Vertaling van "prochain réexamen conjoint devrait " (Frans → Engels) :

Le prochain réexamen conjoint devrait avoir lieu au premier semestre de l'année 2015.
The next joint review should take place during the first half of 2015.

La Commission devrait tenir compte de l'avis du conseil d'administration lors du prochain réexamen des redevances et droits effectué conformément à l'article 22, paragraphe 1, du règlement (CE) no 340/2008.
The Commission should have regard to the opinion of the Management Board when next reviewing the Agency's fees and charges according to Article 22(1) of Commission Regulation (EC) No 340/2008.

Le prochain rapport conjoint sur l'emploi 2007/2008 devrait axer son analyse sur la question de savoir dans quelle mesure les États membres élaborent des stratégies politiques globales qui couvrent les quatre composantes de la flexicurité.
The next Joint Employment Report of 2007/2008 should focus its analysis on the extent to which Member States are developing comprehensive policy strategies covering the four components of flexicurity.

La prochaine évaluation conjointe de l'accord devrait avoir lieu au cours de l'année 2017.
The next joint evaluation of the Agreement is due to take place later in 2017.

Le prochain réexamen conjoint du TFTP sera effectué en 2014.
The next joint review of the TFTP will be carried out in 2014.

L’UE, par l’intermédiaire de ses États membres agissant dans le cadre de l’OACI, élabore un mécanisme de marché mondial pour atteindre l'objectif de croissance neutre en carbone pour 2020, qui devrait, le cas échéant, faire l'objet de réexamens ultérieurs et être rendu opérationnel dès 2020; elle entend par ailleurs adopter la toute première norme d’émission de CO pour les aéronefs. Lors de la prochaine assemblée générale de l'OACI en 2016, l’Europe devrait impliquer d'autres régions du monde pour parvenir à élaborer un mécanisme véritablement mondial.
The EU, through its Member States acting within the framework of ICAO, pursues a robust Global Market Based Mechanism to achieve carbon neutral growth from 2020 to be reviewed over time as appropriate, and to be made operational from 2020, as well as the adoption of a first CO standard for aircraft. At the ICAO Assembly in 2016, Europe should reach out to other regions of the world to achieve a truly global mechanism.

Le prochain réexamen complet de la directive 2002/87/CE devrait couvrir les entités non réglementées, en particulier les véhicules de titrisation, et mettre au point une application fondée sur les risques des exemptions dont peuvent bénéficier les autorités de surveillance lorsqu’elles identifient un conglomérat financier, tout en limitant l’utilisation de ces exemptions.
The upcoming complete review of Directive 2002/87/EC should cover non-regulated entities, in particular special purpose vehicles, and should develop a risk-based application of the waivers available to supervisors in determining a financial conglomerate while limiting the use of such waivers.

Le prochain réexamen devrait porter sur les suites données aux recommandations émises et déterminer si elles ont été mises en œuvre de façon satisfaisante.
The next review should follow up on the recommendations made and review whether they have been satisfactory implemented.

Soutenant l'argument de la CE, le groupe spécial a établi qu'il devrait être mis fin à cette situation et il a demandé aux États-Unis d'appliquer la règle de minimis de 1 % dans les prochains réexamens avant expiration.
Supporting the EC's argument the Panel has found that this case should be terminated and it has requested the US to apply the 1% de minimis rule in future sunset reviews.

Enfin, un programme a été proposé en vue de la première session du Comité conjoint, qui devrait avoir lieu avant la fin de la première année d'application de l'accord global, et de la prochaine session du Conseil conjoint, qui devrait avoir lieu au premier semestre de 2002.
Finally an agenda was proposed for holding the first session of the Joint Committee before finalising the first year of the entry into force of the Global Agreement, as well as for the next session of the Joint Council, which should take place during the first semester in 2002.