alcohol and tobacco may justify this, have you ever considered why your boarding pass is needed when you purchase a newspaper?


La Commission reconnaît que des exigences différenciées en matière d'identité peuvent s'avérer justifiées dans certains cas.

The Commission recognises that differentiated identification requirements may be justified in specific cases.


f) lorsqu'il s'agit de l'utilisation de discours politiques ainsi que d'extraits de conférences publiques ou d'oeuvres ou d'objets protégés similaires, dans la mesure justifiée par le but d'information poursuivi et pour autant, à moins que cela ne s'avère impossible, que la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée.

(f) use of political speeches as well as extracts of public lectures or similar works or subject-matter to the extent justified by the informatory purpose and provided that the source, including the author's name, is indicated, except where this turns out to be impossible.


c) lorsqu'il s'agit de la reproduction par la presse, de la communication au public ou de la mise à disposition d'articles publiés sur des thèmes d'actualité à caractère économique, politique ou religieux ou d'oeuvres radiodiffusées ou d'autres objets protégés présentant le même caractère, dans les cas où cette utilisation n'est pas expressément réservée et pour autant que la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée, ou lorsqu'il s'agit de l'utilisation d'oeuvres ou d'autres objets protégés afin de rendre compte d'événements d'actualité, dans la mesure justifiée par le but d'information poursuivi et sous réserve d'indiquer, à moins que ...[+++]

(c) reproduction by the press, communication to the public or making available of published articles on current economic, political or religious topics or of broadcast works or other subject-matter of the same character, in cases where such use is not expressly reserved, and as long as the source, including the author's name, is indicated, or use of works or other subject-matter in connection with the reporting of current events, to the extent justified by the informatory purpose and as long as the source, including the author's name, is indicated, unless this turns out to be impossible.


d) lorsqu'il s'agit de citations faites, par exemple, à des fins de critique ou de revue, pour autant qu'elles concernent une oeuvre ou un autre objet protégé ayant déjà été licitement mis à la disposition du public, que, à moins que cela ne s'avère impossible, la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée et qu'elles soient faites conformément aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but poursuivi.

(d) quotations for purposes such as criticism or review, provided that they relate to a work or other subject-matter which has already been lawfully made available to the public, that, unless this turns out to be impossible, the source, including the author's name, is indicated, and that their use is in accordance with fair practice, and to the extent required by the specific purpose.


a) lorsqu'il s'agit d'une utilisation à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement ou de la recherche scientifique, sous réserve d'indiquer, à moins que cela ne s'avère impossible, la source, y compris le nom de l'auteur, dans la mesure justifiée par le but non commercial poursuivi.

(a) use for the sole purpose of illustration for teaching or scientific research, as long as the source, including the author's name, is indicated, unless this turns out to be impossible and to the extent justified by the non-commercial purpose to be achieved.




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s’avérer justifiées ->

Date index: 2022-10-03
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