Traduction de «proportionnées et tiennent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

réunions d'information qui se tiennent avant et après une mission
briefing and de-briefing for a mission

les bateaux tiennent la droite
barges keep to the right

pension de veuve proportionnée à l'âge
age-related widow's pension

condition proportionnée
proportionate term

mensualité proportionnée au revenu
client ability payment

échelle de mensualités proportionnées au revenu
purchase-to-income scale

des mesures de rééquilibrage proportionnées
proportionate rebalancing measures

Nos gens nous tiennent à cœur
Care of Our People Programme

Le budget de 2003 : Bâtir la société à laquelle les canadiens tiennent
Budget 2003: Building the society Canadians value

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Bien que les principes définis dans la présente directive concernent de manière générale toutes les sociétés de gestion, ils sont assez souples pour que leur application, et la surveillance de cette application par les autorités compétentes, soient proportionnées et tiennent compte de la nature, de l’échelle et de la complexité des activités des sociétés de gestion et de la diversité des sociétés relevant de la directive 2009/65/CE, ainsi que de la nature variée des différents OPCVM susceptibles d’être gérés par une société de gestion.
Even though the principles laid down in this Directive have general relevance for all management companies, they are flexible enough to ensure that their application and the supervision of such application by competent authorities is proportionate and takes into account the nature, scale and complexity of a management company’s business and the diversity of the companies falling within the scope of application of Directive 2009/65/EC, and the varied nature of the different UCITS that may be managed by a management company.

Les exigences en matière de fourniture d’informations visées à l’article 11 et à l’annexe I, partie 2, par le fabricant et/ou son mandataire sont proportionnées et tiennent compte de la légitime confidentialité des informations commercialement sensibles.
Requirements relating to the supply of information referred to in Article 11 and Annex I, Part 2, by the manufacturer and/or its authorised representative shall be proportionate and shall take into account the legitimate confidentiality of commercially sensitive information.

Les exigences en matière de fourniture d'informations visées à l'article 11 et à l'annexe I, partie 2, par le fabricant et/ou son mandataire sont proportionnées et tiennent compte de la légitime confidentialité des informations commercialement sensibles.
Requirements relating to the supply of information referred to in Article 11 and Annex I, Part 2, by the manufacturer and/or its authorised representative shall be proportionate and shall take into account the legitimate confidentiality of commercially sensitive information.

5. Les mesures devant figurer dans les plans de gestion sont proportionnées par rapport aux objectifs et au calendrier prévu, et tiennent compte des éléments suivants:
5. The measures to be included in the management plans shall be proportionate to the objectives, the targets and the expected time frame, and shall have regard to:

Les États membres font en sorte que ces redevances soient objectivement justifiées, transparentes, non discriminatoires et proportionnées eu égard à l'usage auquel elles sont destinées et tiennent compte des objectifs fixés à l'article 8 de la directive 2002/21/CE (directive "cadre").
Member States shall ensure that such fees shall be objectively justified, transparent, non-discriminatory and proportionate in relation to their intended purpose and shall take into account the objectives in Article 8 of Directive 2002/21/EC (Framework Directive).