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Avoir fait défaut de produire
Avoir négligé de produire
Avoir omis de produire
Centre chargé de produire les titres de séjour
Combat tous azimuts
Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
Conférence mondiale sur l'éducation pour tous
Conférence mondiale Éducation pour tous
Défense tous azimuts
Fournir une déclaration
Fume tous les jours
Obligation de produire
Obligation de produire des pièces
Obligation de produire les titres
Produire
Produire
Produire en justice
Produire pour examen
Produire tous documents
Produire un acte de transfert
Produire une déclaration
Produire une déclaration de revenus
Produire une déclaration fiscale
Produire à des fins d'examen
Souscrire
Souscrire une déclaration de revenus
WCEFA

Vertaling van "produire dans tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
produire tous documents,expertises et témoignages pertinents

to produce all relevant documents and expert and other evidence


produire (un document) pour examen | produire à des fins d'examen | produire en justice | produire pour examen | produire un acte de transfert

produce




produire une déclaration de revenus [ produire une déclaration | produire une déclaration fiscale | produire | souscrire une déclaration de revenus | souscrire | fournir une déclaration ]

file a tax return [ file a return | file a return of income | file ]


conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


obligation de produire | obligation de produire des pièces | obligation de produire les titres

obligation to produce | duty of disclosure


avoir négligé de produire [ avoir omis de produire | avoir fait défaut de produire ]

be in default in filing


centre chargé de produire les titres de séjour biométrique | centre chargé de produire le titre de séjour biométrique | centre chargé de produire les titres de séjour

office issuing biometric identity cards | office entrusted with issuing biometric identity cards | issuing office




défense tous azimuts (1) | combat tous azimuts (2)

all-round defence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les documents publics (concernant, par exemple, la naissance, le mariage ou l’absence de casier judiciaire) délivrés dans un pays de l'Union ne devront plus être revêtus d'un timbre d'authentification (apostille) pour être acceptés comme authentiques dans un autre État membre; le règlement supprime également l’obligation, pour les citoyens, de produire dans tous les cas une copie et une traduction certifiées conformes de leurs documents publics; pour éviter de devoir faire traduire leurs documents publics, les citoyens peuvent également y joindre, comme aide à la traduction, un formulaire type multilingue, dont il existe une version da ...[+++]

public documents (for example, birth, marriage or the absence of a criminal record) issued in a Union country must be accepted as authentic in another Member State without the need to carry an authenticity stamp (i.e. the apostille); The regulation also abolishes the obligation for citizens to provide in all cases a certified copy and a certified translation of their public documents. Citizens can also use a multilingual standard form, available in all EU languages, to present as translation aid attached to their public document to avoid translation requirements; The regulation sets safeguards against fraud: if a receiving authority has r ...[+++]


M. Moran : La logique voudrait que l'on dispose des renseignements pertinents avant que la personne ne se présente à la frontière, mais la réalité est que ce genre de situation peut se produire à tous les dix véhicules, à tous les 15 véhicules; c'est imprévisible.

Mr. Moran: The assumption would be that we would have the information before the person actually arrives, and the reality is that the potential for that type of situation can happen every 10 vehicles; it can happen every 15 vehicles; it is unpredictable.


portent sur des accidents ou accidents graves qui sont susceptibles de se produire dans tous les états de fonctionnement et sur ceux qui impliquent ou touchent simultanément plusieurs unités.

address accidents and severe accidents that could occur in all operational modes and those that simultaneously involve or affect several units.


Le titulaire de l'autorisation devrait prévoir des procédures, des lignes directrices et des mécanismes pour faire face aux accidents, y compris les accidents graves, qui sont susceptibles de se produire sous tous les états de fonctionnement, y compris à pleine puissance, à l'arrêt et dans les états intermédiaires, en assurant la cohérence et la continuité entre lesdits mécanismes et procédures et en veillant à ce qu'ils fassent l'objet d'exercices, de réexamens et d'actualisations.

The licence holder should provide for procedures, guidelines and arrangements that address accidents including severe accidents, that could occur in all operational modes, including full power, shutdown and transitional states, ensuring consistency and continuity between all such procedures and arrangements, and ensuring that they are exercised, reviewed and updated.


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étudiant la possibilité d'utiliser les données collectées dans le contexte du cadre de suivi pour produire éventuellement tous les trois ans des statistiques européennes sur les niveaux d'activité physique.

examining the possibility to use data collected in the context of this monitoring framework to potentially produce European statistics on physical activity levels every three years.


en facilitant l’acceptation des documents d’identité et de séjour, au profit des citoyens qui souhaitent voyager ou doivent prouver leur identité dans un autre pays de l’UE, notamment en proposant des documents européens uniformes et facultatifs que les citoyens pourraient produire dans tous les pays de l’UE; et

by facilitating the acceptance of identity and residence documents when citizens want to travel or have to prove their identity in another EU country, including through optional uniform European documents that citizens could use in all EU countries; and


ii)portent sur des accidents ou accidents graves qui sont susceptibles de se produire dans tous les états de fonctionnement et sur ceux qui impliquent ou touchent simultanément plusieurs unités.

(ii)address accidents and severe accidents that could occur in all operational modes and those that simultaneously involve or affect several units.


Nous proposons donc de réduire ce rapport aux seuls faits et chiffres et de produire à tous les cinq ans un rapport beaucoup plus détaillé.

We would propose to reduce it to just the facts and figures, and then on a five-year basis do a much more comprehensive report. Do you think it might be half the length of this report?


Au cours de sa séance du 11 mars 2004, le Comité permanent des comptes publics a adopté une motion demandant que tous les ministères et sociétés d'État soient informés qu'ils doivent produire intégralement tous les documents demandés par le comité, nonobstant la Loi sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, et que, si une partie ou une autre de ces documents est assujettie à ces textes législatifs, le ministère ou la société d'État doit le signaler ...[+++]

During its meeting on March 11, 2004, the Standing Committee on Public Accounts adopted a motion requesting that all departments and Crown corporations be informed to produce in their entirety all documents the committee requests, notwithstanding the Privacy Act and the Personal Information Protection and Electronic Documents Act, and that, should any part or parts of these documents be subject to the said legislations, the department or Crown corporation so inform the committee in a separate and covering document.


La Commission a trouvé, à travers les nombreuses réactions que le "livre vert"a suscité, qu'un consensus très général existe sur l'inévitabilité d'un changement de réglementation qui, d'ailleurs, est en train de se produire dans tous les Etats membres.

The numerous reactions produced by the Green Paper have convinced the Commission of the existence of general agreement on the inevitability of legislative changes which, moreover, are already in progress in all the Member States.


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