Vertaling van "sous-produit de la fonte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

sous-produit de la fonte
by-product of rendering

Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]
Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]

Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
London Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade

Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade

Directives de Londres applicables à l´échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l´objet du commerce international | Directives de Londres
Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade

Directives applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade [ The London Guidelines ]

sous-produit
by-product

finisseur de pièces de fonte [ finisseuse de pièces de fonte | finisseur de produits métalliques moulés | finisseuse de produits métalliques moulés ]
metal casting finisher

valeur de base (1) | valeur sous option (2) | valeur sous-jacente (3) | produit sous-jacent (4) | produit sous-option (5) | produit support (6) | actif sous-jacent (7) | sous-jacent (8)
underlying instrument (1) | underlying value (2) | underlying asset (3)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

De même, il convient que le présent règlement couvre certains autres produits qui, comme les produits agricoles transformés, entretiennent un lien étroit avec les produits agricoles, du fait que ces autres produits constituent un débouché important pour les produits agricoles ou font partie intégrante du processus de production.
Likewise, this Regulation should cover certain other products which are linked to agricultural products in a similarly close way as processed agricultural products because those other products either constitute a major outlet for agricultural products or form an integral part of the production process.

573.12 Le titulaire d’un certificat d’organisme de maintenance agréé (OMA) doit, conformément à la section IX de la sous-partie 21 de la partie V, faire rapport au ministre de toute difficulté en service à signaler concernant les produits aéronautiques qui font l’objet de travaux de maintenance.
573.12 The holder of an approved maintenance organization (AMO) certificate shall report to the Minister, in accordance with Division IX of Subpart 21 of Part V, any reportable service difficulty related to an aeronautical product being maintained.

La sous-installation avec référentiel de produit pour la fonte liquide couvre clairement les intrants, les extrants et les émissions correspondantes liés à la production de fonte liquide dans le haut fourneau et tous les procédés connexes, comme indiqué à l’annexe I de la décision 2011/278/UE, y compris le traitement du laitier.
The product benchmark sub-installation for hot metal clearly covers inputs, outputs and corresponding emissions relating to the production of hot metal in the blast furnace and all related processes as set out in Annex I to Decision 2011/278/EU, including slag treatment.

À cet égard, la Commission fait observer que les émissions couvertes par la sous-installation avec émissions de procédé sont déjà couvertes par la sous-installation avec référentiel de produit pour la fonte liquide, en vertu de laquelle une des installations reçoit également une allocation; ces émissions sont donc comptées deux fois.
In this regard, the Commission notes that the emissions covered by the process emissions sub-installation are already covered by the product benchmark sub-installation for hot metal on the basis of which one of the installations also receives an allocation and are thus double counted.

Il ne sera pas soulevé d’objection si un État membre modifie les quantités annuelles totales provisoires de quotas d’émission allouées à titre gratuit aux installations situées sur son territoires qui figurent sur les listes visées au paragraphe 1 et qui sont énumérées à l’annexe I, point C, de la présente décision avant de déterminer la quantité annuelle totale définitive pour la période 2013-2020 conformément à l’article 10, paragraphe 9, de la décision 2011/278/UE, pour autant que la modification consiste à rendre l’allocation conforme aux dispositions de l’article 10, paragraphe 2, point a), de la décision 2011/278/UE et à exclure toute allocation pour les procédés couverts par les limites du système du référentiel de produit de la fonte liquide telle que définie à l’annexe I de ladite décision à une installation qui importe de la fonte liquide mais n’en produit pas, ce qui aurait pour effet d’entraîner un double comptage.
No objections are raised should a Member State amend the preliminary total annual amounts of emission allowances allocated free of charge to installations in its territory included in the lists referred to in paragraph 1 and listed in point C of Annex I to this Decision before determining the final total annual amount for each year from 2013 to 2020 in accordance with Article 10(9) of Decision 2011/278/EU to the extent that the amendment consists of bringing the allocation in line with Article 10(2)(a) of Decision 2011/278/EU and excluding any allocation for processes that are covered by the system boundaries of the product benchmark for hot metal as defined in Annex I to Decision 2011/278/EU to an installation not producing, but importing hot metal that would otherwise lead to double counting.

Au cas où il en résulte une augmentation de la quantité annuelle totale provisoire de quotas d’émission dans une installation qui produit de la fonte liquide et l’exporte vers une installation énumérée à l’annexe I, point B, de la présente décision, il ne sera pas soulevé d’objection si l’État membre concerné modifie en conséquence la quantité annuelle totale provisoire de l’installation qui produit et exporte la fonte liquide.
Where this leads to an increase of the preliminary total annual amount of emission allowances in an installation producing and exporting hot metal to an installation listed in point B of Annex I to this Decision, no objections are raised should the Member State concerned amend the preliminary total annual amount of this installation producing and exporting hot metal accordingly.

Les responsabilités réglementaires dont s’occupe ce portefeuille ont, de bien des façons, des répercussions sur la vie des Canadiens puisqu’elles touchent les produits alimentaires, les médicaments, les dispositifs médicaux, les produits de santé naturels, les produits dangereux, les produits de consommation, la reproduction humaine assistée et, bien sûr, les produits antiparasitaires qui font l’objet de notre débat d’aujourd’hui.
The regulatory responsibilities dealt with in this portfolio touch the lives of Canadians in many ways, including food, drugs, medical devices, natural health products, hazardous materials, consumer products, assisted human reproduction, and of course our topic today, pesticides.

Toutefois, lorsqu'un produit acquiert une réputation au-delà des frontières nationales, il peut se trouver en concurrence avec des produits qui se font passer pour le produit authentique et utilisent le même nom.
However, when a product acquires a reputation beyond national borders it can find itself in competition with products which pass themselves off as the genuine article and use the same name.

Les deux parties supprimeront toutes restrictions quantitatives dès l'entrée en vigueur de l'accord. b) Les échanges de produits textiles, produits CECA et produits agricoles transformés font l'objet de protocoles spécifiques. c) S'agissant des produits agricoles et des produits de la pêche, les deux parties s'accordent réciproquement des concessions spécifiques de nature tarifaire qui seront mises en oeuvre dès l'entrée en vigueur de l'accord et qui sont accompagnées d'une clause de sauvegarde particulière.
The two parties will abolish all quantitative restrictions when the Agreement comes into force (b) Trade in textile products, ECSC products and processed agricultural products is covered by specific protocols (c) Regarding agricultural products and fishery products, the two parties will grant each other specific tariff concessions which will be implemented from the time the Agreement comes into force.

Il ne s'applique pas aux produits suivants qui font déjà l'objet de procédures communautaires spécifiques de notification : produits agricoles, denrées alimentaires, produits cosmétiques, produits à base de tabac, matériels et objets en contact avec les denrées alimentaires, médicaments, dispositifs médicaux y compris les moyens de diagnostic in vitro, produits phytosanitaires.
It does not apply to the following products, which are already subject to specific Community notification procedures: agricultural products, foodstuffs, cosmetics, tobacco products, materials and articles intended to come into contact with foodstuffs, medicines, medical devices including means of in vitro diagnosis and plant-health products.