Traduction de «première exception » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exception pour une Première Nation
First Nation's exception [ exception of a First Nation ]

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

superviseur en première transformation du bois | superviseuse en première transformation du bois | contremaîtresse en première transformation du bois d’œuvre | superviseur en première transformation du bois/superviseuse en première transformation du bois
controller of wood production | wood production manager | sawmill senior manager | wood production supervisor

enseignement supérieur – premier niveau | premier cycle de l'enseignement supérieur | premier niveau de l’enseignement supérieur | premier niveau de l’enseignement tertiaire
first stage of tertiary education

méthode premier entré,premier sorti | premier entré,premier sorti | PEPS [Abbr.]
first in-first out method | FIFO [Abbr.]

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

premier secours | autopompe de premier secours | voiture de premier secours | véhicule de premier secours | véhicule premier secours | véhicule de première intervention | VPI | appareil de première intervention | voiture de secours d'urgence aux asphyxiées et blessés
initial attack unit

premier vérificateur | première vérificatrice | vérificateur principal | vérificatrice principale | auditeur principal | auditrice principale | réviseur principal | réviseuse principale | réviseure principale | premier auditeur | première auditrice | premier réviseur | première réviseuse | première réviseure
primary auditor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Tout transfert confirmé en dehors de ce créneau horaire est lancé le même jour, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés visés au premier alinéa, à 10h00, heure d'Europe centrale, s'il est confirmé avant 10h00, heure d'Europe centrale, ou le lendemain, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés visés au premier alinéa, à 10h00, heure d'Europe centrale, s'il est confirmé après 16h00, heure d'Europe centrale.
A transfer confirmed at any other time shall be initiated on the same day Monday to Friday with the exception of public holidays as referred to in the first subparagraph, at 10:00 Central European Time, if it is confirmed before 10:00 Central European Time, or on the following day, Monday to Friday with the exception of public holidays as referred to in the first subparagraph, at 10:00 Central European Time, if it is confirmed after 16:00 Central European Time.

L'article 122 et l'article 123, premier alinéa, s'appliquent sans préjudice de la reconnaissance respectivement d'organisations de producteurs ou d'organisations interprofessionnelles, décidée par les États membres sur la base de leur législation nationale et conformément à la législation communautaire, dans tout secteur visé à l'article 1er, à l'exception des secteurs visés à l'article 122, premier alinéa, point a), et à l'article 123, premier alinéa».
Article 122 and Article 123(1) shall apply without prejudice to the recognition, decided by Member States on the basis of national law and in compliance with Community law, of producer organisations or interbranch organisations respectively, in any sector referred to in Article 1 except for the sectors referred to in point (a) of the first paragraph of Article 122 and in Article 123(1)’.

Exception faite du programme « Société de l'information » qui avait été envoyé par les autorités espagnoles plus tard que les autres et approuvé par la Commission en décembre 2001, les premiers comités de suivi approuvant les compléments de programmation ont eu lieu au premier semestre.
Apart from the 'Information society' programme, which the Spanish authorities sent later than the others and which the Commission approved in December 2001, the first Monitoring Committees approved the programme complements during the first half of the year.

2. Les articles 159 et 160, l'article 161, à l'exception du paragraphe 6, l'article 162, à l'exception de la première phrase du paragraphe 3 et du paragraphe 5, et l'article 163 du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 s'appliquent.
2. Articles 159, 160, Article 161, with the exception of paragraph 6 thereof, Article 162, with the exception of the first sentence of paragraph 3 and of paragraph 5 thereof, and Article 163 of Regulation (EU, Euratom) No 966/2012 shall apply.

La première exception permet d'empêcher un grossiste de vendre à des clients finals, ce qui permet au fournisseur de maintenir séparés le commerce de gros et celui de détail.
Under the first exception, it is permissible to restrict a wholesaler from selling to end users, which allows a supplier to keep the wholesale and retail level of trade separate.

La première exception couvre les situations de double distribution, c'est-à-dire celles où le fabricant d'un produit particulier est aussi distributeur de ce produit, en concurrence avec des distributeurs indépendants qui vendent aussi son produit.
The first exception covers situations of dual distribution, that is, the manufacturer of particular goods also acts as a distributor of the goods in competition with independent distributors of its goods.

La Commission constate également que la première exception permettant aux coûts d’enlèvement et de destruction des carcasses d’être couverts jusqu’à 100 % au moyen de prélèvements et de contributions obligatoires dans le secteur de la viande n’est pas applicable dans le cas d’espèce.
The Commission also notes that the first exception allowing for the costs of removing and destroying carcasses to be covered up to 100 % by means of advance payments and compulsory contributions in the meat sector is not applicable in this case.

En vertu de l'article 225, paragraphe 1, premier alinéa, du traité CE, le Tribunal de première instance des Communautés européennes est compétent pour connaître en première instance des recours visés notamment à l'article 230 du traité CE, à l'exception de ceux qui sont attribués à une chambre juridictionnelle et de ceux que le statut réserve à la Cour de justice.
Under the first subparagraph of Article 225(1) of the EC Treaty the Court of First Instance of the European Communities has jurisdiction to hear and determine at first instance the actions referred to in particular in Article 230 of the EC Treaty with the exception of those assigned to a judicial panel and those reserved in the Statute to the Court of Justice.

“premier transformateur”, l’utilisateur de matières premières agricoles, à l’exception du demandeur utilisant les matières premières dans son exploitation, qui procède à leur première transformation en vue de l’obtention d’un ou de plusieurs produits visés à l’article 88, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1782/2003;
“first processor” means any user of agricultural raw materials, apart from applicants using raw materials on the holding, who undertakes the first processing thereof with a view to obtaining one or more of the products referred to in the second paragraph of Article 88 of Regulation (EC) No 1782/2003;