Vertaling van "pouvait pas raisonnablement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

avertissement suffisant [ avertissement raisonnable | raisonnablement prévenu | raisonnablement avisé | raisonnablement averti ]
fair notice

homme raisonnablement prudent | personne raisonnablement prudente
reasonably prudent man | reasonably prudent person

dommage raisonnablement prévisible [ préjudice raisonnablement prévisible ]
reasonably foreseeable injury

le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre [ ALARA | le plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre ]
as low as reasonably achievable

conditions d'exploitation défavorables, raisonnablement prévisibles
reasonably expected adverse operating conditions

personne raisonnablement prudente et diligente
reasonably prudent and careful person

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Selon moi, même si, en achetant ses matières premières à la commission au prix du blé destiné à l'alimentation humaine, la meunerie pouvait être raisonnablement concurrentielle par rapport aux autres meuneries du Canada, elle ne pourrait pas maintenir sa position concurrentielle à long terme, car l'avenir appartient aux coopératives nouvelle génération.
It's my view that although the mill buying from the Wheat Board at DHC, the domestic human consumption price, would be reasonably competitive with other mills in Canada, it won't be competitive in the future because the future is with new generation co-ops.

Concernant l’argument de Telefónica selon lequel celle-ci ne pouvait pas raisonnablement prévoir l’interprétation du droit de l’Union retenue par la Commission quant aux conditions d’application de ce droit aux pratiques de compression des marges, la Cour observe que cette interprétation était raisonnablement prévisible au moment où l’infraction a été commise.
As regards Telefónica’s argument that it could not reasonably have foreseen the Commission’s interpretation of EU law regarding the conditions for the application of that law to the practice of squeezing margins, the Court observes that that interpretation was reasonably foreseeable at the time the infringement was committed.

8.1. La conception et la construction des instruments doivent être telles qu'ils conservent leurs qualités métrologiques s'ils sont correctement utilisés et installés, et si l'environnement dans lequel ils fonctionnent est celui pour lequel ils sont conçus ou qui pouvait être raisonnablement envisagé.
8.1. Design and construction of the instruments shall be such that the instruments will preserve their metrological qualities when properly used and installed and when used in an environment for which they are intended or in an environment which can be reasonably foreseen.

L'existence d'un lien étroit devrait garantir la sécurité juridique en évitant la possibilité que le défendeur soit attrait devant une juridiction d'un État membre qu'il ne pouvait pas raisonnablement prévoir.
The existence of a close connection should ensure legal certainty, avoiding the possibility of the defendant being sued in a court of a Member State which he could not reasonably foresee.

Dans ce contexte, la Commission n’a pas examiné en quoi le rendement compris entre 15 % et 22 %, accordé à l’État néerlandais à la suite de la modification des conditions de remboursement, ne correspondait pas à ce qui pouvait être raisonnablement attendu d’un investisseur privé confronté à une situation similaire, c’est-à-dire d’un titulaire de titres du type de ceux émis lors de l’apport en capital, susceptibles d’être remboursés par l’émetteur.
In that regard, the Commission did not examine how a return of between 15% and 22% in favour of the Netherlands State following the amendment to the repayment terms did not correspond to that which could reasonably be expected by a private investor confronted by a similar situation, that is to say a holder of securities of the type issued at the time of the capital injection which can be repaid by the issuer.

Le procureur de la Couronne a constaté qu'on ne pouvait pas raisonnablement miser sur des condamnations, et c'est pourquoi nous n'avons pas porté d'accusations.
The crown attorney decided that there was not a reasonable prospect of conviction, and for that reason we did not lay the charges.

3. Les États membres font en sorte que les employeurs soient réputés avoir respecté leur obligation au titre du paragraphe 1, point a), sauf si le document présenté en tant que permis de séjour ou autre autorisation de séjour valide présente des anomalies qui ne pouvaient échapper à un employeur raisonnablement attentif ou s'il est établi que l'employeur ne pouvait raisonnablement ignorer la falsification du document en question.
3. Member States shall ensure that employers are considered to have fulfilled their obligation under paragraph 1(a) except if the document presented as a valid residence permit or other authorisation for stay has anomalies that could not be overlooked by a reasonably attentive employer or if it is established that the employer could not reasonably have been unaware of the falsification of the document in question.

(b) qu’elle ne savait pas et ne pouvait pas raisonnablement apprendre que le conducteur avait été engagé par plusieurs employeurs ou avait été mis à la disposition de plusieurs employeurs et qu’il était de ce fait soumis à différentes séries d’instructions le conduisant à enfreindre les règles du chapitre II.
(b) it was not aware and could not reasonably become aware that the driver had been employed or was at the disposal of several employers and was thereby subject to several sets of instructions which would cause him to breach the rules set out in Chapter II.

Sans doute le Parlement ne pouvait-il raisonnablement espérer obtenir davantage que ce que le Conseil consent par cette déclaration, eu égard aux réticences initiales de la Commission et du Conseil à accepter qu'il soit fait allusion, même indirectement, à une compétition scolaire.
Given the initial reluctance of the Commission and Council to accept even an oblique reference to a schools competition, this declaration probably represents as much progress on this matter as the Parliament could reasonably hope to make.

Troisièmement, il doit être démontré que la fuite ne pouvait être raisonnablement empêchée d'une façon moins violente.
Third, it must be shown that there was a no less violent means of stopping such flight than was reasonable.