Vertaling van "pratiquant l'internalisation systématique peuvent exécuter " (Frans → Engels) :

3. Les internalisateurs systématiques peuvent exécuter les ordres qu’ils reçoivent de leurs clients professionnels à un prix différent du prix qu’ils ont proposé, sans avoir à remplir les exigences énoncées au paragraphe 2, pour des transactions dont l’exécution relative à plusieurs valeurs mobilières ne représente qu’une seule transaction et pour des ordres qui sont soumis à des conditions autres que le prix de marché en vigueur.
3. Systematic internalisers may execute orders they receive from their professional clients at prices different than their quoted ones without having to comply with the requirements established in paragraph 2, in respect of transactions where execution in several securities is part of one transaction or in respect of orders that are subject to conditions other than the current market price.

Les négociations de gré à gré qui ne correspondent pas à la définition de l'activité d'internalisation systématique, qui sera élargie par des modifications aux dispositions d'exécution, seront nécessairement non systématiques et irrégulières.
OTC trading activity which will not meet the definition of SI activity, to be made more inclusive through amendments to implementing legislation, will have to be non systematic and irregular.

Les activités de négociation de gré à gré ne correspondant pas à la définition de l'activité d'internalisation systématique, qui sera élargie par modification des dispositions d'exécution, seront nécessairement non systématiques et irrégulières.
OTC trading activity which will not meet the definition of SI activity, to be made more inclusive through amendments to implementing legislation, will have to be non systematic and irregular.

En outre, les internalisateurs systématiques peuvent exécuter les ordres qu’ils reçoivent de leurs clients professionnels à des prix différents de leurs prix sans avoir à remplir les conditions énumérées au quatrième alinéa pour les transactions dont l’exécution relative à plusieurs valeurs mobilières ne représente qu’une seule transaction et pour les ordres qui sont soumis à des conditions autres que le prix du marché en vigueur.
Furthermore, systematic internalisers may execute orders they receive from their professional clients at prices different than their quoted ones without having to comply with the conditions established in the fourth subparagraph, in respect of transactions where execution in several securities is part of one transaction or in respect of orders that are subject to conditions other than the current market price.

Les entreprises d'investissement pratiquant l'internalisation systématique peuvent exécuter les ordres relevant de cette activité qu'elles reçoivent de leur clientèle au détail à un prix plus favorable que celui rendu public dans des conditions particulières, non sans veiller à ce que, d'une manière générale, les ordres relevant de l'internalisation systématique des clients de détail soient exécutés au prix affiché.
Investment firms which practise systematic internalisation may execute the systematic internalisation orders they receive from their retail clients at a better price than that publicly quoted in distinctive circumstances while ensuring, however, that, in general, the systematic internalisation orders of retail clients are executed at the quoted price.

Les entreprises d'investissement qui pratiquent l'internalisation systématique peuvent exécuter les ordres relevant de cette activité de leurs clients professionnels à un prix plus favorable que celui affiché.
Investment firms which practise systematic internalisation may execute systematic internalisation orders from professional clients at a better price than that publicly quoted.

(6 bis) Internalisation systématique: l'exécution d'ordres de clients d'une entreprise d'investissement portant sur des actions admises à la négociation sur un marché réglementé ou sur une MTF, de montants inférieurs à la taille d'une transaction de bloc, par voie de confrontation avec des positions pour compte propre ou d'appariement avec des ordres émanant d'autres clients, en dehors des règles ou des systèmes propres à un marché réglementé ou à une MTF, dans une mesure qui est importante pour le marché concernant l'action en question.
6 a) Systematic internalisation means the execution of an investment firm’s client orders in shares admitted to trading on a regulated market or MTF, in amounts less than block size, by means of proprietary trading or by means of matching with other client orders, outside the rules or systems of a regulated market or MTF to an extent which is material to the market with regard to the share in question.

En outre, les internalisateurs systématiques peuvent exécuter les ordres qu'ils reçoivent de leurs clients professionnels à des prix différents de leurs prix sans avoir à remplir les conditions énumérées au quatrième alinéa pour les transactions dont l'exécution relative à plusieurs valeurs mobilières ne représente qu'une seule transaction et pour les ordres qui sont soumis à des conditions autres que le prix du marché en vigueur.
Furthermore, systematic internalisers may execute orders they receive from their professional clients at prices different than their quoted ones without having to comply with the conditions established in the fourth subparagraph, in respect of transactions where execution in several securities is part of one transaction or in respect of orders that are subject to conditions other than the current market price.

Les entreprises d'investissement pratiquant l'internalisation systématique exécutent les ordres relevant de cette activité qu'ils reçoivent de leurs clients de détail aux prix affichés, à condition que l'exécution à ces prix soit conforme à l'obligation d'exécution au mieux.
Investment firms which practise systematic internalisation shall execute the systematic internalisation orders they receive from their retail clients at the quoted prices, provided execution at such prices complies with the best execution obligation.

Toutes les négociations effectuées dans une valeur mobilière donnée par une entreprise d'investissement agissant en qualité de mandant sont prises en compte par les États membres pour déterminer si l'exécution de l'ordre est importante pour un marché, à l'exception des négociations dont l'entreprise d'investissement peut prouver qu'elles sont distinctes de ses activités d'internalisation systématique et pour lesquelles l'entreprise d'investissement peut démontrer qu'elle a mis en place un système efficace de contrôles internes pour maintenir une séparation fonctionnelle par rapport à ses activités d'internalisation systématique.
All trades executed in a given security by an investment firm acting as principal shall be taken into account by Member States in determining whether order execution is material to a market except for trades where the investment firm can demonstrate are separate from its systematic internalisation activities and where the investment firm can demonstrate that it has implemented an effective system of internal controls to maintain a functional separation from its systematic internalisation activities.