Traduction de «pourront être maintenus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

fruits maintenus en bouquet | fruits maintenus en régime
clustered fruit

droits maintenus en vertu d'une clause d'antériorité [ droits maintenus | droits protégés en vertu d'une clause d'antériorité | droits protégés ]
grandfathered rights

ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant
these appropriations may be carried forward to the next financial year only

tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination
tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination

dont pourront convenir les parties
as agreed between the parties

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada
Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

21. invite la Commission à examiner, dans une perspective à long terme, et lorsque les restitutions à l'exportation auront été supprimées, la façon dont les crédits correspondants pourront être maintenus au profit du secteur laitier;
21. Calls on the Commission to examine, for the longer term and once export refunds are phased out, how the corresponding appropriations can be maintained in the dairy sector;

10. invite la Commission à examiner, dans une perspective à long terme, et lorsque les restitutions à l'exportation auront été supprimées, la façon dont les crédits correspondants pourront être maintenus au profit du secteur laitier;
10. Calls on the Commission to examine, for the longer term and once export refunds are phased out, how the corresponding appropriations can be maintained in the dairy sector;

15. invite la Commission à examiner, dans une perspective à long terme, et lorsque les restitutions à l'exportation auront été supprimées, la façon dont les crédits correspondants pourront être maintenus au profit du secteur laitier;
15. Calls on the Commission to examine, for the longer term and once export refunds are phased out, how the corresponding appropriations can be maintained in the dairy sector;

Droits de plantation: il est prévu d’abolir les droits de plantation avant la fin de 2015, mais ceux-ci pourront être maintenus au niveau national jusqu’en 2018.
Planting rights: these are to be abolished by the end of 2015, with the possibility to continue them at a national level until 2018.

31. demande à la Commission de s'assurer que les plates-formes technologiques et les travaux de recherche entrepris dans le sixième programme-cadre de recherche qui, à l'instar du projet "PredTox", contribueront nettement à la réalisation des objectifs du programme d'action, pourront être maintenus sans impliquer des démarches bureaucratiques supplémentaires dans le septième programme-cadre de recherche;
31. Calls on the Commission to ensure that technology platforms and research work undertaken under the Six Research Framework Programme which, as for example in the case of 'PredTox', will make a significant contribution to achieving the objectives of the Action Programme, are able to be continued under the Seventh Research Framework Programme without entailing red tape;

30. demande à la Commission de s'assurer que les plates-formes technologiques et les travaux de recherche entrepris dans le sixième programme-cadre de recherche qui, à l'instar du projet "PredTox", contribueront nettement à la réalisation des objectifs du programme d'action, pourront être maintenus sans impliquer des démarches bureaucratiques supplémentaires dans le septième programme-cadre;
30. Calls on the Commission to ensure that technology platforms and research work undertaken under the Six Research Framework programme which, as for example in the case of 'PredTox', will make a significant contribution to achieving the objectives of the Action Programme, are able to be continued under the Seventh Research Framework Programme without entailing red tape;

En outre, la loi espagnole prévoit qu'en cas d’annulation d'un contrat lorsque ceci produirait une perturbation grave au service public, il peut être décidé que les effets du contrat pourront être maintenus, dans les mêmes conditions, jusqu'à ce que des mesures urgentes soient prises pour éviter une atteinte à l'intérêt public.
In addition, Spanish law stipulates that, if the cancellation of a contract could seriously affect the public service, it may be decided that the provisions of the contract can continue to apply on the same terms after its cancellation until urgent measures had been taken in order to prevent an undermining of the public interest.

un paiement unique par exploitation pour les agriculteurs de l'UE, indépendant de la production; des éléments de couplage limités pourront être maintenus pour éviter l'abandon de la production;
a single farm payment for EU farmers, independent from production; limited coupled elements may be maintained to avoid abandonment of production,

Au cours de la période transitoire, qui s'achèvera le 18.07.2005, les systèmes d'Anstaltslast et de Gewährträgerhaftung pourront être maintenus sous leur forme actuelle.
There will a transitional period which will last until 18.07.2005 and during which Anstaltslast and Gewährträgerhaftung can be maintained in their present form.

En Espagne, ceci vaut pour la plupart des projets, mais il y a egalement un certain nombre de projets industriels d'investissement, par lesquels environ 408 emplois pourront etre maintenus ou crees.
In Spain, the grants are likewise mainly for infrastructure projects but finance is also provided for some industrial investment projects, which will enable 408 jobs to be maintained or created.