Vertaling van "première directive relatives " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

directive relative aux marques | première directive du Conseil rapprochant les législations des Etats membres sur les marques
first Council Directive to approximate the laws of the Member States relating to trade marks

Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE | Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins | directive relative aux équipements marins | DEM [Abbr.]
Council Directive 96/98/EC of 20 December 1996 on marine equipment | Directive 2014/90/EU of the European Parliament and of the Council of 23 July 2014 on marine equipment and repealing Council Directive 96/98/EC | Marine Equipment Directive | MED [Abbr.]

Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil | Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission | Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission
Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community and amending Council Directive 96/61/EC | EAT Directive | EU Emissions Trading Directive

Directive relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro [ Directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil, du 27 octobre 1998, relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ]
Directive 98/79/EC on in vitro diagnostic medical devices [ Directive 98/79/EC of the European Parliament and of the Council of 27 October 1998 on in vitro diagnostic medical devices | In-Vitro Diagnostic Medical Devices directive ]

directives concernant le budget [ directives relatives au budget ]
budget guidelines

Directive de réglementation Dir95-03 : Directive relative à l'évaluation des végétaux dotés de caractères nouveaux utilisés comme aliments du bétail
Regulatory Directive Dir95-03: Guidelines for the Assessment of Livestock Feed From Plants with Novel Traits

Définition: Trouble se manifestant habituellement pour la première fois dans la première enfance (et toujours bien avant la puberté), caractérisé par une souffrance intense et persistante relative au sexe assigné, accompagné d'un désir d'appartenir à l'autre sexe (ou d'une affirmation d'en faire partie). Les vêtements et les activités propres au sexe opposé et un rejet de son propre sexe sont des préoccupations persistantes. Il faut qu'il existe une perturbation profonde de l'identité sexuelle normale pour porter ce diagnostic; il ne suffit pas qu'une fille soit simplement un garçon manqué ou qu'un garçon soit une fille manquée . Les troubles de l'identité sexuelle chez les individus pubères ou pré-pubères ne doivent pas être classés ici, mais en F66.-.
Definition: A disorder, usually first manifest during early childhood (and always well before puberty), characterized by a persistent and intense distress about assigned sex, together with a desire to be (or insistence that one is) of the other sex. There is a persistent preoccupation with the dress and activities of the opposite sex and repudiation of the individual's own sex. The diagnosis requires a profound disturbance of the normal gender identity; mere tomboyishness in girls or girlish behaviour in boys is not sufficient. Gender identity disorders in individuals who have reached or are entering puberty should not be classified here but in F66.-.

Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La survenue du syndrome est probablement liée directement à une carence évidente, à des abus ou à des mauvais traitements de la part des parents.
Definition: Starts in the first five years of life and is characterized by persistent abnormalities in the child's pattern of social relationships that are associated with emotional disturbance and are reactive to changes in environmental circumstances (e.g. fearfulness and hypervigilance, poor social interaction with peers, aggression towards self and others, misery, and growth failure in some cases). The syndrome probably occurs as a direct result of severe parental neglect, abuse, or serious mishandling.

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection
Infection precautions education, guidance, counseling

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces nouvelles règles ont renforcé et remplacé la première directive relative aux abus de marché.
The new rules strengthened and replaced the original Market Abuse Directive (MAD).

Rapport de la Commission - Premier rapport sur la mise en oeuvre de la directive relative à la protection des données (95/46/CE) /* COM/2003/0265 final */
Report from the Commission - First report on the implementation of the Data Protection Directive (95/46/EC) /* COM/2003/0265 final */

RAPPORT DE LA COMMISSION - Premier rapport sur la mise en oeuvre de la directive relative à la protection des données (95/46/CE)
REPORT FROM THE COMMISSION - First report on the implementation of the Data Protection Directive (95/46/EC)

Rapport de la Commission - Premier Rapport sur la mise en oeuvre de la directive relative à la protection des données (95/46/CE)
Report from the Commission - First Report on the implementation of the Data Protection Directive (95/46/EC)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52003DC0265 - EN - Rapport de la Commission - Premier Rapport sur la mise en oeuvre de la directive relative à la protection des données (95/46/CE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52003DC0265 - EN - Report from the Commission - First Report on the implementation of the Data Protection Directive (95/46/EC)

Il s’agit de la neuvième directive adoptée par rapport à cette question depuis 1980, année où a été adoptée la première directive relative à l’heure d’été.
This is the ninth directive on the issue since 1980 when the first Summer Time Directive was adopted.

La première directive relative au suivi a été élaborée en 2002 à la suite de la catastrophe maritime provoquée par le pétrolier Erika au large des côtes françaises.
The first Monitoring Directive (2002) arose as a consequence of the oil tanker Erika off the French coast.

Je voudrais également vous rappeler un peu le passé: à quel point il était difficile, avant que nous adoptions les premières directives relatives à l’imposition des sociétés – une directive mère-filiale et une directive relatives aux intérêts et aux redevances dans les années 1990 – de parler de ces sujets.
I also would like to remember a little bit the past: how difficult it was before we accepted the first company taxation directives – a Parent-Subsidiary Directive and an Interest and Royalties Directive in the 1990s – to speak about these items.

Les propositions de la Commission comptent une première directive relative à l'interopérabilité du système ferroviaire communautaire qui fusionne les directives existant en matière d'interopérabilité (directive 96/48/CE sur l'interopérabilité du système ferroviaire européen à grande vitesse et directive 2001/16/CE sur l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel), une seconde directive modifiant la directive 2004/49/CE concernant la sécurité des chemins de fer communautaires ainsi qu'un règlement modifiant le règlement 881/2004/CE instituant une Agence ferroviaire européenne.
The Commission's proposals include one directive on the interoperability of the Community rail system, which merges the existing interoperability directives Dir. 96/48/EC on trans-European high speed rail system and Dir. 2001/16/EC on conventional rail system, a second one on amending Directive 2004/49/EC on safety on the Community's railways and a regulation amending Regulation 881/2004/EC establishing the European Railway Agency.

La première directive relative au suivi a été élaborée à la suite de la catastrophe maritime provoquée par le pétrolier Erika en décembre 1999 au large des côtes françaises.
The first monitoring directive arose as a consequence of the wreck of the oil tanker Erika in December 1999 off the French coast.