Traduction de «produit doit impérativement inclure » (Français → Anglais) :

En plus de cette exigence, il doit aussi reprendre le rapport sur la sécurité du produit cosmétique, tel que décrit à l’annexe I du règlement sur les cosmétiques, qui doit inclure des informations sur le profil toxicologique de la substance contenue dans le produit pour tous les effets toxicologiques pertinents et indiquer clairement la source des informations.
In addition to this requirement, the product information file must also contain the cosmetic product safety report as specified in Annex I of the Cosmetics Regulation, which must include information on the toxicological profile of the substance for all relevant toxicological endpoints and a clear identification of the source of the information.

L’Europe doit impérativement: passer à la vitesse supérieure en adoptant des stratégies de croissance lui permettant de relancer son économie et de se maintenir à un niveau d’excellence mondiale dans les secteurs des technologies de pointe; dépenser ses budgets de recherche de manière plus judicieuse, afin que les bonnes idées débouchent sur des produits commercialisés et génèrent de la croissance supplémentaire; stimuler sa productivité grâce aux TIC, afin de compenser la stagnation du PIB lorsque le départ à la retraite des enfants du baby-boom commencera à entraîner une réduction de la main d’œuvre[12]; favoriser de nouvelles technologies plus intelligentes et plus propres pouvant aider l’Europe à atteindre une croissance de facteur quatre[13], et utiliser des outils de mise en réseau pour rétablir la confiance dans une société européenne ouverte et démocratique.
Europe needs to raise its game with growth strategies to boost economic recovery and stay world class in high-tech sectors; to spend research budgets more effectively so that bright ideas are marketed and generate new growth; to kick-start ICT-led productivity to offset GDP stagnation as the labour force starts to shrink when the baby boomers retire [12]; to foster new, smarter, cleaner technologies that can help Europe achieve a factor four growth [13] and to use networking tools to rebuild trust in Europe as an open and democratic society.

Le rapport sur la sécurité du produit cosmétique doit inclure toutes les données disponibles, y compris les données statistiques, concernant les effets indésirables et les effets indésirables graves du produit cosmétique ou, le cas échéant, d’autres produits cosmétiques.
The cosmetic product safety report is to include all the available data, including statistical data, on the undesirable effects and serious undesirable effects of the cosmetic product or, where relevant, other cosmetic products.

Le rapport sur la sécurité du produit cosmétique doit inclure des données sur la pureté des matières premières (substances et mélanges) et l’identification des substances non intentionnelles pertinentes sur le plan toxicologique.
The cosmetic product safety report is to include data on the purity of raw materials (substances and mixtures) and the identification of the toxicologically relevant unintended substances.

Le formulaire doit inclure des informations, notamment sur le produit (dans le cas d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé, d’un produit de vacances à long terme ou de contrats d’échange) ou le service (dans le cas d’un contrat de revente), les droits du consommateur et l’ensemble des coûts.
The form should include information notably about the product (in the case of a timeshare contract, long-term holiday product contract or an exchange contract) or the service (in the case of a resale contract), the consumer’s rights and all costs.

- La description complète de l'unité visée au point 3 des dispositions générales de la présente annexe doit inclure les locaux de l'importateur et ses activités d'importation, avec indication des points d'entrée des produits dans la Communauté et de toute autre installation que l'importateur entend utiliser pour le stockage des produits importés en attendant leur livraison au premier destinataire.
- The full description of the unit referred to under point 3 of the general provisions of this Annex must include the importer's premises and of his import activities, indicating the points of entry of the products into the Community and any other facilities the importer intends to use for the storage of the imported products pending their delivery to the first consignee,

(4) les droits préférentiels que la Communauté doit appliquer en vertu de l'accord doivent être calculés, en règle générale, sur la base du droit conventionnel du tarif douanier commun pour les produits concernés; ils doivent cependant être calculés sur la base du droit autonome lorsque, pour les produits concernés, aucun droit conventionnel n'est indiqué ou lorsque le droit autonome est inférieur au droit conventionnel; il n'est pas nécessaire d'inclure dans le champ d'application du présent règlement les produits pour lesquels le droit du tarif douanier commun est nul; le calcul ne doit en aucun cas être fondé sur les droits appliqués en vertu de contingents tarifaires conventionnels ou autonomes;
(4) The preferential rates of duty to be applied by the Community under the Agreement should normally be calculated on the basis of the conventional rate of duty in the Common Customs Tariff for the products concerned; they should, however, be calculated from the autonomous rate of duty where no conventional rate is given for the products concerned or where the autonomous rate is lower than the conventional rate; whereas it is unnecessary to include in the coverage of this Regulation products for which the Common Customs Tariff duty is free; the calculation must in no case be based on duties applied under conventional or autonomous tariff quotas;

(5) considérant que des risques pour l'environnement peuvent être liés aux nouveaux aliments ou aux nouveaux ingrédients alimentaires qui contiennent des organismes génétiquement modifiés ou qui sont constitués de tels organismes; que la directive 90/220/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement (6), impose que, pour ces produits, une évaluation du risque pour l'environnement soit toujours réalisée afin d'assurer la sécurité de l'environnement; que, en vue d'établir un système communautaire unifié pour l'évaluation de ces produits, il y a lieu de prévoir dans le présent règlement des dispositions concernant l'évaluation spécifique du risque pour l'environnement, laquelle, conformément à la procédure prévue à l'article 10 de la directive 90/220/CEE, doit être similaire à celle établie dans ladite directive, mais doit inclure aussi l'évaluation du produit en tant qu'aliment ou ingrédient alimentaire;
(5) Whereas risks to the environment may be associated with novel foods or novel food ingredients which contain or consist of genetically modified organisms; whereas Council Directive 90/220/EEC of 23 April 1990 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms (6) stipulates that, for such products, an environmental risk assessment must always be undertaken to ensure environmental safety; whereas, in order to establish a unified Community system for assessment of such products, provision must be made under this Regulation for a specific environmental risk assessment, which in accordance with the procedure provided for in Article 10 of Directive 90/220/EEC must be similar to that laid down in that Directive, but must also include the assessment of the suitability of the product to be used as a food or food ingredient;