Traduction de «produits font également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

et les deux versions font également foi
each text being equally authentic

font également foi
equally authentic

secteur non pétrolier dont les produits font l'objet d'échanges extérieurs
non-oil traded goods sector

Directives pour l'approbation des actionneurs de gouvernail non installés en double à bord des navires-citernes, navires-citernes pour produits chimiques et transporteurs de gaz d'une jauge brute égale ou supérieure à 10 000 tonneaux mais d'un port en lourd inférieur à 100 000 tonnes
Guidelines for Acceptance of Non-Duplicated Rudder Actuators for Tankers, Chemical Tankers and Gas Carriers of 10,000 Tons Gross Tonnage and Above but Less than 100,000 Tonnes deadweight

Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]
Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]

sous-produit de la fonte
by-product of rendering

Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade

Directives de Londres applicables à l´échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l´objet du commerce international | Directives de Londres
Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

les produits de la pêche et de l’aquaculture énumérés à l’annexe I du règlement (UE) no 1379/2013 ne peuvent faire l’objet d’actions d’information et de promotion que si d’autres produits visés au paragraphe 1 font également l’objet du programme considéré.
the fishery and aquaculture products listed in Annex I to Regulation (EU) No 1379/2013 may be the subject of information provision and promotion measures only if other products referred to in paragraph 1 are also covered by the programme in question.

Les fédérations sportives nationales font la même chose pour leur sport et elles font également la promotion de divers produits.
The national sport federations do the same for their sports and they also promote a number of different products.

Il s'agit d'une coalition de quatre ministères fédéraux et de l'industrie minière, dont font également partie Ontario Hydro et des centres universitaires de toxicologie canadiens ainsi que d'autres spécialistes qui font de la recherche sur les produits toxiques dans des centres universitaires.
This includes a coalition of four federal departments and the mining industry, plus Ontario Hydro, plus centres of toxicology at the Canadian universities, plus other researchers working in the toxics area at the university level.

S’agissant enfin de la question de savoir si des prestations visant à amener le consommateur à acheter les produits du demandeur peuvent constituer des « services » pour lesquels un signe, tel que celui en l’espèce, peut être enregistré comme marque, la Cour considère que, si aucun des motifs de refus d’enregistrement énoncés dans la directive ne s’y oppose, un signe représentant l’aménagement des magasins porte-drapeaux d’un fabricant de produits peut valablement être enregistré non seulement pour ces produits, mais également pour des prestations de services, dès lors que ces prestations ne font pas partie intégrante de la mise en vente des produits.
Finally, as regards the question of whether services aimed at inducing the consumer to purchase the goods of the applicant for registration can constitute ‘services’ for which a sign, such as the one in the present case, may be registered as a trade mark, the Court takes the view that, if none of the grounds for refusing registration laid down by the directive precludes it, a sign representing the layout of the flagship stores of a manufacturer of goods may lawfully be registered not only for those goods but also for services, so long as they do not form an integral part of the offer for sale of those goods.

Toutefois, certaines réponses font également valoir qu'à mesure que les alliances se développeront, elles pourront, au moins à long terme, proposer des produits spécifiques ou des produits bilatéraux susceptibles d'offrir des avantages similaires à ceux des services interlignes IATA.
However, some respondents argued that, as alliances develop, at least in the longer-term alliance or bilateral products might offer similar benefits to the benefits of IATA interlining.

c) Lorsque les produits industriels font l'objet d'autres directives portant sur d'autres aspects et prévoyant l'apposition du marquage «CE», celui-ci indique que les produits sont également présumés conformes aux dispositions de ces autres directives.
(c) Where the industrial products are subject to other directives concerning other aspects and which also provide for the affixing of the CE marking, the latter must indicate that the products are also presumed to conform to the provisions of those other directives.

2. L'orsque des produits font l'objet d'autres directives communautaires portant sur d'autres aspects, la marque CE de conformité, ci-après dénommée «marque CE», visée à l'article 4 paragraphe 2 indique, dans ces cas, que les produits répondent également aux exigences de ces autres directives.
2. When products are subject to other Community directives with regard to other aspects, the EC conformity mark, hereinafter referred to as the 'EG mark', referred to in Article 4 (2) shall indicate in these cases that the requirements of those other directives have also been complied with.

Les conséquences de ces changements récents se font également sentir chez les fournisseurs canadiens de produits de sécurité qui veulent vendre leurs produits à l'OTAN et sur d'autres marchés internationaux, chez les personnes chargées des achats qui aimeraient pouvoir identifier les produits qui répondent le mieux aux besoins de leurs clients, chez les consommateurs qui veulent avoir l'assurance que les produits vendus au Canada répondent aux normes les plus élevées, et non aux normes minimales utilisées actuellement par les gouvernements américain et canadien, et chez les laboratoires canadiens qui effectuent l'évaluation de ces produits.
The impact of these evolving and recent changes is also felt by Canadian product vendors who wish to sell their products into NATO and other international markets, the acquisition staff who wish to identify the most capable products to meet their client's need, the consumers who should have confidence that products being sold in Canada have met a higher standard than the minimum now being promoted by the U.S. and Canadian governments for their use and the Canadian labs that perform the evaluations.

La Commission rappelle qu'actuellement les utilisations non alimentaires de céréales sous forme d'amidon font également partie de la QMG alors qu'une partie importante des produits dérivés est destinée à l'alimentation animale (inclue elle-même dans les QMG) Contact : M. Julien 235 61 33
The Commission would point out that at present non-food use of cereals in the form of starches are also counted within the QMG, while a major part of cereal by-products go to the feed industry (also included in the MQG). Contact : Mr Julien 235 61 33

C ) LORSQU'UN PRODUIT EST IMPORTE DANS LA COMMUNAUTE A PARTIR DE PLUSIEURS PAYS, LE DROIT D'UN MONTANT APPROPRIE FRAPPE SANS DISCRIMINATION TOUTES LES IMPORTATIONS DE CE PRODUIT DONT IL A ETE CONCLU QU'ELLES FONT EGALEMENT L'OBJET D'UN DUMPING ET QU'ELLES ENTRAINENT UN PREJUDICE .
( C ) WHERE A PRODUCT IS IMPORTED INTO THE COMMUNITY FROM MORE THAN ONE COUNTRY , DUTY SHALL BE LEVIED AT AN APPROPRIATE AMOUNT ON A NON-DISCRIMINATORY BASIS ON ALL IMPORTS OF SUCH PRODUCT FOUND TO BE DUMPED AND CAUSING INJURY .