Traduction de «précédents ont examiné » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent
balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year

crédits ouverts au budget de l'exercice précédent | crédits ouverts pour l'exercice précédent
budget appropriations for the preceding financial year

excédent disponible de l'exercice précédent | excédent disponible des exercices précédents
surplus available from the preceding year

100 Années au cœur des transports : l'Office des transports du Canada et les organismes qui l'ont précédé : un siècle d'histoire
100 Years at the Heart of Transportation: a Centennial Historical Perspective of the Canadian Transportation Agency and its Predecessors

examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers
examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents

examiner des gemmes | examiner des pierres précieuses
examining gems | inspect gems | evaluate gems | examine gems

Commission d'enquête industrielle chargée d'examiner les événements qui ont entraîné la désorganisation de la navigation sur les Grands Lacs, et dans le réseau du Saint-Laurent et des canaux fluviaux
Industrial Inquiry Commission concerning Matters Relating to the Disruption of Shipping on the Great Lakes, the St. Lawrence River System and Connecting Waters

précédents examinés par les parties
precedents canvassed by the parties

examiner des prélèvements en dermatologie
analyse dermatology samples | examine a sample in dermatology | examine dermatology samples | examine samples in dermatology

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le code frontières Schengen définit la notion de court séjour comme suit: «une durée n'excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d'examiner la période de 180 jours précédant chaque jour de séjour».
The Schengen Borders Code defines the notion of short-stay as follows: ‘no more than 90 days in any 180-day period, which entails considering the 180-day period preceding each day of stay’.

Ce forum permettrait d’examiner la mise en œuvre de la stratégie et, en particulier, des politiques de flexicurité, en prélude au sommet social tripartite qui précède le Conseil de printemps dans le cadre du semestre européen.
The Forum would discuss the implementation of the Agenda and flexicurity policies in particular, ahead of the Tripartite Social Summit that precedes the Spring Council within the European Semester.

Des commissaires précédents ont examiné les activités du CSTC au sujet des métadonnées et ont conclu qu'elles étaient conformes à la loi et assujetties à des mesures complètes et satisfaisantes visant à protéger la vie privée des Canadiens.
Past commissioners have reviewed CSEC metadata activities and have found them to be in compliance with the law and to be subject to comprehensive and satisfactory measures to protect the privacy of Canadians.

Il résulte de l’ensemble des considérations qui précèdent que le Tribunal de la fonction publique n’a commis aucune erreur de droit en concluant qu’il convenait d’examiner la légalité de la décision de ne pas renouveler le contrat d’agent temporaire de la requérante en tenant compte des motifs contenus dans la décision portant rejet de la réclamation, alors même que ceux-ci ne figuraient pas dans la décision du 15 octobre 2010.
It follows from all the above considerations that the Civil Service Tribunal did not make an error in law in finding that it was appropriate to examine the legality of the decision not to renew the applicant’s temporary contract taking account of the reasons set out in the decision rejecting the complaint, even though those reasons did not appear in the decision of 15 October 2010.

À la lumière des considérations qui précèdent, il y a lieu de faire droit au troisième moyen du pourvoi et d’annuler, sur cette base, l’arrêt attaqué, sans qu’il soit besoin d’examiner les deux autres moyens du pourvoi.
In the light of the foregoing considerations, the third ground of appeal must be upheld and, on that basis, the judgment under appeal must be set aside, without it being necessary to consider the other two grounds of appeal.

d) examiner et, le cas échéant, proposer des adaptations aux règlements UE dans des secteurs pertinents à la lumière de ce qui précède, en accordant une attention spéciale, mais non exclusive, aux (i) seuils de toxicité, (ii) aux seuils de mesures et d’émission, (iii) aux exigences en matière d’étiquetage, (iv) aux seuils d’évaluation des risques et d'exposition et (v) aux seuils de production et d'importation en dessous desquels une substance peut être dispensée de réglementation.
d) Examine and, where appropriate, propose adaptations of EU regulations in relevant sectors in light of the above paying particular, but not exclusive, attention to (i) toxicity thresholds, (ii) measurement and emission thresholds, (iii) labelling requirements, (iv) risk assessment and exposure thresholds and (v) production and import thresholds, below which a substance may be exempt from regulation, are typically based upon mass quantities.

Pour imaginer cette structure, un précédent utile doit être examiné avec beaucoup d'attention.
In envisaging this structure, there is a useful precedent which must be examined very carefully.

Tout animal présentant, lors de l'inspection précédant l'abattage, des signes donnant à penser qu'il est atteint de l'ESB doit être examiné pour déterminer s'il est effectivement frappé de l'ESB;
Any animals with signs suggestive of BSE at inspection before slaughter must be checked to determine if BSE is present;

Ce rapport s'attachera en particulier à examiner la problématique de la politique de change de ces pays, ainsi que des relations entre ces pays et la Communauté, pendant la période précédant l'adhésion, d'une part, et pendant la période où, en tant que nouveaux Etats membres, ils feront l'objet d'une dérogation au sens de l'article 122 du Traité, d'autre part.
The report will pay particular attention to the problem of exchange policy in those countries, and to relations between them and the Community during the period preceding accession and during the period when, as new Member States, they will enjoy a derogation under Article 122 of the Treaty.

La distinction opérée entre les États membres de la zone euro et les autres États membres (Danemark, Grèce, Suède et Royaume-Uni) depuis le rapport précédent fait néanmoins ressortir deux points forts qui méritent d'être mentionnés: au sein de la zone euro, les écarts de prix sur l'ensemble des modèles examinés ont été ramenés en moyenne de 20,6 (précédent rapport) à 19,5 %.
The separation between the members of the euro zone and the other Member states (Denmark, Greece, Sweden and the United Kingdom) established since the previous report reveals, however, two aspects worth mentioning: within the euro zone, price gaps across all models examined diminished from an average of 20.6 to 19.5%, as compared to the previous report.