Vertaling van "prochain réexamen devrait " (Frans → Engels) :

La Commission devrait tenir compte de l'avis du conseil d'administration lors du prochain réexamen des redevances et droits effectué conformément à l'article 22, paragraphe 1, du règlement (CE) no 340/2008.
The Commission should have regard to the opinion of the Management Board when next reviewing the Agency's fees and charges according to Article 22(1) of Commission Regulation (EC) No 340/2008.

Ce réexamen devrait essentiellement mettre l'accent sur la mis en oeuvre et s'appuyer, notamment, sur le prochain cadre financier post 2006.
Essentially, this review should focus on implementation and be based, most notably, on the next post-2006 financial perspective.

Le prochain réexamen devrait porter sur les suites données aux recommandations émises et déterminer si elles ont été mises en œuvre de façon satisfaisante.
The next review should follow up on the recommendations made and review whether they have been satisfactory implemented.

L’UE, par l’intermédiaire de ses États membres agissant dans le cadre de l’OACI, élabore un mécanisme de marché mondial pour atteindre l'objectif de croissance neutre en carbone pour 2020, qui devrait, le cas échéant, faire l'objet de réexamens ultérieurs et être rendu opérationnel dès 2020; elle entend par ailleurs adopter la toute première norme d’émission de CO pour les aéronefs. Lors de la prochaine assemblée générale de l'OACI en 2016, l’Europe devrait impliquer d'autres régions du monde pour parvenir à élaborer un mécanisme véritablement mondial.
The EU, through its Member States acting within the framework of ICAO, pursues a robust Global Market Based Mechanism to achieve carbon neutral growth from 2020 to be reviewed over time as appropriate, and to be made operational from 2020, as well as the adoption of a first CO standard for aircraft. At the ICAO Assembly in 2016, Europe should reach out to other regions of the world to achieve a truly global mechanism.

Le prochain réexamen conjoint devrait avoir lieu au premier semestre de l'année 2015.
The next joint review should take place during the first half of 2015.

Le prochain réexamen complet de la directive 2002/87/CE devrait couvrir les entités non réglementées, en particulier les véhicules de titrisation, et mettre au point une application fondée sur les risques des exemptions dont peuvent bénéficier les autorités de surveillance lorsqu’elles identifient un conglomérat financier, tout en limitant l’utilisation de ces exemptions.
The upcoming complete review of Directive 2002/87/EC should cover non-regulated entities, in particular special purpose vehicles, and should develop a risk-based application of the waivers available to supervisors in determining a financial conglomerate while limiting the use of such waivers.

Étant donné que l’article 184 prévoit un réexamen du règlement financier tous les trois ans ou chaque fois que cela s’avère nécessaire, le prochain réexamen devrait intervenir en 2007/2008 et entrer en vigueur en 2010.
As Article 184 provides for a revision of the Financial Regulation every three years or whenever it proves necessary, a further revision can be expected to start in 2007/2008, for entry into force in 2010.

Ce réexamen devrait essentiellement mettre l'accent sur la mise en œuvre et s'appuyer, notamment, sur le prochain cadre financier post-2006.
Essentially, this review should focus on implementation and be based, most notably, on the post-2006 financial perspectives.

Soutenant l'argument de la CE, le groupe spécial a établi qu'il devrait être mis fin à cette situation et il a demandé aux États-Unis d'appliquer la règle de minimis de 1 % dans les prochains réexamens avant expiration.
Supporting the EC's argument the Panel has found that this case should be terminated and it has requested the US to apply the 1% de minimis rule in future sunset reviews.

Ce réexamen devrait se dérouler au cours des trois prochains mois, et cette note est datée du 20 novembre.
The review process should be conducted over the next three months, and that was just dated November 20.