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Actif pris en considération
Aiguillage pris en talon
Dont pourront convenir les parties
Exempt de parti pris
Impartial
Libre de parti pris
Médicaments non pris ou interrompus
Passifs identifiables
Passifs identifiables pris en charge
Sans parti pris
Sans préjugés
éléments de passif identifiables
éléments identifiables du passif pris en charge

Traduction de «pourront être pris » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exempt de parti pris [ libre de parti pris | sans préjugés | impartial | sans parti pris ]

free of bias [ unbiased | bias free ]


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


passifs identifiables | passifs identifiables pris en charge | éléments identifiables du passif pris en charge | éléments de passif identifiables

identifiable liabilities | identifiable liabilities assumed


médicaments non pris ou interrompus

Drugs not taken/completed




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur la base des travaux préliminaires réalisés par le groupe d’experts sur la réinstallation, des priorités communes seront établies chaque année. Les États membres pourront ensuite communiquer les engagements qu’ils auront pris en conséquence et en contrepartie desquels ils recevront une aide financière supplémentaire.

Based on the preliminary work of the Resettlement Expert Group, common priorities will be identified each year to trigger the pledging exercise under which Member States receive extra financial assistance.


Elle leur procure également d'autres avantages: les intérêts seront désormais pris en compte dans le remboursement des dépôts, les prêts ne pourront, en principe, plus être déduits du montant à rembourser et les déposants des succursales de banques établies dans d’autres États membres ne seront pas renvoyés vers le SGD d'un pays dont ils ne parlent pas la langue.

Depositors will have a number of further advantages: interest will be taken into account when reimbursing deposits, loans cannot, in principle, be deducted from the amount to be reimbursed, and depositors at branches of banks in other Member States will not be referred to a DGS in a country whose language they do not speak.


Cette règle découle de la nature même de la procédure de pourvoi en matière de brevets, dans laquelle des éléments factuels pourront aussi être pris en considération.

This follows from the nature of patent appeal proceedings which can also take factual elements into consideration.


Pourront être pris en compte, successivement, les éléments de rattachement suivants:

Sequential account may be taken of the following factors:


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Pourront être pris en compte, successivement, les éléments de rattachement suivants:

Sequential account may be taken of the following factors:


Les États membres pourront ensuite communiquer les engagements qu’ils auront pris en conséquence et en contrepartie desquels ils recevront une aide financière supplémentaire. La Commission fixera chaque année les priorités annuelles en matière de réinstallation sur la base des consultations qui auront lieu au sein du comité de gestion du programme général «Solidarité et gestion des flux migratoires», qui est également compétent pour le FER III. Cette décision de la Commission sera l’une des mesures d’exécution de la décision portant ...[+++]

The Commission will each year decide on the annual resettlement priorities on the basis of consultations in the management committee of the General Programme "Solidarity and Management of Migration flows" including the ERF III. This Commission Decision will be one of the implementing measures of the Decision establishing the ERF III, adopted by the Council and the European Parliament on the basis of Article 63(2)b of the Treaty establishing the European Community.


Bien qu'elle reconnaisse que les catastrophes peuvent exacerber les situations de tension et d'instabilité existantes, la stratégie ne s'appliquera pas aux catastrophes causées par l'homme, telles que les conflits et guerres [18]. Seront pris en considération les catastrophes à déclenchement tant lent que rapide, les cataclysmes de grande envergure, ainsi que les catastrophes localisées, mais survenant fréquemment, comme, par exemple, les glissements de terrain, les crues soudaines, les incendies, les tempêtes et les apparitions de maladies humaines, animales ou végétales, en gardant présent à l'esprit que des approches di ...[+++]

While acknowledging that disasters can exacerbate existing tensions and instability, the strategy will not address man-made disasters such as conflict and war.[18] Consideration will be given to both slow- and rapid-onset disasters; to large-scale as well as localised but frequently occurring disasters such as landslides, flash floods, fires, storms, outbreaks of human and animal diseases and plant pests, bearing in mind that they may require different approaches.


Ces différents paramètres pourront, selon les législations nationales, être pris en compte pour déterminer si la première décision constitue ou non le premier terme de la récidive.

These parameters, under the legislation of some countries, can be used to determine whether or not the first judgment is the beginning of a series of repeat offences.


Cette règle découle de la nature même de la procédure de pourvoi en matière de brevets, dans laquelle des éléments factuels pourront aussi être pris en considération.

This follows from the nature of patent appeal proceedings which can also take factual elements into consideration.


En revanche, le maintien de 500 emplois industriels directs (sur les 1 029 emplois initiaux) dont les titulaires pourront conserver leur pouvoir d'achat sans recours à de futures aides d'État (les autorités espagnoles ont pris l'engagement formel de n'accorder aucune autre aide à GEA), assurerait du même coup, entre autres, le maintien en activité des fournisseurs de l'entreprise qui eux aussi conserveront leur pouvoir d'achat. Ce facteur doit être dûment pr ...[+++]

Therefore, the maintenance of approximately 500 directly employed industrial staff (from the original number of 1 029), who will thereby maintain their purchasing power without resorting in future to public aid (the Spanish authorities have confirmed officially that there will be no further State aid to GEA), will also have a knock-on effect on the survival of GEA's suppliers, who in turn will maintain their purchasing power; all this has to be taken into account if the Commission is to assess the consequences which sustaining a firm ...[+++]




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pourront être pris ->

Date index: 2025-08-17
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